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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc75bd3db21cbdd902bf
19 février 2013
19 février 2013
Sébastien Marcel Louis Y...
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000008233658
21 juillet 2005
21 juillet 2005
Sébastien Y..., devenu gardien de but du FC X..., a été effectué en méconnaissance des périodes de transfert définies par l'article 133 du règlement administratif de la Ligue de football professionnel
Source officielleCour d'Appel
6253ca11bd3db21cbdd89f46
6 novembre 2007
6 novembre 2007
Sébastien B... et la M. A.
Source officielleCour d'Appel
6253cd99bd3db21cbdd93d0e
15 septembre 2017
15 septembre 2017
Jean-Marc Vanysacker, la SCP Sophie Ducamp-Monod, Jean-Marie Guibert, Jean-Sébastien Rouxel, Sophie Thibert-Belaman, et M. Michel Ducamp à régler à M.
Source officielleCour d'Appel
6253c956bd3db21cbdd87fc0
24 janvier 2006
24 janvier 2006
Monsieur Sébastien Y..., né le 4 juillet 1973 et sa passagère, Mademoiselle Laetitia C..., née le 15 juin 1974, sont décédés au cours de cet accident.
Source officiellecr
èces de procédure que, dans les poursuites exercéesc/Gérard X
6079a8df9ba5988459c4f28b
6 novembre 2001
6 novembre 2001
AGF, et confirmé le jugement entrepris en ce qu'il a condamné solidairement le prévenu et son assureur à payer diverses sommes aux parties civiles en réparation de leur préjudice du fait du décès de Sébastien
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C301262
19 novembre 2015
19 novembre 2015
Patrick X... et son fils Sébastien ont saisi le tribunal paritaire des baux ruraux en annulation du second congé et que M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO00154
18 janvier 2011
18 janvier 2011
Analysés dans leur ensemble, ils ne démontrent aucun manquement à l'obligation de loyauté imputable à Sébastien X.... - sur le grief de désengagement professionnel : Il est reproché à Sébastien X... de
Source officielle2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018730464
18 avril 2008
18 avril 2008
Sébastien A dirigée contre la décision du GARDE DES SCEAUX, MINISTRE DE LA JUSTICE, en date du 19 mai 2003, rejetant sa demande de changer son nom en celui de « Fra », qui est celui de sa mère, la cour
Source officielleTrib. de Commerce
69f1d80acdc6046d47f2f41c
28 avril 2026
28 avril 2026
en chambre du conseil du 28/04/2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur François COUTURIER, Président, * Monsieur Hervé MORTON, Juge, * Monsieur Hassan GULAGAC, Juge, assistés de : * Monsieur Sébastien
Source officiellesoc
6079b1979ba5988459c529fb
17 décembre 1997
17 décembre 1997
Sur le deuxième moyen : Vu les articles 17, dernier alinéa, et 54 de la convention de Bruxelles du 27 septembre 1968 tels que modifiés par la convention de Saint-Sébastien du 26 mai 1989 ainsi que l'article
Source officielleTrib. de Commerce
69caa8a2cdc6046d4786f79c
22 janvier 2026
22 janvier 2026
[W] Le Tribunal a été saisi de la présente instance le 10 décembre 2025 par saisine d'office L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 22 janvier 2026 à laquelle siégeaient : - Monsieur Sébastien
Source officielleTrib. de Commerce
69aeeba1cdc6046d470d3aa4
23 janvier 2025
23 janvier 2025
entendue à l'audience du 09 janvier 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Franck SUIFFET, Président, * Monsieur Christophe DESTOMBES, Juge, * Monsieur Nicolas CAMUS, Juge, assistés de : * Monsieur Sébastien
Source officielleTrib. de Commerce
69c5ab3fcdc6046d4716c372
14 janvier 2025
14 janvier 2025
chambre du conseil du 14/01/2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur François COUTURIER, Président, * Madame Maryelle JAMET, Juge, * Monsieur Christophe AEGERTER, Juge, assistés de : * Monsieur Sébastien
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
66883523342d338c20d28909
4 juillet 2024
4 juillet 2024
DE BORDEAUX 1ERE CHAMBRE CIVILE N° RG 24/00631 - N° Portalis DBX6-W-B7I-YU3Y N° de Minute : 2024/00 AFFAIRE : [E] [B] C/ [M] [V], [P] [Y] Copie délivrée le : à Avocats : Me Sébastien
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:453595.20211216
16 décembre 2021
16 décembre 2021
Sébastien Jeannard, Maître des Requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 16 décembre 2021. Le Président : Signé : M. Damien Botteghi Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:452260.20211130
30 novembre 2021
30 novembre 2021
Sébastien Gauthier, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielleTrib. de Commerce
69f71ccbcdc6046d476df039
14 avril 2025
14 avril 2025
Jugement prononcé en audience publique le 14/04/2025 par Monsieur Sébastien CARPENTIER, président assisté de Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commis-greffière, qui l'ont signé.
Source officielleTrib. de Commerce
69f721d2cdc6046d476e4953
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Jugement prononcé en audience publique le 07/10/2025 par Monsieur Sébastien CARPENTIER, président assisté de Maître Pierre-Emile DUNOYER, greffier, qui l'ont signé.
Source officielleTrib. de Commerce
69f75646cdc6046d477299bd
29 janvier 2026
29 janvier 2026
MINUTE SIGNEE PAR : Sébastien CARPENTIER, Président, et Emmanuelle DESCHAMPS, Commis-Greffier, à qui le jugement a été remis.
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