CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

12 533 résultats pour « Hammon »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Aide sociale

DTA_2304022_20250219

Administratif

19 février 2025

19 février 2025

Hamon, premier conseiller, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative, pour statuer sur les litiges relevant de cet article.

Source officielle
TA

Aide sociale

DTA_2304191_20250219

Administratif

19 février 2025

19 février 2025

Hamon, premier conseiller, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative, pour statuer sur les litiges relevant de cet article.

Source officielle
TA

Aide sociale

DTA_2302938_20250219

Administratif

19 février 2025

19 février 2025

Hamon, premier conseiller, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative, pour statuer sur les litiges relevant de cet article.

Source officielle
TA

Aide sociale

DTA_2301829_20241121

Administratif

21 novembre 2024

21 novembre 2024

Hamon, premier conseiller, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative, pour statuer sur les litiges relevant de cet article.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2302084_20260430

Administratif

30 avril 2026

30 avril 2026

Hamon ; - et les conclusions de Mme Duran-Gottschalk, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Aide sociale

DTA_2401931_20260127

Administratif

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Hamon, magistrat désigné, a été entendu au cours de l’audience publique lors de laquelle les parties n’étaient ni présentes ni représentées.

Source officielle
TA

Aide sociale

DTA_2402628_20260127

Administratif

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Hamon, magistrat désigné, a été entendu au cours de l’audience publique lors de laquelle les parties n’étaient ni présentes ni représentées.

Source officielle
TA

4ème chambre - Juge Unique

DTA_2302389_20250618

Administratif

18 juin 2025

18 juin 2025

Hamon, premier conseiller, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative, pour statuer sur les litiges relevant de cet article.

Source officielle
TA

Aide sociale

DTA_2302457_20250219

Administratif

19 février 2025

19 février 2025

Hamon, premier conseiller, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative, pour statuer sur les litiges relevant de cet article.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2203406_20251006

Administratif

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Hamon ; - les conclusions de Mme Duran-Gottschalk, rapporteure publique ; - et les observations de Me Durand pour M. A.... Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Aide sociale

DTA_2400957_20251022

Administratif

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Hamon, magistrat désigné, a été entendu au cours de l’audience publique lors de laquelle les parties n’étaient ni présentes ni représentées.

Source officielle
TA

Aide sociale

DTA_2400965_20251022

Administratif

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Hamon, magistrat désigné, a été entendu au cours de l’audience publique lors de laquelle les parties n’étaient ni présentes ni représentées.

Source officielle
TA

Aide sociale

DTA_2400022_20251022

Administratif

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Hamon, magistrat désigné, a été entendu au cours de l’audience publique lors de laquelle les parties n’étaient ni présentes ni représentées.

Source officielle
TA

Aide sociale

DTA_2400024_20250219

Administratif

19 février 2025

19 février 2025

Hamon, premier conseiller, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative, pour statuer sur les litiges relevant de cet article.

Source officielle
TA

Aide sociale

DTA_2400181_20251022

Administratif

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Hamon, magistrat désigné, a été entendu au cours de l’audience publique lors de laquelle les parties n’étaient ni présentes ni représentées.

Source officielle
TA

Aide sociale

DTA_2401080_20260127

Administratif

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Hamon, magistrat désigné, a été entendu au cours de l’audience publique lors de laquelle les parties n’étaient ni présentes ni représentées.

Source officielle
TA

4ème chambre - Juge Unique

DTA_2401083_20250618

Administratif

18 juin 2025

18 juin 2025

Hamon, premier conseiller, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative, pour statuer sur les litiges relevant de cet article.

Source officielle
TA

Aide sociale

DTA_2402956_20260423

Administratif

23 avril 2026

23 avril 2026

Hamon, magistrat désigné ; - les observations de Mme A....

Source officielle
TA

Juge des référés

DTA_2501381_20250418

Administratif

18 avril 2025

18 avril 2025

Hamon, magistrat désigné ; - les observations de Me Haddad, représentant M.

Source officielle
TA

Juge des référés

DTA_2501412_20250418

Administratif

18 avril 2025

18 avril 2025

Hamon, magistrat désigné ; - les observations de Me Haddad, représentant M.

Source officielle

Page 42 sur 627

← PrécédentSuivant →