CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

7 619 résultats pour « Lepron »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Ch.protection sociale 4-7

6a191e45cdc6046d47524b67

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

[L] par la caisse et/ou son service médical, Retracer l'évolution des lésions de M.

Source officielle

Page 42 sur 381

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC215 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

LEPRONIER

SIREN 819401993Greffe du Tribunal de Commerce d'angers

21/06/2026

Voir →

Modifications diverses

LOPEZ-LEPRON INVESTISSEMENT

SIREN 503429185Greffe du Tribunal de Commerce de Châteauroux

26/05/2026

Voir →

Modifications diverses

OPTIQUE LEPRON

SIREN 775590292Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

28/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LEPRON REGIS

SIREN 498711985Greffe du Tribunal de Commerce d'angers

15/01/2026

Voir →

Modifications diverses

LEPRON, Laurence, Aline, Lucie

SIREN 752560433Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

21/12/2025

Voir →

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a109e17cdc6046d479abab8

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Elle s'applique lorsque l'accident constitue la cause partielle ou occasionnelle des lésions et lorsqu'il révèle ou aggrave un état pathologique préexistant.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00079

Cassation

25 janvier 2017

25 janvier 2017

[P] a été engagé le 17 avril 2009 par la société Leyton France en qualité d'ingénieur d'affaires, la convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C101043

Cassation

11 décembre 2019

11 décembre 2019

Le risque de lésion neurologique était élevé.

Source officielle
CC

civ3

6137227ecd580146773fda9d

Cassation

5 juillet 1995

5 juillet 1995

de la vente, l'arrêt retient que l'article 1658 du Code civil visé par les époux Y... prévoit la résolution du contrat de vente par l'exercice de la faculté de rachat et la rescision pour cause de lésion

Source officielle
CC

civ2

6137219ccd580146773f5326

Cassation

13 novembre 1991

13 novembre 1991

entre l'automobile de Mme Y... et celle de Mme X... ayant comme passagers ses deux enfants mineurs ; que la mère et ses enfants transportés à l'hôpital regagnèrent leur domicile aussitôt après, aucune lésion

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007642783

Admin. suprême

20 février 1974

20 février 1974

A ETE DEPORTE EN ALLEMAGNE A LA SUITE DE SA CONDAMNATION PAR UN TRIBUNAL ALLEMAND EN RAISON DE SA DESERTION DE LA LEGION DES VOLONTAIRES FRANCAIS A LAQUELLE IL AVAIT LIBREMENT ADHERE ; QUE CETTE DESERTION

Source officielle
CA

Avis

CADA:20156142

Appel

4 février 2016

4 février 2016

la commission qu'elle n'avait pas reçu de la part du demandeur une pièce d'état civil ou d'identité de Monsieur X ni la preuve que celui-ci avait été nommé au grade de chevalier dans l'ordre de la légion

Source officielle
CA

Avis

CADA:20153379

Appel

10 septembre 2015

10 septembre 2015

juillet 2015, à la suite du refus opposé par la garde des sceaux, ministre de la justice, à sa demande de copie du document joint au mémoire de nomination au grade de chevalier de l’ordre national de la légion

Source officielle
CA

Chambre sociale

68e892fff271a402af33b802

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 16 Juin 2025 en audience publique, devant Corinne JACQUEMIN, présidente de chambre chargée d'instruire l'affaire, assistée de Monique LEBRUN

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

ORTA_2500842_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

Par cette requête, enregistrée sous le n° 2500842 au greffe du tribunal administratif de Toulon, l'association Leo Lagrange Animation, représentée par la SCP UGGC Avocats agissant par Me Lepron, demande

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2206124_20250422

Administratif

22 avril 2025

22 avril 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 29 décembre 2022, la société par actions simplifiée (SAS) Venap représentée par Me Lepron, demande au tribunal de condamner la métropole Nice

Source officielle
CC

civ2

61372396cd5801467740bbd5

Cassation

16 novembre 2000

16 novembre 2000

Y... n'avait pas été éjecté de son véhicule mais avait été retrouvé à l'extérieur sous la roue avant dudit véhicule hermétiquement clos et que son corps ne portait aucune trace de lésion conséquence d'un

Source officielle
CC

civ2

613724a0cd58014677417119

Cassation

20 octobre 2005

20 octobre 2005

versements d'indemnités journalières, alors, selon le moyen, que la prescription ne court pas contre celui qui est dans l'impossibilité d'agir ; qu'en statuant comme elle l'a fait, sans rechercher si la lésion

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR00057

Cassation

26 février 2020

26 février 2020

sur les sous-vêtements portés par la petite fille le jour des faits, et sans qu'aucun autre élément ne vienne corroborer la mise en cause du prévenu, alors même qu'il n'a été mis en évidence aucune lésion

Source officielle
CC

cr

61372636cd58014677423d2e

Cassation

15 octobre 2003

15 octobre 2003

parties civiles faisaient valoir que, selon les observations des médecins ayant examiné le jeune Adrien Y..., l'enfant non seulement a été secoué, mais encore l'a été violemment puisque, outre les lésions

Source officielle
CC

cr

6137261fcd580146774231ba

Cassation

12 mars 2003

12 mars 2003

de violences volontaires ayant entraîné une infirmité permanente avec circonstances aggravantes de pluralité d'auteur ou complice et d'usage ou menace d'une arme ; "aux motifs qu'à la suite des lésions

Source officielle
CC

cr

61372563cd5801467741d48b

Cassation

3 septembre 1997

3 septembre 1997

mise en accusation du 11 juin 1996 rendu par un juge d'instruction de l'Audiencia National à Madrid dans une information 82/92-F, seulement en ce qui concerne les infractions dénommées assassinats, lésions

Source officielle
CC

soc

613722b7cd5801467740081b

Cassation

5 décembre 1996

5 décembre 1996

statué, alors, selon le moyen, d'une part, que, selon le tableau n°42 des maladies professionnelles (décret n°81-507 du 4 mai 1981), la maladie visée consiste en un "déficit audiométrique bilatéral par lésion

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300717

Cassation

16 juin 2016

16 juin 2016

Souscripteurs du Lloyd's de Londres, dont le siège est [...] , représentée par la société Lloyd's France, 2°/ à la société Les Herbiers, société civile immobilière, dont le siège est chez société Leroy

Source officielle