(Savoie), en cassation d'un arrêt rendu le 29 octobre 1991 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile), au profit de la société Cigna France, compagnie d'assurances, dont le siège est 5, rue de Turin

Il ressort des pièces du dossier que Mme A exerce en qualité d'assistante du directeur de l'école primaire du lycée français international Jean Giono à Turin depuis le 1er septembre 2013.

Un bâtiment élevé sur le bief, dans lequel sont installées deux turbines et les appareils électriques ci-après désignés. Jardin entre le bief et la ligne de chemin de fer.

D E C I D E : Article 1er : Le centre hospitalier de Tullins est condamné à verser à Mme B... la somme de 2 000 euros.

important des locataires en comparant ces tableaux ; qu'au regard notamment de ce turn-over, il n'est pas démontré par l'acheteur que le départ de locataires après la vente ait fait l'objet de fausses

Par un arrêt du 2 février 2002, ayant acquis l’autorité de la chose jugée le 18 juin 2002, la cour d’assises d’appel de Turin condamna le requérant à une peine de vingt huit ans d’emprisonnement. 16.

Ont été entendus au cours de l'audience publique, à l'issue de laquelle l'instruction a été close : - le rapport de Mme Pierre, - et les observations de Me Turpin, représentant M.

ATTENDU, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, QUE LA SOCIETE ROHR, DONT LE SIEGE SOCIAL EST A SARCELLES, A ACHETE A DAME Y..., QUI DIRIGE UNE ENTREPRISE A WEISSENBURG (RFA), UNE TURBINE

devant la Cour composée de : Mme FEYDEAU, président Mme PROVOST- LOPIN, conseiller Mme DARBOIS, conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de Mme FEYDEAU Greffier : lors des débats, Mme TURGNÉ

COMPARANT-assisté de Me Virginie TURPIN, avocat au barreau de CREUSE Madame Elodie Z... épouse Y..., demeurant...

.-87460 BUJALEUF COMPARANTE-assistée de Me Virginie TURPIN, avocat au barreau de CREUSE APPELANTS ET : Monsieur Kévin Y..., SANS DOMICILE CONNU Monsieur Tristan Z..., SANS DOMICILE CONNU DIRECTION

laquelle la fosse était inutilisée au moment de l'accident, est combattue par le prévenu qui produit des attestations d'ouvriers du chantier, indiquant que, l'après-midi même, des vérifications sur la turbine

margin-left:28.35pt; margin-bottom:0pt } .s6C3B0BAF { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-indent:28.35pt } Résolution CM/ResDH(2015)159 Exécution de l’arrêt de la Cour européenne des droits de l’homme Turan

à compter de la mise en demeure, en exécution du contrat conclu le 5 décembre 2018 portant sur le lot n° 13 du marché de réhabilitation thermique et aménagement des espaces extérieurs de la cité de Turenne

Turan 2.     Haydar KÖKSOY is a Turkish national who was born in 1959, lives in Istanbul and is represented by A. Turan  

Deux véhicules stationnés non loin de là auraient été aperçus par Müserdin Turan vers 10 h 30.

des dispositions de l'article R. 532-1-1 du code de justice administrative, de prescrire une mesure d'expertise aux fins de dresser, dans le cadre d'un projet de confortement de la couverture de la Turdine

    Firstly, with regard to the applications mentioned under paragraph 8 above, the Court notes that similar objections raised by the Government have already been dismissed in the case of Turan