d'effluents ou de déchets liquides, centrifugation préalable de 50 à 60g de déchet ou effluent brut, extraction du surnageant à l'éther de pétrole et du culot à l'acétone suivie d'une seconde extraction à l'éther de pétrole ; combinaison des deux extraits

Article R242-85

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 41 > 65

Code rural (nouveau)

d'Etat de docteur vétérinaire ou d'un diplôme, certificat ou titre de vétérinaire mentionnés à l'article L. 241-2, ainsi que, pour les vétérinaires mentionnés à l'article L. 241-2-1, de l'arrêté ministériel les habilitant à exercer en France ; 3° Un extrait

Article Annexe

—

Parmi eux peuvent figurer : des extraits de carte topographique d’édition antérieure ou d’échelle différente ; des cartes thématiques (carte de la végétation, plan de prévention des risques etc.) ; des images de tous types (images satellites, photographies

Article 2

—

Discipline Formation musicale, musique ou danse " Pour la première épreuve d'admission, le candidat construit un cours de formation musicale pour un groupe d'élèves en s'appuyant sur des extraits d'oeuvres.

Article ANNEXE 1

—

-Liste des pièces justificatives à joindre impérativement au dossier de demande La photocopie du livret de famille ou de la carte nationale d'identité ou d'un passeport de la Communauté européenne ou un extrait d'acte de naissance ; ou, s'il s'agit

Article 4

—

preuve de l'identité ou de l'existence légale du porteur de projet : ― si le demandeur est une personne physique et en l'absence de numéro SIREN ou PACAGE au stade du dépôt du dossier : copie de la pièce d'identité ; ― pour les formes sociétaires : extrait

LEGIARTI000043638059

—

support nécessaires au bon fonctionnement de l'organisation 7 Etablir des états de situation financière (état de rapprochement, état de trésorerie) 8 Identifier et appliquer les moyens de protection et de sécurisation adaptés aux données extraites

Article ANNEXE VI

—

Filtration de l'air extrait dans la salle dédiée aux activités techniques (filtre HEPA). Optionnel Oui Oui, double filtre HEPA 14. Maintien d'une pression négative dans la zone de confinement par rapport aux zones voisines.

Article Annexe 7

—

fonction des besoins des étudiants qui lui sont confiés, ces activités font alterner ou combinent des exercices relevant de la typologie suivante, non limitative : -lecture de textes, en vue de leur analyse orale ou écrite, ces textes pouvant être extraits

LEGIARTI000019957118

—

CODE VENTE CODE PRIX PRIX 2009 Réglementation de la Circulation Aérienne RGT RCA R 01 63 Réglementation de la Circulation Aérienne + Abonnement RGT RCA + ABO R 02 87 Abonnement Réglementation de la circulation Aérienne RGT RCA ABO R 03 24 Extraits

Article 6

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écosystèmes terrestres directement dépendants ; d) De l'ampleur de toute intrusion d'eau salée ou autre dans la masse d'eau souterraine ; e) Du risque que représentent les polluants qui se trouvent dans la masse d'eau souterraine pour la qualité de l'eau extraite

Article 1

—

2 : Le prix des abonnements et de la vente à l'unité des périodiques de la marque DF figure dans l'annexe tarifaire jointe au présent arrêté. 1-3 : Le directeur de l'information légale et administrative fixe le prix à payer pour la délivrance des extraits

Article Annexe I

—

dossier : - pour le centre : le compte de résultat de l'année N - 1 certifié par un expert ou un agent comptable, et une attestation de versement des cotisations sociales ; - pour le responsable du centre : un curriculum vitae accompagné d'un extrait

Article Annexe II

—

Des kystes de nématodes à kystes de la pomme de terre sont extraits des quatre échantillons identiques et comptés séparément pour chaque pot. 13.

Article Annexe

—

Epreuve de langue Elle consiste en une interrogation comprenant la lecture, l'explication dans la langue choisie et la traduction d'un texte n'excédant pas un recto de page extrait d'un article de journal ou d'une revue non technique.

Article L19

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 64 > 52

Code électoral

A cette fin, elle a accès à la liste des électeurs inscrits dans la commune extraite du répertoire électoral unique et permanent.

Article L411-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 18

Code de la construction et de l'habitation

Le décret en Conseil d'Etat mentionné au premier alinéa fixe les conditions dans lesquelles des informations extraites du répertoire peuvent être communiquées à des tiers.

Article Annexe I

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 50 > 78

Code de commerce

Extrait d'immatriculation ou document équivalent.

Article R312-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 93 > 85

Code de la sécurité intérieure

déclaration précisant : a) La date de la décision portant agrément ou autorisation de l'autorité de tutelle ; b) La ou les spécialités de tir ; c) Le nombre des membres inscrits ; 4° Pour les autorisations mentionnées au 2° de l'article R. 312-40 : a) Extrait

LEGIARTI000047469106

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 46 > 91

Code du cinéma et de l'image animée

Documents justificatifs à joindre à l'appui d'une demande d'allocation d'investissement (Articles 612-10 et suivants) Autorisation d'investissement : 1° Les factures et/ ou extraits du Grand Livre relatifs à chacune des œuvres cinématographiques datés

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