[F] [Z] est entré dans la basilique [2], à [Localité 1], et y a tué plusieurs personnes à l'aide d'une arme blanche. 3.

[F] [G] est entré dans la basilique [3], à [Localité 2], et y a tué plusieurs personnes à l'aide d'une arme blanche. 3.

Selon l'arrêt attaqué (Rouen, 26 octobre 2023), Mme [L] a été engagée par la société G.M., exerçant sous l'enseigne « La Maison blanche », initialement pour une durée de 30 heures du 12 au 16 octobre 2016

B BV domicilié 49 rue du Chemin Blanc à Campagne (60640) ; * Mme DF BV domiciliée 400 rue du Chemin Blanc à Campagne (60640) ; Parcelle cadastrée section ZB n° 23, située Thiebauville, appartenant

Considérant qu'en vertu de l'article L. 66 du code électoral, les bulletins portant des signes de reconnaissance n'entrent pas en compte dans le résultat du dépouillement ; que la présence d'un bulletin blanc

Bordry, Conseiller d'Etat, - les observations de Me Célice, avocat de la COMMUNE DE TOURS et de Me Blanc, avocat de M. X..., - les conclusions de M.

Attendu que les époux X... ont reçu, en 1993, de la société Civad Blanche Porte (la société), entreprise de vente par correspondance, des documents publicitaires concernant une loterie dénommée " tirage

Charleville-Mézières (Ardennes), prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège, 28/ La société en nom collectif Chevallier et compagnie, dont le siège est à Dancourt, Blancy

avait affirmé ignorer tout de ce compte Crédit du Nord, à une époque où la victime, apparaissant dans un état psychique inquiétant, transportait dans son sac à main des formules de chèques signés en blanc

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt avril deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CHALLE, les observations de Me BLANC

#Marque communautaire - Procédure d'opposition - Demande de marque figurative consistant en la représentation d'une peau de vache en noir et blanc - Marque figurative nationale antérieure constituée pour

A titre subsidiaire, il considère qu'à tout le moins, l'association Les papillons blancs a manqué à son obligation de sécurité.

VALLOGIS, agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège sis 24 rue du Pot de Fer - 45000 ORLÉANS représentée par Me Clemence STOVEN-BLANCHE

naissance 1] 1939 à [Localité 4] (IRAN), demeurant [Adresse 3] représenté par la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, constituée aux lieu et place de la SCP BLANC

fraude, le délit douanier réputé exportation sans déclarations de marchandises prohibées ; "aux motifs que la société Sucden a vendu à l'exportation à destination de l'Irak 13.125 tonnes de sucre blanc

qu'à l'inverse, il est constant que Kheira Z... a reçu des coups ; qu'elle a été victime d'un guet-apens organisé par sa famille et son mari, que le scénario tend à confirmer sa version d'un mariage blanc

qu'il n'y a pas lieu à supplément d'information ; que l'information a établi que le mot " neuf " figurait sur le bon de commande original remis à AM International et qu'il a été supprimé par la suite au blanc

des faits révélant que la commission de l'infraction n'était pas impossible ; que la cour d'appel s'est fondée en l'espèce sur les déclarations de Mme Z... révélant que la validation d'un bulletin en blanc