Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 12
6163b7feb88d7e4ae5cfe392
1 octobre 2009
1 octobre 2009
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bertrand FAURE, Président Monsieur Louis-Marie DABOSVILLE, Conseiller Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6163bf1d3aeb4b683cf412e3
19 novembre 2009
19 novembre 2009
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bertrand FAURE, Président Monsieur Louis-Marie DABOSVILLE, Conseiller Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6163bf1d3aeb4b683cf412e4
28 mai 2009
28 mai 2009
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bertrand FAURE, Président Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller Monsieur Louis-Marie DABOSVILLE, Conseiller
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6163bf1d3aeb4b683cf412e5
2 avril 2009
2 avril 2009
dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 26 Février 2009, en audience publique, la seule partie représentée ne s'y étant pas opposée, devant Monsieur Bertrand
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6163c63cf3112a7c58687436
12 novembre 2009
12 novembre 2009
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bertrand FAURE, Président Monsieur Louis-Marie DABOSVILLE, Conseiller Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6163c63cf3112a7c58687439
28 mai 2009
28 mai 2009
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bertrand FAURE, Président Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller Monsieur Louis-Marie DABOSVILLE, Conseiller
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6163f370700ef6338d4113ad
26 novembre 2009
26 novembre 2009
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bertrand FAURE, Président Monsieur Louis-Marie DABOSVILLE, Conseiller Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller
Source officielle18ème Chambre B
6163f370700ef6338d4113b0
12 février 2009
12 février 2009
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bertrand FAURE, Président Madame Marie-Christine LAGRANGE, Conseiller Madame Sylvie NEROT, Conseiller,
Source officiellepôle 2 - chambre 1
6163fddbb83ec65bfc4454d3
10 décembre 2009
10 décembre 2009
Bertrand FAURE, en son rapport - Me Albert CASTON, avocat représentant M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca9abd3db21cbdd8b831
17 avril 2008
17 avril 2008
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bertrand FAURE, Président Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Conseiller Madame Marie- Christine LAGRANGE,
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
615e0c3cc25a97f0381f4a6b
25 juin 2009
25 juin 2009
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bertrand FAURE, Président Monsieur Louis-Marie DABOSVILLE, Conseiller Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller
Source officiellecr
6137254dcd5801467741c99e
21 novembre 1990
21 novembre 1990
Doumenq n'avait été désigné par ordonnance du président de la cour d'assises du 1er février 1990 que pour siéger à l'audience de ce jour-là en remplacement de Mme Bertrand-Royerempêchée; que d'autre
Source officielleciv3
613723a0cd5801467740c363
7 mars 2001
7 mars 2001
Z..., de la SCP Boré, Xavier et Boré, avocat de la société civile professionnelle Bertrand-Ferry, actuellement SCP Ferry-Mayeux, de MM. X..., Ferry et de Mme A..., les conclusions de M.
Source officiellesoc
6137223ccd580146773fb50a
25 octobre 1994
25 octobre 1994
Henri Bertrand, dont le siège est Quartier Crève-Coeur à Sarrians (Vaucluse), défenderesse à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR31603
12 juillet 2022
12 juillet 2022
France ; Vu la requête présentée le 6 juillet 2022 par la société Bertrand Corp.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR31606
12 juillet 2022
12 juillet 2022
la société Aareal Bank AG, prise en sa qualité de contrôleur à la procédure de la société JJW Luxury Hotels ; Vu la constitution en défense de la SCP Duhamel-Rameix-Gury-Maitre, pour la société Bertrand
Source officielleCour d'Appel
6253cc25bd3db21cbdd8f431
21 février 2012
21 février 2012
née le 26 février 1976 à SAINT ETIENNE (42) ... 42480 LA FOUILLOUSE assistée de Me Hélène FOURNEL-PALLE, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE SCP VULIN DA SILVA COTTIER BERTRAND TEYSSIER 1 place
Source officielleChambre commerciale 3-1
6708c064445a086e2bcee19f
10 octobre 2024
10 octobre 2024
ASSAINISSEMENT ANDRÉ BERTRAND Société Cie AXA FRANCE IARD ...
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2008:CO01241
2 décembre 2008
2 décembre 2008
Lépine, et que le bailleur, propriétaire desdits locaux donnés à bail, est, pour ladite société Cannes Bertrand Lépine, la SASU Louicannes, étant encore précisé que les autres résidences exploitées par
Source officiellesoc
6079b0ec9ba5988459c50c7b
27 juin 1985
27 juin 1985
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS DE LA VIOLATION DES ARTICLES 40 ET 957 DU NOUVEAU CODE DE PROCEDURE CIVILE ET R. 517-4 DU CODE DU TRAVAIL : ATTENDU QUE LA SOCIETE BERTRAND LAFONT, CONDAMNEE PAR LE CONSEIL
Source officiellePage 43 sur 1175