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2 711 résultats pour « Jean- Michel TREYNET »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372454cd580146774149d9

Cassation

7 juillet 2004

7 juillet 2004

Jean-Michel Molinier, demeurant 65370 Siradan, 68 / M. Serge Moret, demeurant 31210 Gourdan Polignan, 69 / M. Hyacinthe Mottarella, demeurant 31440 Fos, 70 / M.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cb42bd3db21cbdd8d2fc

Appel

13 mai 2009

13 mai 2009

Michel X... de son entier préjudice, a ordonné une mesure d'expertise médicale confiée au Dr Jean-Michel B..., a condamné solidairement Mme Monique Y... et la MAPA à payer à M.

Source officielle
CC

civ1

613721eccd580146773f8c39

Cassation

26 janvier 1994

26 janvier 1994

Boniface G..., demeurant Brosse Roche, Canal Trénelle, n° 160, Fort-de-France (Martinique), 11 / de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100367

Cassation

31 mars 2011

31 mars 2011

Jean X..., commerçant, était en liquidation judiciaire ; qu'à défaut de réitération de la vente, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f8bd3db21cbdd89af0

Appel

23 octobre 2007

23 octobre 2007

No 07/00805 AFFAIRE : Michel X...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2010:C300083

Cassation

20 janvier 2010

20 janvier 2010

à voir prononcer la résiliation du bail rural consenti à Monsieur Jean-Marc Y..., AUX MOTIFS QU'en application des articles 564 et suivants du Code de procédure civile, les demandes qui n'ont pas été

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01651

Cassation

4 juillet 2012

4 juillet 2012

d'AVOIR, débouté Monsieur X... de sa demande de dommages-intérêts pour préjudice distinct pour violation de la clause de garantie d'emploi et des dispositions du PSE AUX MOTIFS PROPRES QUE Monsieur Jean-Michel

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

66adc818d17229e482eea722

Appel

2 août 2024

2 août 2024

[Y] [S] [N] ; Après avoir entendu : - Me Jean michel LICOINE, en sa plaidoirie, - M.

Source officielle
CC

cr

Paris a dit qu'il existaitc/Jean-Marie Z

6137254dcd5801467741c9aa

Cassation

31 mars 1992

31 mars 1992

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente et un mars mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

Source officielle
CA

2ème chambre

69706f37cdc6046d4711e2be

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

JANVIER DEUX MILLE VINGT SIX *** APPELANTS SAS LOVE TACOS GB prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualités au dit siège social [Adresse 5] [Localité 6] Représentée par Me Jean-michel

Source officielle
CA

5ème Chambre

65a8d48ce12c85000874af92

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Gravlo Pharmacie Pont Michel aux dépens de l'instance, - condamné la société Gravlo Pharmacie Pont Michel à payer à la société Pharmagest Interactive la somme de 1 250 euros, à la société Healthlease

Source officielle
CC

civ3

613721b6cd580146773f66d2

Cassation

30 juin 1992

30 juin 1992

Jean-Michel T..., 17°) Mme T..., demeurant et domicilié ensemble ... "Lot Rhin et Danube" à Bouc Bel Air (Bouches-du-Rhône), 18°) M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5bbd3db21cbdd8fdc8

Appel

13 septembre 2012

13 septembre 2012

LOUZIER-FAUCHE-CAUCHOIS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 09 Août 2012, en audience publique, devant la cour composée de : Bertrand DAROLLE, Président de Chambre, président, Jean-Michel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce4bd3db21cbdd919d1

Appel

5 juin 2014

5 juin 2014

Jean-Michel A... datés du 29 août 2008 : 1/ Quatre parcelles de terre non bâties, situées commune de SAINT-FULGENT (Vendée), en France métropolitaine, d'une valeur de : 750 000 F Ce bien immobilier sera

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100607

Cassation

23 mai 2012

23 mai 2012

Michel de X... et Mme Janine de X..., épouse Z..., ainsi qu'un petit-fils, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadcbd3db21cbdd8c53a

Appel

22 mai 2008

22 mai 2008

JEAN ET F... JEAN-MARC, demeurant...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2abd3db21cbdd8cfbb

Appel

15 octobre 2008

15 octobre 2008

Z..., de Madame Nicole A..., épouse Z... et de Madame Marina Z... tendant à voir prononcer la résiliation du bail rural consenti à Monsieur Jean-Marc Y....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c887bd3db21cbdd85858

Appel

12 septembre 2001

12 septembre 2001

CABINET DE Monsieur GENTIL DOSSIER N X... 01/00273 ARRET N 262 DU 12 septembre 2001 C/ CARDIX Michel Y...

Source officielle
CC

comm

613723adcd5801467740cd4e

Cassation

15 mai 2001

15 mai 2001

Y... holding, la SARL Michel Y... services, la SARL Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cceebd3db21cbdd91bdf

Appel

31 octobre 2014

31 octobre 2014

teneur suit par mise à disposition du public au greffe : ENTRE : Jean-Louis X...

Source officielle