F..., qui n'était pas titulaire de la qualification IFR professionnelle ; qu'après un décollage long et une pente de montée faible, l'avion a percuté des arbres situés dans l'axe de la piste, accident

[W] [X], conducteur d'engins, au titre d'un accident survenu le 25 septembre 2012 à 09h, mentionnant que : ' Le salarié a glissé sur le marche pied de la pelle et s'est retenu à la main courante.

l'avis de Mme Beaudonnet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Hestia 19 (la société Hestia) a fait l'acquisition d'une pelle

Se plaignant de désordres affectant notamment le gros oeuvre et la pente d'accès au garage, M. et Mme C... ont, après expertise, assigné en indemnisation de leurs préjudices l'assureur dommages-ouvrage

n'avait pas été lésée, se bornent à énoncer que l'établissement de crédit, propriétaire de deux tombereaux confiés en "leasing" à DSM, et la banque ayant prêté les fonds nécessaires à l'achat d'une pelle

gardien de la pelleteuse sur le fondement de l'article 1384, alinéa 1, du Code civil et met hors de cause la société Guardian qui ne l'assurait qu'au titre de l'assurance automobile, au motif qu'une pelle

talus situé entre les bâtiments B et C, l'arrêt retient que l'engazonnement n'a pas subsisté, que des blocs de rochers sont désormais apparents et en situation dangereuse pour être prêts à dévaler la pente

[Y] [M], propriétaire d'un terrain en pente situé sur le territoire de la commune de [Localité 4], a réalisé un lotissement comportant seize lots. 2.

sexuelle sur la personne d'Alice A..., en abusant de l'autorité conférée par ses fonctions, de 1994 à 1996, commis avec violence, menace, contrainte et surprise des actes de pénétration sexuelle sur la

A... qui, seul, a pensé que son équipier avait bu, ne se trouvait pas à ses côtés au moment où il a pris le volant de son véhicule, car il avait repris son service et effectué une ronde ; qu'il n'existe

avait été pratiqué ; que l'enquête auprès de la clientèle de X... n'a révélé aucun fait de pénétration sexuelle pratiqué par ce dernier sur une de ses patientes ; que, dès lors, en se limitant à relever

de vente, soit un mois et demi avant la signature de l'acte de vente, que lors de cette dernière, des résultats déficitaires des exercices 1989 à 1991, pour en déduire qu'il pouvait raisonnablement penser

qu'un acte de pénétration sexuelle ait pu être commis sur la personne de l'enfant, fait désormais admis par la partie civile, aucun élément probant ou permettant même seulement de suspecter, alors que

la soirée du 30 juillet 1994, après être entré dans la chambre de Zina X. et lui avoir porté un coup de poing, Pascal Bonnaire l'aurait contrainte, malgré ses cris de douleur, à se soumettre à une pénétration

.]                                                                 , contre l'arrêt rendu le 30 juin 2016 par la cour d'appel de Douai (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société SARL Pepe

Z... pour avoir à [...], le 1er décembre 2014, par violence, contrainte, menace ou surprise, commis des actes de pénétration sexuelle sur la personne de Mme Laurine Y... en l'espèce des pénétrations vaginales

conception d'un caniveau, mis en oeuvre au vu d'un schéma d'écoulement établi par la société Soprema, et que celle-ci a exécuté les travaux de revêtement d'un parc de stationnement, dont le profil des pentes

Y..., a repris un contrat de crédit-bail portant sur une pelle à câbles dite "dragline" ; que la société CMF a ouvert dans ses livres un compte courant lui permettant de facturer directement aux tiers