des avocats au barreau d'Epinal, domicilié [...] , 2°/ au procureur général près la cour d'appel de Nancy, domicilié en son parquet général, [...], défendeurs à la cassation.

[V] [L], domicilié [Adresse 2], contre l'arrêt rendu le 4 décembre 2014 par la cour d'appel de Nancy (2e chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à M.

UX..., domicilié [...] , ont formé le pourvoi n° X 19-22.314 contre l'arrêt rendu le 18 mai 2018 par la cour d'appel de Nancy (chambre sociale 2), dans le litige les opposant à la société [...], société

Jean-Daniel, Bernard, Raymond X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 octobre 1996 par la cour d'appel de Nancy (2ème chambre), au profit de la société DIM, dont le siège social est

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Nancy, 15 février 2001) que

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 15 FÉVRIER 2024 Mme [U] [X], domiciliée [Adresse 1], a formé le pourvoi n° C 22-19.732 contre l'arrêt rendu le 4 avril 2022 par la cour d'appel de Nancy

JUIN 2024 La société L.Thiriet TP, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° X 23-11.566 contre l'arrêt rendu le 1er décembre 2022 par la cour d'appel de Nancy

[K] [S] [M] [P], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° H 23-10.977 contre l'arrêt rendu le 21 novembre 2022 par la cour d'appel de Nancy (1re chambre civile), dans le litige l'opposant au responsable

COUR D'APPEL DE NANCY -------------------------------------- Requête en indemnisation à raison d'une détention provisoire -------------------------------------- N° RG 24/02012 - N° Portalis DBVR-V-B7I-FN6F

- Statuant sur le pourvoi n° E 15-23.685 formé par la société Cora, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], contre un arrêt rendu le 20 mai 2015 par la cour d'appel de Nancy

DU : 03 Avril 2026 MINUTE N° : DOSSIER N° : N° RG 26/00101 - N° Portalis DBZE-W-B7K-JYRN CODIFICATION : 78F TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANCY LE JUGE DE L'EXÉCUTION JUGEMENT DU TROIS AVRIL DEUX MIL VINGT

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Nouveau logis, société anonyme d'HLM, établissement de Lorraine, dont le siège est à Nancy

Le 30 avril 2020, le procureur de la République de la JIRS de Lille a adressé au procureur de la JIRS de Nancy des éléments relatifs aux quatre utilisateurs de téléphone cryptés, parmi lesquels M.

Selon l'arrêt attaqué (Nancy, 30 septembre 2021), M. [V] a été engagé en qualité de poseur marbrier par la société Art funéraire Bulfretti Snet à compter du 15 mars 2004. 2.

Selon les arrêts attaqués (Nancy, 30 mai 2024) et les productions, Mme [X] et deux autres salariés ont été engagés par la société Baccarat (la société) entre 1979 et 1990. 3.

formés par la société Sefam, société par actions simplifiée, dont le siège est [...]                                                , contre les arrêts rendus le 6 novembre 2015 par la cour d'appel de Nancy

Sur le pourvoi formé par la société Maquis, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 février 1997 par la cour d'appel de Nancy

Guy Y..., demeurant 6, Route nationale à Bouxières-aux-Chênes (Meurthe- et-Moselle), en cassation d'un arrêt rendu le 11 mai 1992 par la cour d'appel de Nancy (3ème chambre civile), au profit : 1 /