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1 241 résultats pour « chocolat »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ere Chambre

627b55af76c5d9057df800a9

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

Elle expose que la société Bonnat Chocolatier a transféré son atelier de fabrication sur les parcelles dont elle est propriétaire à Saint-Etienne de Crossey et a obtenu un permis de construire en vue de

Source officielle

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TA

Chambre 3

DTA_2401011_20260219

Administratif

19 février 2026

19 février 2026

E..., alors âgée de 17 ans, un contrat d’apprentissage en vue de préparer une mention complémentaire de patissier, chocolatier, glacier.

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_22VE00062_20241105

Admin. Appel

5 novembre 2024

5 novembre 2024

vingtaine de restaurants sont situés à moins de 300 mètres de ce local et que le quartier comprend, dans un rayon de 300 mètres, trois commerces de détail alimentaire, deux boucheries-rôtisseries, un chocolatier

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

65833fa43ea7c8c1129c0571

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

glace, crèmes glacées, aliments salés préparés à base de farine de pommes de terre, biscuits salés, barres de céréales, bonbons, friandises et gomme à mâcher, pâtisseries, gâteaux, tartes et biscuits, chocolat

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2303084_20251106

Administratif

6 novembre 2025

6 novembre 2025

A cet égard, la notice descriptive précise que les murs existants seront recouverts sur le haut des pignons d’un bardage ton « chocolat » et que le reste des murs en pierres seront conservés et nettoyés

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

6034e3668c82df0e07e3aade

Appel

7 septembre 2016

7 septembre 2016

Selon Monsieur [P], Monsieur [P] lui a dit « tu peux venir avec [I] [Y] et les deux chocolats si tu veux ».

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO01080

Cassation

25 novembre 2020

25 novembre 2020

Il apparaît au vu de la fiche de poste définie initialement que le salarié devait effectuer des tâches de préparation des boissons chaudes (café, thé et chocolat), d'aide à la préparation de plats de restauration

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_23PA01561_20250401

Admin. Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

Banette Bruno ", les formations " Petits pains et pains spéciaux " (2 x 1 500 euros et " La glace traditionnelle revisitée " (2 x 2 100 euros), pour la société " Boulangerie Nicolas ", la formation " Chocolat

Source officielle
CA

Chambre sociale

615e0e5cc25a97f0381f556e

Appel

10 juillet 2014

10 juillet 2014

DÉPARTAGE DE TARBES RG numéro : F 11/00039 LES FAITS, LA PROCÉDURE : Madame [K] [L] a été engagée par la SARL LES FLOCONS PYRÉNÉENS, qui exploite une chocolaterie-pâtisserie

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200953

Cassation

14 octobre 2021

14 octobre 2021

d'adhésion du 15 avril 1993, signé par l'appelante, mentionne les taux de cotisation résultant de la convention collective nationale n° 3224 des détaillants et détaillants-fabricants de la confiserie, chocolaterie

Source officielle
CA

Rétentions

63104b794709e24f13d553c3

Appel

30 août 2022

30 août 2022

Je suis entré dans un magasin, j'ai pris un pain chocolat, les policiers sont venus, j'ai eu 24 heures de garde à vue et on m'a amené au centre.J'ai voulu régularisé ma situation mais cela n'a pas abouti

Source officielle
TCOM

Délibérés de Contentieux Général

69adb2d7cdc6046d47f56671

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Il ressort des pièces des différents dossiers remis par les parties, ainsi que de leurs observations, que des travaux importants ont dû être engagés afin d'aménager la pâtisserie-chocolaterie exploitée

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

6868b52a9508abe8512046f0

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

. ******* FAITS ET PROCÉDURE : La Sasu Protobac est spécialisée dans la distribution et la commercialisation d'articles papiers, biscuiteries, confiseries, chocolaterie, boissons et autres

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

68f1d263e5a8ebce7154831e

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Le 14 février 2020, vous lui avez dit " [F], donne moi une gâterie, je parle de chocolat bien sûr ". Elle vous alors répondu " Tu vas trop loin [E] ".

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TA

10ème chambre

DTA_2311306_20250605

Administratif

5 juin 2025

5 juin 2025

La société Pierre Marcolini Group SA, dont le siège social est en Belgique et qui exerce une activité de vente en ligne de chocolat, confiseries et biscuits, a fait l'objet d'une vérification de ses déclarations

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100344

Cassation

28 mars 2018

28 mars 2018

X... a pris soin de mentionner sur le menu le nom de la maison Lac fournissant les chocolats, élément qui conduit à douter de l'intervention prétendument planifiée de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10510

Cassation

3 mai 2018

3 mai 2018

Y..., précisent avoir été présents lors du retour de l'entremet et avoir été affecté aux chocolats de Pâques durant cette période ; qu'il résulte de l'ensemble des éléments versés aux débats que si les

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01205

Cassation

20 septembre 2018

20 septembre 2018

individuel d'évaluation et, d'autre part, avoir été écarté des postes de machiniste, au motif de sa faible présence en raison de ses heures de délégation, et des secteurs de la fabrication et du moulage de chocolat

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02053

Cassation

19 mai 2016

19 mai 2016

rembourser trois notes réglées à 10 heures 49, 11 heures 08 et 11 heures 36 selon lesquelles elle aurait ainsi consommé (…) en l'espace de moins d'une heure : 1 ciabatta Durum Morta, 1 cappucino groot, 1 chocolat

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

6034c7dca7cca0b2a500d994

Appel

27 septembre 2016

27 septembre 2016

En outre, Monsieur [D] et Monsieur [O], ouvriers pâtissiers de Monsieur [P], précisent avoir été présents lors du retour de l'entremet et avoir été affecté aux chocolats de Pâques durant cette période.

Source officielle