mémoires produits ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'Albert X... a constitué avec Henri Y... la société civile immobilière Coteaux en vue de l'implantation, à la Seyne-sur-Mer, de la maison

Lors de l’acquisition de sa parcelle courant de l’année 2019, Monsieur [S] a toutefois constaté la présence d’une terrasse d’environ 3 mètres de profondeur, créant des vues sur sa parcelle, qu’il a fait

du Tampon 93 rue du Docteur Charrière cadastrée section BT n°745 pour 02a 41ca, ensemble une construction y édifiée consistant en une maison de trois pièces en dur sous tôles Toutefois, Mme [Y] [N] [

un immeuble bâti et des parcelles, desservis par une source jaillissant de la parcelle cadastrée section E numéro 112, restée propriété des vendeurs ; que Mme Pascale Y... , donataire de la nue-propriété

cadastrées section [Cadastre 1] à [Cadastre 2] et comprenant une maison d'habitation, des bâtiments d'exploitation, jardin, terre et pré, d'une contenance d'un hectare, un are et soixante-seize centiares

La fraction de parcelle litigieuse est située devant deux fenêtres de la maison des intimés qui jouxtent et donnent sur la parcelle CN [Cadastre 2].

Eric, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 4ème chambre, du 30 octobre 1996, qui les a déboutés de leurs demandes après relaxe de Pascal Z... du chef de violences avec arme sur

avril 1997 les époux Y... ont promis de vendre aux époux Z... un immeuble donné à bail aux époux A..., auxquels ils avaient délivré congé pour le 28 février 1997, sous la condition suspensive que la maison

ancienne bâtie au siècle dernier, tandis que les époux C... ont acquis en 2001 les parcelles voisines et y ont fait édifier une maison d'habitation en 2003.

individuelle sur une parcelle située au 15 rue Puccini à Vitry-sur-Seine, ainsi que la décision du 9 octobre 2020 rejetant leur recours gracieux.

X... et de lui construire une maison individuelle sur une parcelle dont il aurait l'usage exclusif ; que, M.

Cette maison se situe sur la parcelle AX [Cadastre 1].

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de: Madame Marie Pascale GIROUD, président Madame Odile BLUM, conseiller Madame Marie Hélène GUILGUET-PAUTHE, conseiller

, sauf comme jardin d'agrément autour de la maison ; -la parcelle AR [Cadastre 25] est une parcelle bâtie, occupée par Mme [C], et dépend de la maison de maître ou bastide, expressément exclue de l'assiette

Ferdinand X..., Mme Pascale X... épouse Y..., Mme Denise X... épouse Z...et Mme Amour X...) désignés ci-après les CONSORTS X...

D'après les actes de propriété, la parcelle 51 avait une superficie de 90 centiares, alors que la maison située sur cette parcelle n'a qu'une superficie de 55 centiares.

[G] sur la parcelle correspondant au lot n° [Cadastre 1], a condamné M. [G] ainsi que M. et Mme [S] à verser à M. [J] une certaine somme au titre de la garantie due par le vendeur. 3.

Il confronte à l’Ouest la parcelle cadastrée n°[Cadastre 5].