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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 10 cab 10 H
65b01024b98137c1747892aa
23 janvier 2024
23 janvier 2024
La SCI PLEIN SOLEIL invoque également des frais de nettoyage des locaux.
Source officielleChambre civile
62d103dc2f83c19fcf11bb95
5 juillet 2022
5 juillet 2022
SOLEIL DE MARTINIQUE C/ Me [J] [G] S.A. ENERGIE DE MARTINIQUE S.A.S. BIOMASSE DE MARTINIQUE S.A.S. GEOTHERMIE DE MARTINIQUE S.A.S.
Source officielle5ème Chambre
659f9b373328fa00087a27aa
10 janvier 2024
10 janvier 2024
en date du 31 mars 2020, la SCI Avenir trois soleils, demanderesse, a consenti au renouvellement d'un bail commercial la liant avec M.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
60322f5d7780656614a70381
29 mars 2018
29 mars 2018
Les sociétés Et demain le soleil et Lens voyages puis la société Génération voyages ont interjeté appel de ce jugement.
Source officielle2ème chambre section A
63b7cd026b63637c907b7be9
5 janvier 2023
5 janvier 2023
et SARL Soleil Construction) à verser à M.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2503500_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
Article 2 : Les conclusions de l’EHPAD Résidence du Soleil sont rejetées. Article 3 : La présente ordonnance sera notifiée à Mme A...
Source officielle3EME ET 8EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008158133
10 août 2005
10 août 2005
Conseil d'Etat, en application des dispositions de l'article R. 351-2 du code de justice administrative, la requête présentée à cette cour par le SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE MONTAGNE ET SOLEIL
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA00834_20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
par l'Association Sportive Equestre de Bois Soleil.
Source officielle1ère Chambre Civile
67f590e7bbf04ef7857c2d91
8 avril 2025
8 avril 2025
dans la galerie marchande du centre commercial [Localité 3] Soleil.
Source officielleChambre 1-6
62c7c967cb8dca058e3e785b
7 juillet 2022
7 juillet 2022
[W] s'est inscrit auprès de l'association Centre Équestre Les Chevaux du Soleil pour une randonnée équestre de plusieurs jours commençant le 04/08/2014.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00808
29 septembre 2015
29 septembre 2015
Cependant, le solvens, qui paye la dette d'autrui en connaissance de cause (notamment qu'il ne la doit pas) consent une libéralité qui le prive du bénéfice de l'action en répétition, laquelle nécessite
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C101216
30 octobre 2013
30 octobre 2013
selon le moyen, que le paiement fait par erreur par une personne qui n'est pas la débitrice n'ouvre pas droit à répétition lorsque l'accipiens n'a reçu que ce que lui devait son débiteur et que le solvens
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
6708c049445a086e2bcedfe3
3 avril 2024
3 avril 2024
Le 7 octobre 2021, la SARL Soleil Bleu a saisi la Selarl Blackstone dans un litige de construction qui était en cours d'expertise judiciaire.
Source officielleCour d'Appel
6253c91dbd3db21cbdd8747f
15 novembre 2004
15 novembre 2004
NOVEMBRE 2004 Appel d'une décision (N° R.G. 1998/1114) rendue par le Tribunal de Grande Instance de GAP en date du 13 décembre 2000 suivant déclaration d'appel du 08 Mars 2002 APPELANTE : SARL NEIGE ET SOLEIL
Source officielleciv3
613723c5cd5801467740dee0
7 juin 2001
7 juin 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / l'EURL Sobel BTP, dont le siège est place des Cordeliers, 11400
Source officiellecr
613726a8cd58014677427744
3 janvier 2006
3 janvier 2006
déchets industriels ou commerciaux ; que dans le cas présent, la société Onyx assurait le transport de déchets de papier " solides ", du producteur, la société Corenson France, au destinataire, le Cet Soval
Source officielleciv1
607940b99ba5988459c3d65f
4 janvier 1965
4 janvier 1965
TRAITA DIFFERENTES OPERATIONS DE CAPITALISATION AVEC Y..., AGENT PRODUCTEUR DE LA COMPAGNIE LE SOLEIL, AVANT COMME APRES LA REVOCATION DU MANDAT DE CE DERNIER ; QUE Y...
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
ORTA_2201539_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 10 juin 2022, la société Transport du soleil, représentée par son gérant M.
Source officielleChambre commerciale
63d0d60681a7b805de12b61e
24 janvier 2023
24 janvier 2023
, - dit que le franchiseur la société Cryofast a rempli son obligation d'assistance envers son franchisé la société Cryo du soleil, - condamné la société Cryofast à payer à la société Cryo du soleil
Source officielleChambre 3-1
5fdb57e78c3cc935e6e7e31a
21 mars 2019
21 mars 2019
Monsieur [S] et la société FENÊTRES ET PORTES DU SOLEIL ont mis fin à leurs relations suivant acte de rupture conventionnelle en date du 30 octobre 2012.
Source officiellePage 42 sur 309