: B N° RG 25/03780 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLUJ5 Décision déférée : ordonnance rendue le 13 juillet 2025, à 15h24, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Françoise Calvez

décision : B N° RG 25/02222 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLGGZ Décision déférée : ordonnance rendue le 21 avril 2025, à 15h33, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Françoise Calvez

naissance 2] 1964 à [Localité 9] [Adresse 7] [Localité 5] Rep/assistant : Me Christophe LHERMITTE de la SELEURL GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, Postulant, avocat au barreau de RENNES Me Béatrice LE CALVEZ

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 ) la société anonyme Pierre Le Calvez, dont le siège est ...

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles,12 novembre 2015), que, le 21 juillet 2006, la société civile immobilière Basile (la SCI) a acquis de la société immobilière Zephyr un appartement et une cave

réserve de l'installation dans le sous-sol des organes d'un ascenseur" ; que, postérieurement aux travaux, les parties ont signé un avenant par lequel le bailleur a donné en location au preneur une cave

X... a souscrit auprès de la société Sofinabail une convention de crédit-bail destinée à financer l'installation d'une cave à vin fournie par la société Bacchus, Mme X... se portant caution solidaire ;

Localité 1] Non comparante, ni représentée lors de l'audience du 08 janvier 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Samuel DIONISIO Juges : Monsieur Loïc CALMET

GESTION, Syndic - [Adresse 2] représenté par Me Denis BERTRAND, avocat au barreau de MONTPELLIER, COMPOSITION DU TRIBUNAL lors du délibéré : Présidente : Christine CASTAING assistée de Christine CALMELS

DE LA VICTIME, LE PERE AGISSANT TANT EN SON NOM PERSONNEL QU'EN QUALITE D'ADMINISTRATEUR LEGAL DES BIENS DE SES ENFANTS MINEURS, DEMANDERENT A DAME CALMETTES A...

maire de Jouy-en-Josas a délivré un permis d'aménager à la société par actions simplifiées Tepacter pour la création d'un lotissement comportant cinq lots à bâtir sur une parcelle située 90 rue Albert Calmette

par la Cour d'appel de Versailles (12ème chambre 1ère section), au profit de Monsieur Y..., syndic de la liquidation des biens de la société EGTF venant en intervention aux lieu et place de Maître CALMELS

A B, représenté par Me Calmels, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 13 mars 2023 par laquelle le directeur de l'hôpital Nord-Ouest du Val-d'Oise l'a suspendu de toutes ses activités opératoires

13 001 23J0200 tacitement accordé, portant notamment sur une surélévation, une réhabilitation et des aménagements extérieurs sur des parcelles cadastrées section CP n°s 0010, 0011 et 0012 sises rue Calmette

Louis XB..., demeurant centre hospitalier régional et universitaire de Dijon, établissements de la Trouhaude, rue du docteur Calmette B.P. 1543 à Dijon cedex 21034 ; - M.

D’AVOCATS CALEXIS, avocat au barreau de Nouméa, d’une part, DEFENDEUR [L], [O] [X] né le [Date naissance 1] 1972 au PAYS-BAS demeurant [Adresse 5] [Adresse 9] [Localité 8] concluant par Me CALMET

que les débats aient eu lieu en Chambre du Conseil le vingt-cinq juin deux mille vingt-cinq où siégeaient : * Monsieur Antoine CAPALDI, Président, * Monsieur Sébastien SUDRE, Juge, * Madame Cécile CALMELS

que les débats aient eu lieu en Chambre du Conseil le vingt-cinq juin deux mille vingt-cinq où siégeaient : * Monsieur Antoine CAPALDI, Président, * Monsieur Sébastien SUDRE, Juge, * Madame Cécile CALMELS