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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2
69a2070ecdc6046d47f7f7e9
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Geoffrey ZENATI, Décision contradictoire et en premier ressort, Délibérée par M. Patrick GAILLET, Président, Mme Vanessa RIGAUD, M. Yoann GAMBET, Assesseurs.
Source officielle2ème chambre section A
68709fccf0cfe7ae188fea44
10 juillet 2025
10 juillet 2025
de [Localité 6] sous le n° 792 201 089, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Adresse 5] [Localité 3] Représentant : Me Geoffrey
Source officielleChambre 1-2
68676bd9fdaf41a8356be663
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[U] représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Rebecca VANDONI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Geoffrey
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
603236587c78d06cce6b5c83
28 mars 2018
28 mars 2018
1952 à [Localité 2] (MAROC) représentée par Me Saléha LAHIANI, avocat au barreau de VAL D'OISE INTIMEES SAS DERICHEBOURG PROPRETE [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Geoffrey
Source officielleChambre 1 Cabinet 2
69656964cdc6046d47120172
12 janvier 2026
12 janvier 2026
née [F] venant aux droits de sa mère, [M] [G] [C] épouse [L] Contre : [X] [K] Grosse : Maître Catherine CHANTELOT de la SCP COLLET DE ROCQUIGNY CHANTELOT BRODIEZ GOURDOU & ASSOCIES Maître Geoffrey
Source officielleChambre commerciale
62849050498a54057d102e58
17 mai 2022
17 mai 2022
GRAPPIN - ADDE - SOUBRA, avocat au barreau de MONTPELLIER Monsieur [S] [H] né le [Date naissance 5] 1967 à [Localité 18] de nationalité Française [Adresse 7] [Localité 14] Représenté par Me Geoffrey
Source officielleChambre des référés
67082b6a89f19e8c50fa600e
8 octobre 2024
8 octobre 2024
[Adresse 4] Grosse(s) délivrée(s) à Me Stéphane GIANQUINTO Me David TICHADOU Expéditions Me Geoffrey DUMONT le 08 Octobre 2024, Président : Madame Solange
Source officielle1ère chambre
653b5970502b828318c4e4a0
26 octobre 2023
26 octobre 2023
FAREL Grosse délivrée le 26/10/2023 à Me Geoffrey PITON à Me Clément CHAZOT COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère chambre ARRÊT DU 26 OCTOBRE 2023
Source officielleChambre 4-8b
6545ee064ac6088318da10fc
3 novembre 2023
3 novembre 2023
05104 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJF6N [F] [T] C/ CPAM DES BOUCHES-DU-RHONE S.A.S. [5] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Claudie HUBERT - Me Geoffrey
Source officiellesoc
6137218ccd580146773f4b31
2 octobre 1991
2 octobre 1991
Claude X..., demeurant à Pagney, Gendrey (Jura), en cassation d'un arrêt rendu le 5 juillet 1988 par la cour d'appel de Besançon (Chambre sociale), au profit de M.
Source officielleCHAMBRE CIVILE
66fe353e91b69e88a370fb41
2 octobre 2024
2 octobre 2024
pris en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège RCS [Localité 6] B 392 672 796 [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Emilie GEFFROY
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2302220_20250212
12 février 2025
12 février 2025
ainsi proposée, Mme A C, désignée comme médiatrice, pourra commencer immédiatement les opérations de médiation avec l'ensemble des parties susnommées, à savoir Mme B et la communauté de communes de Gevrey-Chambertin
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:500576.20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
Édouard Geffray, conseiller d'Etat, présidant ; M. Jean-Luc Nevache, conseiller d'Etat et M. Thomas Godmez, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 12 juin 2025.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2517358_20251029
29 octobre 2025
29 octobre 2025
Geffray pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2517360_20251029
29 octobre 2025
29 octobre 2025
Geffray pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.
Source officielleRéféré mardi salle 3
69d5447ecdc6046d476f2876
28 octobre 2025
28 octobre 2025
FREDERIC GEOFFROY, PRESIDENT, ASSISTE DE MME YONAH BONGHO-NOUARRA, GREFFIER, RG 2025052773 07/10/2025 ENTRE : SA LIXXBAIL, dont le siège social est au [Adresse 1] – RCS B 682039078 Partie demanderesse
Source officielleJ.L.D.
695c0ea875782d5f06e3c6c1
4 janvier 2026
4 janvier 2026
supplémentaire de trente jours ; Vu l'extrait individualisé du registre prévu à l'article L. 741-3 du CESEDA émargé par l'intéressé ; PARTIES Mme PREFETE DU RHONE préalablement avisé, représenté par Maître Geoffroy
Source officielleJ.L.D.
67f416704e0040aa3735cc76
6 avril 2025
6 avril 2025
Le PREFET DE LA [Localité 2] préalablement avisé, représenté par Maître Geoffroy GOIRAND, avocat au barreau de VILLEFRANCHE SUR SAONE, substituant Maître Jean Paul TOMASI, avocat au barreau de LYON.
Source officielleCour d'Appel
6253cb6cbd3db21cbdd8d702
15 février 2011
15 février 2011
19, avenue de l'Opéra 75001 PARIS Monsieur Michel SEURIN, avocat général, a développé ses conclusions écrites DÉFENDEURS AU RECOURS SVV ANTOINE X... ... 36100 ISSOUDUN assistée de Me Geoffroy
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100700
17 juin 2015
17 juin 2015
. ; AUX MOTIFS QUE « le seul incident dont est saisi la Cour concerne celui ayant proposé Maître X...à sa consoeur Maître Garance Geoffroy Y...dans la salle des pas perdus du Tribunal de Grande Instance
Source officiellePage 42 sur 228