d) Manœuvre des bâtiments. 1° Le navire : - formes et caractéristiques ; - appareils propulsifs ; - l'hélice ; - le gouvernail ; - les propulseurs transversaux ; - les propulseurs azimutaux et épicycloïdaux ; 2° Le navire en mouvement : - squat

Article Annexe I

—

Mouvement de terrain du 1er février 2010 au 11 avril 2010 Commune de Guizengeard (1). DÉPARTEMENT DE L'EURE Commune de Fresne (Le) (1). Inondation et coulée de boue du 10 juin 2009 Commune de Saint-Aubin-sur-Gaillon (1).

Article Annexe I

—

du chef d'entreprise ou d'atelier Résultats attendus Conformité de la tâche - Réalisation conforme au protocole établi (respect des spécifications de la fiche d'intervention) - Conditions optimales de fonctionnement - Aspect original du mouvement

Article D141-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 66 > 10

Code de l'action sociale et des familles

président de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole ; l) Le directeur de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole ; m) Le directeur de l'Institut national des études démographiques ; 3° Quatorze membres représentant le mouvement

Article Annexe I

—

intermédiaires et les consommables - Calculer la production en fonction des commandes journalières - Approvisionner les postes de travail A l'externe : - Participer à la politique d'approvisionnement dans le cadre d'une démarche éco-responsable - Gérer les mouvements

Article 11-1

—

L'agrément zoosanitaire des exploitations visées à l'article 1er-1 n'est accordé qu'aux responsables d'exploitations aquacoles et des zones d'élevage de mollusques qui satisfont, aux exigences suivantes : a) Tenue d'un registre : -de tous les mouvements

Article 4

—

-Dans le cas de mouvements transfrontaliers de déchets soumis à notification, l'exploitant indique en outre le numéro de notification.

Article 61

—

concernées par ce dernier, • les retours d’information sur les factures sont regroupés par date comptable et référence de virement, ce qui permet de lister simplement les factures correspondant à un virement donné, • une meilleure lisibilité des mouvements

Article ANNEXE I

—

Mouvements de terrain (hors sécheresse géotechnique) du 20 janvier 2016 au 21 janvier 2016 Commune de Foulayronnes. DÉPARTEMENT DE MAINE-ET-LOIRE Commune d'Angers. DÉPARTEMENT DE LA MEUSE Commune de Dommary-Baroncourt (1).

Article Annexe 4

—

THERMIQUE (H/F). 697 - OPERATEUR CHAUDRONNERIE (H/F). 698 - OPERATEUR SOUDAGE (H/F). 716 - OPERATEUR PEINTURE (H/F). 718 - OPERATEUR BOIS ET AUTRES MATIERES (H/F). 719 - OPERATEUR VISITE FRET (H/F). 745 - OPERATEUR DE MANUTENTION (H/F). 789 - OPERATEUR MOUVEMENT

Article Annexe art. A220-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 23 > 60

Code des assurances

de terrorisme ou de sabotage ; f) les dommages causés par les moyens de transport autres que ceux mentionnés à l'article R. 220-1 du code des assurances ; g) les dommages occasionnés par une guerre étrangère, une guerre civile, une émeute ou un mouvement

Article 2

—

prénoms ; b) Date et lieu de naissance ; c) Adresse postale, adresse de messagerie électronique, numéro de téléphone ; d) Informations relatives au compte de dépôt unique prévu aux articles L. 52-5 et L. 52-6 du code électoral et aux justificatifs des mouvements

Article Annexe 1

—

Ces mouvements sont gérés par le personnel pénitentiaire depuis le poste de contrôle des circulations.

Article Annexe III

—

bassin 1 Avant 1970 2000 Atelier des torpilles Avant 1970 2000 Magasin rechange CMEL Avant 1970 - Ateliers bois matières plastiques (îles Factice) Avant 1970 - Bâtiment du poste 4 et ses annexes Avant 1970 - Mouvements

Article Annexe III-5 (art. R322-29)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 89 > 59

Code du sport

EPI-SL susceptibles d'être happés au cours de leur utilisation Lorsque les conditions d'emploi prévisibles incluent en particulier un risque de happement de l'EPI-SL par un objet en mouvement susceptible d'engendrer de ce fait un danger pour l'utilisateur

Article 13

—

Un registre des mouvements, informatisé ou non, est par ailleurs tenu à jour par le centre.

Article 8

—

Déclaration de tous les mouvements de caprins au directeur départemental des services vétérinaires.

Article 10

—

En dérogation au point précédent, les ovins de génotype homozygote résistant ne font l'objet d'aucune restriction de mouvement. 5.

Article R311-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 82 > 27

Code de la sécurité intérieure

: 1° (Abrogé) 2° Arme : tout objet ou dispositif conçu ou destiné par nature à tuer, blesser, frapper, neutraliser ou à provoquer une incapacité ; 3° Arme à canon lisse : arme dont l'âme du canon est de section circulaire et ne peut donner aucun mouvement

Article 41-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 44 > 20

Code de procédure pénale

Le procureur de la République, tant que l'action publique n'a pas été mise en mouvement, peut proposer, directement ou par l'intermédiaire d'une personne habilitée, une composition pénale à une personne physique qui reconnaît avoir commis un ou plusieurs

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