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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb00bd3db21cbdd8ca19
11 septembre 2008
11 septembre 2008
Damien et Thierry ainsi que leur GAEC ne puissent être considérés comme preneurs en place des parcelles de terre cadastrées... Cerville et...
Source officielleCour d'Appel
6253cc7bbd3db21cbdd9035b
29 janvier 2013
29 janvier 2013
K5-98849 NOUMEA CEDEX représentée par la SELARL JURISCAL COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 29 Novembre 2012, en audience publique, devant la cour composée de : Thierry
Source officielle2ème Ch. Cabinet 5
66c38b10f20c06e7d9fe8503
29 avril 2024
29 avril 2024
Janvier 2024 dans l’affaire opposant : DEMANDEUR : Madame [E], [H] [T] épouse [Z] née le [Date naissance 6] 1978 à [Localité 13] (MOSCOU) [Adresse 2] [Localité 8] Représentée par Maître Sylvain THOURET
Source officielleCour d'Appel
6253cc6cbd3db21cbdd900e6
9 janvier 2013
9 janvier 2013
Les demandeurs proposent dans le cadre du tracé no 1, une indemnisation à Thierry M... d'un montant de 1. 200 euros et à Monsieur A...d'un montant de 5. 000 euros.
Source officielleCour d'Appel
6253ca26bd3db21cbdd8a39f
26 octobre 2007
26 octobre 2007
SOCIALE DE LA RÉUNION (CGSSR) 04 Boulevard Doret 97703 SAINT DENIS MESSAG CEDEX 9 assistée de la SELARL PHILIPPE BARRE, avocats au barreau de SAINT DENIS DÉFENDEURS A LA REQUÊTE : Monsieur Thierry
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2301188_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
des référés, saisie sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de la décision adressée le 28 mars 2023 B le proviseur du Lycée Augustin Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253caadbd3db21cbdd8bbb1
15 janvier 2008
15 janvier 2008
G. 07 / 00330 ----------------------- Thierry X... Pascal Y... Olivier Z... Philippe A... C / Me Christian B...- Co-Mandataire liquidateur de S. A. R. L.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00371
27 mars 2018
27 mars 2018
500 euros sur le fondement de l'article 475-1 du code de procédure pénale ; que le ministère public a requis la confirmation du jugement, sauf à prononcer de surcroît une interdiction de gérer de dix années
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6163231a3dbed56e5e2c2f91
30 novembre 2011
30 novembre 2011
HUYGHE, avoué à la Cour assistée de Maître Violette WAXIN plaidant et intervenant en tant que collaboratrice de Maître Denis THEILLAC, avocat au barreau de PARIS, toque : A0550 INTIMES SCI THIERRY
Source officielleChambre 24 / Proxi référé
67d9c2d283aab7e661bca82c
30 avril 2024
30 avril 2024
XXXXXXXX01] Télécopie : [XXXXXXXX02] @ : [Courriel 9] REFERENCES : N° RG 24/00603 - N° Portalis DB3S-W-B7I-Y6GI Minute : 24/00215 Etablissement SEINE SAINT DENIS HABITAT Représentant : Me Thierry
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO02262
31 octobre 2012
31 octobre 2012
Thierry X... avait commis à l'égard de la société Fiduciaire nationale d'expertise comptable des actes de concurrence déloyale, D'AVOIR condamné M.
Source officielleChambre Civile
6360c5493c369c7f74996d89
31 octobre 2022
31 octobre 2022
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 31/10/2022 la SCP THIERRY GIRAULT la SCP PACREAU COURCELLES Me Alexis DEVAUCHELLE ARRÊT du : 31 OCTOBRE 2022
Source officielleCour d'Appel
6253cd74bd3db21cbdd93685
9 novembre 2016
9 novembre 2016
Thierry Y... et son épouse Mme Anne A... la parcelle cadastrée A 727.
Source officielleTrib. de Commerce
69da6cc6cdc6046d47e30a2a
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Le Tribunal a fait convoquer la SAS ESPACES & CREATIONS en la personne de Monsieur Thierry DELAUNAY, Président, par les soins du greffier, conformément aux articles L.643-9 et R.643-17 du code de commerce
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10319
21 mars 2018
21 mars 2018
Thierry BBBBB... , domicilié [...] , 62°/ à M.
Source officielleTrib. de Commerce
69f7bec1cdc6046d477dc270
8 avril 2026
8 avril 2026
Maître Gautier THIERRY - [Adresse 6].
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_19DA00038_20220510
10 mai 2022
10 mai 2022
Délibéré après l'audience publique du 26 avril 2022, à laquelle siégeaient : - Mme Anne Seulin, présidente de chambre, - Mme Aurélie Chauvin, présidente-assesseure, - Mme Anne Khater, première conseillère
Source officielleTrib. de Commerce
69da2142cdc6046d47ddc67c
10 avril 2026
10 avril 2026
Me [F] [I]) Mandataire Judiciaire : la SELARL MJ SYNERGIE (en la personne de Me [F] [I]) L'affaire a été entendue en chambre du conseil à l'audience du 18 mars 2026 à laquelle siégeaient Monsieur Thierry
Source officielle4eme Chambre Section 2
636ca65f6c7633dcd15b3c60
7 octobre 2022
7 octobre 2022
Statuant à nouveau : - constater que la société Thierry Plett s'est rendue coupable d'acte de discrimination à l'égard de Mme [V], - condamner la société Thierry Plett à verser à Mme [V] la somme de
Source officielle6ème Chambre
DTA_2303685_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
Sanson, rapporteur public, - les observations de Me Ruffel, représentant le groupement d'employeurs de Saint-Thibéry. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePage 43 sur 566