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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 4-1
653ca5cc83c9498318209bb1
27 octobre 2023
27 octobre 2023
La société STEF LOGISTIQUE MEDITERRANEE a interjeté appel de cette décision.
Source officielle8ème chambre
5fdb2a7319846cbf47738df7
2 avril 2019
2 avril 2019
d'un syndicat intercommunal à vocation unique (syndicat intercommunal des Rossandes) aux fins d'exploitation, d'entretien et, au besoin, d'agrandissement de la station de traitement et d'épuration (STEP
Source officielleService des référés
670426888d5cd4a87591262d
2 octobre 2024
2 octobre 2024
STEP-IMMO [Adresse 4] [Localité 12] représentée par Me David RAMIREZ MONCADA, avocat au barreau de PARIS - #C1956 L’Association Union Nationale des Footballeurs Professionnels (UNFP) [Adresse 9] [Localité
Source officielleChambre 8
659f95d63328fa00087a250c
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Elle soutient que Maîtres Paul Azevedo et Régis Steiner sont intervenus dans l'intérêt de Monsieur [C] [S] et non dans l'intérêt de la société JGAD FINANCE, relevant que Maîtres Paul Azevedo et Régis Steiner
Source officielleCour d'Appel
6253c9f8bd3db21cbdd89af6
10 mai 2007
10 mai 2007
débats : Monsieur Pierre-Louis LANE, FAITS, PROCÉDURE, DEMANDES ET MOYENS DES PARTIES : Madame Jocelyne X... a été engagée par la Société Technique d'Edition pour l'Entreprise, dite STEPE
Source officielleChambre sociale section 1
63b7ccb26b63637c907b79ad
5 janvier 2023
5 janvier 2023
[N] de son indemnité pour non respect de la procédure ; Ordonne à la société STEF Transports Vire de remettre à M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210797
30 novembre 2017
30 novembre 2017
E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Stef
Source officielle1ère Chambre D
603492eb87a4417fbfcf1e2a
10 novembre 2016
10 novembre 2016
-condamner la Société Stell sous la même astreinte, à faire cesser le trouble.
Source officielleCour d'Appel
6253c84ebd3db21cbdd84d91
18 novembre 1999
18 novembre 1999
La société STEINER a créé la nouvelle société BRONZAVIA SA dont elle est devenue l'administrateur.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2520869_20251203
3 décembre 2025
3 décembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 7 novembre 2025 et 1er décembre 2025, la société par actions simplifiée (SAS) Stone Hedge Promotion, représentée par Me Combaret
Source officielle4ème Chambre
DTA_1902539_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
Seix n'a pas méconnu les dispositions précitées ni entaché sa décision d'une erreur d'appréciation en accordant la dérogation en objet à la société Marble Stone Pyrénées. 6.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210873
17 décembre 2020
17 décembre 2020
LOISIRS assistée de son mandataire judiciaire fondait sa saisine du juge de l'exécution, la présente Cour d'appel a, notamment, condamné la SAS POLYGONE BEZIERS à faire cesser l'activité de la société STELL
Source officielle2ème chambre
DCA_22PA03927_20230927
27 septembre 2023
27 septembre 2023
DECIDE : Article 1er : La requête de la SARL Stan est rejetée.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C300685
5 juillet 2018
5 juillet 2018
CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Carrière de Tignieu, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , 2°/ la société Eurovia Stone
Source officielleciv2
6079411a9ba5988459c40533
7 mars 1973
7 mars 1973
SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU, SELON L'ARRET ATTAQUE, QUE STERN, ASSIGNE PAR LA SOCIETE SMAL EN REGULARISATION DE VENTE IMMOBILIERE, A EXCIPE DE LA NULLITE DE CETTE ASSIGNATION, DATEE DU 20 OCTOBRE 1970
Source officiellecomm
613722b8cd58014677400943
14 mai 1996
14 mai 1996
Service, société anonyme, dont le siège est 06690 Tourrette-Levens, en cassation d'un arrêt rendu le 5 mai 1994 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (2e chambre), au profit : 1°/ de la société STEM
Source officiellecomm
61372350cd58014677408256
11 mai 1999
11 mai 1999
ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la Société européenne de produits réfractaires (SEPR), dont le siège est ..., Les Miroirs, 92400 Courbevoie, 2 / la société Stettner
Source officielle2EME ET 7EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008161324
27 juillet 2005
27 juillet 2005
Steeve Y, demeurant ... ; M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2101107_20230111
11 janvier 2023
11 janvier 2023
B a demandé à la direction territoriale Alsace de l'Office national des forêts l'attribution de 400 stères de bois.
Source officielleCASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-3777
30 août 2005
30 août 2005
No other decisive steps were taken that day.
Source officiellePage 42 sur 1135