La débitrice, inscrite au RCS de BOBIGNY sous le numéro 521885608 (N° de Gestion : 2010 B 2627), a pour activité : Fleuriste, marchand de fleurs coupée et artificielles, plantes d'ornement en détail sédentaire

Y..., marchand de biens, deux crédits d'encours ; que dans une lettre du 11 janvier 1996, la banque La Hénin a accepté de proroger ces concours pour une période d'un an à compter du 1er janvier 1996 et

recherches ultérieures ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, par acte du 12 juillet 1985, publié le 26 août 1985 au bureau des hypothèques, la société Benazeraf et Cie a acquis, en qualité de marchands

Selon le jugement attaqué (tribunal judiciaire de Paris, 11 mai 2022), rendu en dernier ressort, [I] [XN], marchand d'art, est décédé le 22 juillet 1939, en laissant pour lui succéder divers collatéraux

[V] [T], marchand d'art, ce dernier a mis en cause notamment M.

Par un mémoire, enregistré le 23 octobre 2024, le GAEC Huot Marchand déclare se désister purement et simplement de sa requête.

D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi du syndicat des copropriétaires du 22 boulevard de la Mission Marchand n'est pas admis.

en faisant valoir qu'ayant été indûment privé de la propriété de ces stores, il devait être indemnisé du dommage résultant de l'impossibilité de les vendre, ce qui supposait d'évaluer leur valeur marchande

correspondait, au moment de sa réalisation, à une valeur justifiée (étant précisé que l'estimation effectuée par l'expert C... et remise à la banque Y... était en valeur d'assurance, prenant en compte le prix marchand

ses concessionnaires, en écoulant des biens d'origine contrefaisante ; qu'en déclarant dès lors X... coupable de contrefaçon, sans expliquer en quoi les conditions d'achat des cassettes auprès des marchands

que la clientèle de la société Agaphone, celle qui devait servir de référence à la Cour, celle-là même qui était touchée par la publicité incriminée, est principalement composée d'architectes, de marchands

producteurs d'amande (Espagne, USA, Italie) obtenant, en sélectionnant les amandes, un certain pourcentage de déchets (débris, amandes gâtées) qui n'avaient, jusqu'à ces dernières années, aucune valeur marchande

termes de leurs conclusions d'appel, d'autre part des pièces versées aux débats et des négociations préalables relatives au statut de Mlle X..., et de la date d'effet du contrat de VRP de la fille Marchand

assistance, vente de matériel informatique, logiciels, progiciels, assistance fiscale et financière, courtage d'assurances, expertises, achat, vente, réalisation de toutes opérations immobilières, marchand

que les enquêteurs ont « récupéré la vidéosurveillance pour la journée du 24 septembre 2020 sur un support « DVD » auprès de Monsieur le responsable du magasin « [3] » qui se situe dans la galerie marchande

jugement en date du 14 avril 1987 par lequel le tribunal administratif de Pau a rejeté sa demande dirigée contre l'arrêté du 24 juillet 1986 du maire de Saint-Jean-de-Luz interdisant l'activité des marchands

Mme B, âgée de 63 ans, est aide-soignante au sein d'une unité de soin de longue durée du centre hospitalier Gérard-Marchant de Toulouse.

D la somme que le centre hospitalier Gérard Marchant demande au titre des frais exposés et non compris dans les dépens.