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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
69f97c49cdc6046d47a17eeb
4 mai 2026
4 mai 2026
PERINETTI, Conseiller faisant fonction pour le président de chambre empêché, assisté de V. SERGEANT, Greffier, avons rendu ce jour l'ordonnance dont la teneur suit : EXPOSÉ DE L'AFFAIRE : M.
Source officielle1ère Chambre
64422999d2fa6fd0f80402cb
20 avril 2023
20 avril 2023
PERINETTI, Conseiller chargé du rapport. Mme CLEMENT Président de Chambre, M.
Source officielleChambre Premier Président
63d4ccba92a57405de33163e
27 janvier 2023
27 janvier 2023
PERINETTI assistée de Mme JARSAILLON, Greffier ; Après avoir donné lecture des éléments du dossier et recueilli les observations des parties, M.
Source officielleChambre Premier Président
6868b5279508abe8512046cc
4 juillet 2025
4 juillet 2025
PERINETTI, conseiller, assisté de MME SOUBRANE, greffier ; Après avoir donné lecture des éléments du dossier et recueilli les observations des parties, M.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2406917_20240814
14 août 2024
14 août 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 7 mai 2024, la SELARL Pelletier et associés, ès qualités de liquidateur de la société Mecabor NC, représentée par Me Tertrais, demande au tribunal
Source officielleRéférés
675a12fe3bace64ddb46bbfa
11 octobre 2024
11 octobre 2024
DU BATIMENT S.E.R.B.T.P., dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Eric-Gilbert LANEELLE de la SELAS CLAMENS CONSEIL, avocats au barreau de TOULOUSE DÉFENDERESSES SARL PELLETIER
Source officielleChambre 04
67fd5071e85d0474bddb3e50
1 avril 2025
1 avril 2025
[H] [O] [Adresse 1] [Localité 7] représenté par Me Nicolas PELLETIER, avocat au barreau de LILLE Mme [J] [O] [Adresse 4] [Localité 6] représentée par Me Nicolas PELLETIER, avocat au barreau de LILLE
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00870
6 octobre 2009
6 octobre 2009
suivant : Sur le moyen unique, pris en sa troisième branche : Vu les articles 1116 et 1382 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, par acte notarié du 29 mars 2006, la banque Pelletier
Source officielleCour d'Appel
6253cab7bd3db21cbdd8bd4a
21 mai 2008
21 mai 2008
No2 46100 FIGEAC assistée de la SCP LEFEVRE-PELLETIER & ASSOCIES, avocats S. A. R. L.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01470_20230110
10 janvier 2023
10 janvier 2023
DÉCIDE : Article 1er : La requête de la société Peretti est rejetée.
Source officielleChambre commerciale 3-2
68ef2a711643bddf8ff84d1b
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Janvier 2024 par le Tribunal de Commerce de VERSAILLES N° chambre : 4 N° RG : 2022F00835 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à Me Christelle ONILLON Me Mélina PEDROLETTI
Source officielle1ère chambre 1ère section
616294dadb5ccebfe3f3a682
12 septembre 2013
12 septembre 2013
2011 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : Pôle famille N° Section : 3 N° RG : 07/13053 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Mélina PEDROLETTI
Source officielle1ère chambre 1ère section
616343f588dc29ccde27f0a6
8 septembre 2011
8 septembre 2011
Janvier 2010 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° chambre : 5 N° Section : N° RG : 08/4544 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : - Me [L] - SCP PEDROLETTI
Source officiellecr
61372597cd5801467741f065
27 octobre 1993
27 octobre 1993
suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUILLOUX, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général PERFETTI
Source officiellecr
613725aacd5801467741fa1f
15 octobre 1996
15 octobre 1996
conseiller référendaire FOSSAERT-SABATIER, les observations de Me X..., et de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général PERFETTI
Source officielleTrib. de Commerce
69ead796cdc6046d475394a5
10 juillet 2025
10 juillet 2025
[X] [F] 24 RUE PERRONET 92200 NEUILLY SUR SEINE non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats : M. Bernard NEUVIALE, président M. Jean-Michel TREHET, juge M. Lionel JOURDAIN, juge M.
Source officiellecr
6137253ecd5801467741c25e
18 mars 1992
18 mars 1992
tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-huit mars mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MALIBERT et les conclusions de M. l'avocat général PERFETTI
Source officiellecr
6137253fcd5801467741c2cf
13 mai 1992
13 mai 1992
tenue au Palais de Justice à PARIS, le treize mai mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MASSE, et les conclusions de M. l'avocat général PERFETTI
Source officiellecr
61372542cd5801467741c46f
22 février 1994
22 février 1994
Palais de Justice à PARIS, le vingt-deux février mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ALPHAND et les conclusions de M. l'avocat général PERFETTI
Source officiellecr
61372544cd5801467741c57c
25 novembre 1992
25 novembre 1992
au Palais de Justice à PARIS, le vingtcinq novembre mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FABRE et les conclusions de M. l'avocat général PERFETTI
Source officiellePage 42 sur 724