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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Trib. de Commerce
69cc8b0bcdc6046d47af3722
2 avril 2025
2 avril 2025
[G]) Le Tribunal a été saisi de la présente instance le 30 mai 2024 par saisine d'office L'affaire a été entendue en chambre du conseil à l'audience du 28 janvier 2025 à laquelle siégeait Madame Isabelle
Source officielleTrib. de Commerce
69e39f18cdc6046d47b0f2cf
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Minute signée par Monsieur Thomas CASSARD, Président et Madame Isabelle LORENZONI, commis-greffier.
Source officielleChambre 1-4
6708bff8445a086e2bceda8f
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Hélène MARTY, avocat au barreau de MARSEILLE Appelantes SAS ITM IMMO LOG prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualités au siège social sis représentée par Me Isabelle
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2311566_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
ORDONNE : Article 1er : Le dossier de la requête susvisée de la SA Sainte Isabelle est transmis au tribunal administratif d'Amiens.
Source officielleContentieux - audience publique
6a0bb182cdc6046d4722ac63
6 mai 2026
6 mai 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 06/05/2026 Composition du Tribunal : Madame MOTTE Isabelle, Président d'audience, Monsieur Christian VERGEZ PASCAL, Monsieur Gonzague HANNEBICQUE,
Source officielleCour d'Appel
6253c931bd3db21cbdd87881
13 décembre 2005
13 décembre 2005
DU 13 Décembre 2005 ------------------------- C.C/S.B Isabel ORTEGA épouse X... C/ S.A.R.L. LE VIENNOIS S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253ca36bd3db21cbdd8a5e3
13 décembre 2006
13 décembre 2006
ARRET No --------------------- 13 Décembre 2006 --------------------- 06 / 00125 -------------------- Isabelle X... C / Me Pierre Paul Y...-Mandataire de S. A. R. L.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C200259
10 février 2011
10 février 2011
.- B... irrecevable ; AUX MOTIFS QU'il convient tout d'abord de souligner que les débiteurs ne précisent pas comment Isabelle B... épouse X... a pu se retrouver sans emploi, et ne justifient pas des
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100868
28 septembre 2011
28 septembre 2011
Jacques X... et Mme Isabelle X..., épouse A..., et qu'ainsi la cession de parts de la SCI de Mas de La Mule intervenue dans de telles conditions serait opposable à M.
Source officielleCour d'Appel
6253caeabd3db21cbdd8c70e
24 juin 2008
24 juin 2008
V No 2008 / Rôle No 07 / 16805 DIRECTION GENERALE DES IMPOTS C / Isabelle Y... X...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100212
15 février 2012
15 février 2012
à admettre sa paternité malgré sa reconnaissance de relations sexuelles avec la mère pendant la période légale de conception et relève sa tendance à se présenter comme une victime du harcèlement d'Isabelle
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO02592
16 décembre 2009
16 décembre 2009
X... la somme de 65.000 € ; qu'il y a lieu d'ordonner en outre à la Sarl FERAUD le remboursement des indemnités de chômage versées à Isabelle X... suite à son licenciement dans la limite de six mois,
Source officielleQPC
CONSTIT:CONSTEXT000022961786
6 octobre 2010
6 octobre 2010
Décision 2010-39 QPC - 06 octobre 2010 - Mmes Isabelle D. et Isabelle B. [Adoption au sein d'un couple non marié] - Conformité
Source officielleTrib. de Commerce
69da5695cdc6046d47e1703b
11 avril 2025
11 avril 2025
AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro de rôle général : 2025F131 Numéro de Procédure collective : [Immatriculation 1] Jugement de poursuite de la période d'observation DEBITEUR : La SARL ENTREPRISE ISABELLE
Source officielleRéféré
64db1571e5e55ad9697a5901
10 août 2023
10 août 2023
[EO] [O] [T] [Adresse 18] [Localité 8] Représenté par Me Isabelle TAVERNY, avocat au barreau de MARTINIQUE Mme [J] [M] [G] [Adresse 16] [Localité 8] Représentée par Me Isabelle TAVERNY, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253c85abd3db21cbdd85043
30 juin 2000
30 juin 2000
Philippe X..., ... par la SCP DUBOSCQ-PELLERIN, Avoué assisté de Maître NAIM, Toque D.111, Avocat au Barreau de PARIS INTIMÉE : Mme Isabelle Y... divorcée X..., agissant tant en son nom et en qualité de
Source officielleCour d'Appel
6253cbbcbd3db21cbdd8e1ed
9 juin 2011
9 juin 2011
2 ARRÊT DU 09/ 06/ 2011 No MINUTE : No RG : 09/ 04952 Jugement (No 08/ 01047) rendu le 10 Juin 2009 par le Juge aux affaires familiales de DUNKERQUE REF : HA/ VV APPELANTE Madame Isabelle
Source officielleTrib. de Commerce
69f47c0acdc6046d47327e90
29 avril 2026
29 avril 2026
affaire par assignation en date du 26 mars 2026 La cause a été entendue à l'audience des référés du 29 avril 2026 à laquelle siégeait : * Monsieur Marc LOURDEAUX, Président, assisté de : * Madame Isabelle
Source officielleciv2
60794ce59ba5988459c4771e
24 février 2000
24 février 2000
X... et son assureur, la MAAF, ont été déclarés tenus à réparation ; qu'Isabelle Y..., sa fille, a demandé à ceux-ci l'indemnisation de son préjudice économique résultant de ce décès ; qu'EDF-GDF, qui
Source officielleTrib. de Commerce
69c9d997cdc6046d47761ec6
10 avril 2025
10 avril 2025
Le Tribunal a été saisi de la présente affaire par requête de l'administrateur en date du 11 décembre 2024 La cause a été entendue à l'audience du 10 avril 2025 à laquelle siégeaient : * Madame Isabelle
Source officiellePage 42 sur 2349