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TJ
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CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2506082_20250821

Administratif

21 août 2025

21 août 2025

principal adjoint du collège Jules-Ferry à Woippy, l'a affecté au rectorat de l'académie de Nancy-Metz à compter de la date de notification de cet arrêté et jusqu'au 31 août 2025, et l'a affecté au collège Gabriel-Pierné

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210301

Cassation

3 mai 2018

3 mai 2018

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par : 1°/ Mme Gabrielle

Source officielle
CE

8ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000008261916

Admin. suprême

14 décembre 2005

14 décembre 2005

Gabriel YX et Mme Olesea YX ; que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c88dbd3db21cbdd859b3

Appel

20 juin 2001

20 juin 2001

Il est rappelé que des relations ayant existé entre Monsieur Laurent Y... et Madame Frédérique X... sont issus les enfants Gabriel, né le 22 avril 1985, et Rudy, né le 15 juin 1988.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2202902_20250408

Administratif

8 avril 2025

8 avril 2025

Il ressort des pièces du dossier que Orléans Métropole a entrepris au cours de l'année 2021 des travaux de réfection de la rue de Gabriel Debacq à Saran (45770).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbfabd3db21cbdd8ec54

Appel

29 septembre 2011

29 septembre 2011

L'HABITAT DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU CHOLETAIS SEVRE LOIRE HABITAT 34 rue de Saint Christophe 49300 CHOLET Représentant : Me Hervé QUINIOU (avocat au barreau d'ANGERS) APPELANT Monsieur Gabriel

Source officielle
CE

8ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000027386262

Admin. suprême

24 avril 2013

24 avril 2013

Vu la décision n° 338748 en date du 10 octobre 2012 par laquelle le Conseil d'Etat statuant au contentieux a enjoint à Mme B... d'enlever son bateau dénommé " La belle Gabrielle" stationnant sans autorisation

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

69cf4a6ecdc6046d47f09ff1

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

de NANTERRE rendu le 05 Mars 2025 N° RG : 22/00698 Délibéré pour mise à disposition de la décision Copie certifiée conforme à : - [J] [S] - CPAM MANCHE Copie exécutoire à : - Me Gabriel

Source officielle
TJ

Chambre 23 / Proxi fond

684089dd87b566c85cb52eb4

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

disposition au greffe du tribunal de proximité d’Aubervilliers en date du 04 Avril 2025 ; par Madame Eva COTHIAS, juge placée statuant en qualité de juge des contentieux de la protection assistée de Madame Gabrielle

Source officielle
TJ

Chambre 23 / Proxi fond

684089de87b566c85cb52f11

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

disposition au greffe du tribunal de proximité d’Aubervilliers en date du 04 Avril 2025 ; par Madame Eva COTHIAS, juge placée statuant en qualité de juge des contentieux de la protection assistée de Madame Gabrielle

Source officielle
TJ

Chambre 23 / Proxi fond

684089df87b566c85cb52f1f

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

disposition au greffe du tribunal de proximité d’Aubervilliers en date du 04 Avril 2025 ; par Madame Eva COTHIAS, juge placée statuant en qualité de juge des contentieux de la protection assistée de Madame Gabrielle

Source officielle
TJ

Chambre 23 / Proxi fond

684089df87b566c85cb52f28

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

disposition au greffe du tribunal de proximité d’Aubervilliers en date du 04 Avril 2025 ; par Madame Eva COTHIAS, juge placée statuant en qualité de juge des contentieux de la protection assistée de Madame Gabrielle

Source officielle
TJ

Chambre 23 / Proxi fond

684089e087b566c85cb52f81

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

disposition au greffe du tribunal de proximité d’Aubervilliers en date du 04 Avril 2025 ; par Madame Eva COTHIAS, juge placée statuanten qualité de juge des contentieux de la protection assistée de Madame Gabrielle

Source officielle
TJ

Chambre 23 / Proxi fond

684089e287b566c85cb52fb4

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

proximité d’Aubervilliers en date du 04 Avril 2025 ; par Madame Eva COTHIAS, juge placée statuanten qualité de juge des contentieux de la protection/juge du tribunal judiciaire assisté(e) de Madame Gabrielle

Source officielle
TJ

Chambre 23 / Proxi fond

684089e387b566c85cb52fdf

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

disposition au greffe du tribunal de proximité d’Aubervilliers en date du 04 Avril 2025 ; par Madame Eva COTHIAS, juge placée statuant en qualité de juge des contentieux de la protection assistée de Madame Gabrielle

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

661433b93bbdffcd9171949f

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

social [Adresse 3] [Localité 4] N° RG 22/01014 - N° Portalis DB2H-W-B7G-W33G () Minute n° : Notification par lettre simple le : Une copie certifiée conforme à : Sté [7] Me Gabriel

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 4

67f028df02fc178212f7fccb

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

SÉNÉGAL) domiciliée : chez Mme [Y] [U] [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Me Nathalie MICAULT, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire : C 1235, et aynt pour avocat postulant Me Gabriel

Source officielle
CE

7 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000008093143

Admin. suprême

28 décembre 2001

28 décembre 2001

Gabriel X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

comm

61372132cd580146773f1c93

Cassation

17 mai 1990

17 mai 1990

Gabriel X..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ1

61372446cd58014677414201

Cassation

26 octobre 2004

26 octobre 2004

X..., seul, avait souscrit une assurance décès-invalidité en garantie du remboursement de l'emprunt ; que, selon acte reçu le 8 octobre 1991 par Gabriel Z..., notaire, les époux A... ont procédé, avant

Source officielle

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