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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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J.L.D. CESEDA
661581f1db5098996d59fd80
9 avril 2024
9 avril 2024
Fait à TREMBLAY EN FRANCE, le 09 Avril 2024 à heures LE GREFFIER LE JUGE DES LIBERTÉS ET DE LA DÉTENTION NOTIFICATION DE L’ORDONNANCE AUX PARTIES : Reçu copie de la présente ordonnance et notification
Source officielleJ.L.D. CESEDA
661581f2db5098996d59fd92
9 avril 2024
9 avril 2024
Fait à TREMBLAY EN FRANCE, le 09 Avril 2024 à heures LE GREFFIER LE JUGE DES LIBERTÉS ET DE LA DÉTENTION NOTIFICATION DE L’ORDONNANCE AUX PARTIES : Reçu copie de la présente ordonnance et notification
Source officielle7ème et 2ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000022057647
31 mars 2010
31 mars 2010
24 novembre 2009 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE EUROPEAN FLIGHT SERVICES, dont le siège est Roissy CDG cedex, Zone de Fret 6, 6 rue du Pavé B.P. 16276 à Tremblay-en-France
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000042427549
8 octobre 2020
8 octobre 2020
ouverts au public de Seine-Saint-Denis, à l'exception cependant de la forêt régionale de Bondy sur les communes de Clichy-sous-Bois, Coubron et Montfermeil, du bois du Vert Galant sur la commune de Tremblay-en-France
Source officielleCour d'Appel
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1 février 2002
1 février 2002
Alain X... 51 4ème avenue 93290 TREMBLAY EN FRANCE APPELANT présent et assisté de Me POUPEE Avocat à la Cour K 58 2 ) SARL PRODUITS D'APPLICATION SPECIFIQUE (PAS) 52/54 avenue Vaucanson
Source officielleCour d'Appel
6253c927bd3db21cbdd876b3
10 février 2005
10 février 2005
représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de la SCP BALAS ET METRAL, avocats au barreau de LYON INTIMEE : Sarl WELLMANN FRANCE 14 rue de la Perdrix ZI PARIS NORD II 93290 TREMBLAY
Source officielleCour d'Appel
6253ca58bd3db21cbdd8ac5f
26 février 2008
26 février 2008
*** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 2ème Chambre Section 2 *** ARRÊT DU VINGT SIX FEVRIER DEUX MILLE HUIT *** APPELANT(E/S) Société PANALPINA FRANCE TRANSPORTS INTERNATIONAUX 6, rue du Chapelier 93290 TREMBLAY
Source officielleCour d'Appel
6253cda1bd3db21cbdd93ef4
9 février 2018
9 février 2018
à TREMBLAY LES GONESSE (93) demeurant [...]
Source officiellesoc
6137222ccd580146773fad05
9 février 1994
9 février 1994
FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la SARL Laboratoires Lempereur, société à responsabilité limitée, dont le siège est à Le Tremblay
Source officiellecomm
61372283cd580146773fdded
4 juillet 1995
4 juillet 1995
II à Tremblay-les-Gonesses (Seine-saint-Denis), défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en
Source officielle5ème chambre
DTA_2004902_20221205
5 décembre 2022
5 décembre 2022
A l'occasion d'un contrôle effectué le 26 août 2014, les services de police ont constaté, au sein du restaurant à l'enseigne " Restaurant les Cottages ", situé 80 avenue Henri Barbusse à Tremblay-en-France
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA02501_20250721
21 juillet 2025
21 juillet 2025
Il établit, ensuite, avoir intégré un collège de la commune de Tremblay-en-France pour bénéficier d'un accompagnement dans le cadre de la mission de lutte contre le décrochage scolaire des collégiens pour
Source officielleChambre pôle social
670a1184f178dc2492b0fc8a
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Elle indique que, sur le trajet du retour, son c'ur s'est emballé et qu'elle a été prise de tremblements et de sueurs au front.
Source officielle1ère chambre
DTA_2102889_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
S'il est apparu en début de réunion qu'elle était, selon les témoignages des deux intervenants, particulièrement tremblante en début de réunion, ses tremblements se sont peu à peu estompés et la réunion
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100870
6 octobre 2010
6 octobre 2010
d'Y... a été raturé et remplacé par celui de X..., il relève également que l'appelant a été légitimé par le mariage de l'auteur de la reconnaissance paternelle avec sa mère, célébré le 5 mars 1977 à Trémolat
Source officielleHO-recours JLD
66878cfd05d6f7f678d4937a
4 juillet 2024
4 juillet 2024
décision attaquée ; Monsieur [O] [J] explique que : - il ne comprend pas les raisons de son hospitalisation, il n'y a pas de problème selon lui, - il a arrêté son traitement qui générait trop de tremblements
Source officielleciv1
60794bae9ba5988459c43a2d
22 juillet 1987
22 juillet 1987
André X... un terrain et un fonds de commerce ; que le vendeur ayant déclaré qu'il ne pouvait signer en raison du tremblement de sa main dû à son état de santé, le notaire, conformément aux dispositions
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
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13 janvier 2026
13 janvier 2026
[J] qui se plaignait alors de tremblements de la tête et des lèvres datant de plusieurs années mais s’aggravant et augmentant en situation de stress face à des interlocuteurs, et s’avérant très gênant
Source officielleCh 9B Magistrat statuant seul
DTA_2207386_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
arrondissement) proposé le 4 mai 2021 était inadapté et incompatible avec l’état de santé et la prise en charge médicale spécialisée de l’enfant ; - la non-attribution du logement situé allée des Trembles
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C200061
13 janvier 2012
13 janvier 2012
A ce moment là, j'ai vu sa roue avant qui s'est mise à trembler de droite à gauche, le motard a traversé la ligne blanche.
Source officiellePage 42 sur 116