en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social 143 bis avenue Jean-Baptiste Clément 92100 Boulogne-Billancourt représentée par Me Véronique Ducloy, membre du cabinet Ducloy Gobillot

, d'une surface de 11,90 m2, sert au stockage des aliments et petit atelier ; Ce local dispose d'un accès à un grenier où sont stockés les denrées qui sont transférées au rez-de-chaussée par une goulotte

B7.3c.1 Des conducteurs isolés ne sont pas placés dans des conduits, goulottes ou plinthes en matière isolante jusqu'à leur pénétration dans le matériel électrique qu'ils alimentent B7.3e L 'installation

BRINEX à la société A'QUIA et par elle retourné le même jour, l'objet de cet envoi étant non la reproduction de l'appareil figurant sur ce plan, mais la mise au point d'un système de bascule doté d'une goulotte

Il est équipé d'un mode d'éclairage 'luminothérapie et ambiance zen' notamment constitué d'un cordon de lampes à LED immergées en partie caché au droit des goulottes de débordement, au niveau des plages

très vétuste », « totalement hors normes », présentant « des risques importants d'incendie en cas de remise en service dans son état actuel », avec des « canalisations à isolation textile posées sous goulottes

au rez-de-chaussée dans les bureaux au niveau du seuil et de l’ossature de la menuiserie (page 7) ; - un décollement du bâti de porte de la baie béton (page 7) ; - un calfeutrement du passage de la goulotte

généralement craquelés et cassants et à l’origine des fuites (désordre n°4) ; - la coupure du câble de la sonde de température de la batterie des capteurs solaires et l’absence de positionnement dans une goulotte

la seconde cabine ; 11- décalage de la plinthe au niveau d'un pilastre du couloir desservant la première cabine, prises électriques non droites, cache-prise manquant, filerie non dissimulée par des goulottes

La société Trilogiq estime que le taux de report doit être fixé à 70% compte tenu de sa place de leader, de l'absence de « goulot d'étranglement » puisque les pièces contrefaisantes représentaient en volume

été délaissés par la SAS LE FARAH LOUNGE 13 dès le début du bail ; que les travaux d'aménagement ont été laissés en l'état ; que l'électricité ne fonctionnait plus, des meubles ont été cassés, des goulottes

Ce local dispose d'un accès à un grenier où sont stockés les denrées qui sont transférées au rez-de-chaussée par une goulotte avant d'être distribués aux animaux.

Mélangé à des poudres réfractaires, il servait au " potayage " des goulottes de couler, afin que le métal liquide n'adhère pas et n'obstrue pas …. " M.

rive gauche, une partie plane en amont et sur la crête et en pente descendante vers l'aval avec une largeur qui se rétrécit au fur et à mesure de la pente, partie qualifiée de " pertuis " ou de " goulotte

permettre l'échappement de poissons pouvant s'engager dans le canal de fuite ", ainsi que par l'article 14, l'obligation d'assurer l'entretien du dispositif de dévalaison (grille ichtyocompatible et goulotte

avocat au barreau de Lille INTIMÉS Monsieur [W] [Z] demeurant [Adresse 3] [Localité 17] représenté par Me Véronique Ducloy, avocat au barreau de Lille, substituée à l'audience par Me Marine Gobillot

groupement d'agriculteurs associés, a déposé une demande d'enregistrement portant sur une unité de méthanisation permettant le traitement journalier de 89 tonnes de déchets, située au lieudit " le Gobillot

SCP Alpha MJ, mandataires judiciaires associés, représentée par Me [K] [M] en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société CICR ayant son siège social [Adresse 2] Représentée par Me Laure Goislot