de chronotachygraphe, au moment du choc, survenu à 64 kilomètres à l'heure, il note aussi que les vibrations consécutives au choc se manifestent dès 64 kilomètres à l'heure, au moment du début du freinage

avait provoqué le déplacement de l'échafaudage à roues; que l'inspecteur du travail a constaté, s'agissant dudit échafaudage, que celui-ci était muni de trois goupilles au lieu de quatre, qu'un seul frein

la route mais ne fait état d'aucuns travaux d'immobilisation définitive ; que les photographies accompagnant ce rapport ne présentent aucuns travaux de cette sorte ; que le fait que les système de freinage

marquée par un panneau de signalisation stop, s'est engagé sur la chaussée pour tourner à gauche avant de s'arrêter, lorsqu'est arrivé sur la voie prioritaire, un scooter, piloté par M A..., qui a freiné

Cour, et les conclusions de M. l'avocat général FRECHEDE ; Statuant sur les pourvois formés par : - LA SOCIETE BOUYGUES TRAVAUX PUBLICS, - LA SOCIETE DTP TERRASSEMENT, - LA SOCIETE BEC FRERES

Qu'il a précisé avoir effectué en compagnie d'un frère de X..., en raison d'un empêchement de Y....

B..., son demi-frère ; qu'elle lui reprochait : - la disparition d'un poste de télévision et de deux fusils de chasse appartenant à son père ; - l'ouverture, le 1er juillet 1982, du coffre que son

[A] [U] a ainsi reconnu avoir servi de prête-nom à son frère [B] [U] pour l'achat de trois bateaux », motifs radicalement inopérants à démontrer que ces biens mobiliers et immobiliers constituaient le

_____ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Pressing Fontaine frères

Attendu, selon l'ordonnance attaquée rendue par le premier président d'une cour d'appel (Aix-en-Provence, 27 janvier 2004), en matière de taxe, que, dans un litige opposant la société Transports Flandrin frères

(Seine-Maritime), en cassation d'un arrêt rendu le 21 mai 1992 par la cour d'appel de Lyon (6e chambre), au profit : 1 / de l'entreprise Brison frères, société à responsabilité limitée dont le siège

la suite du refus opposé par le garde des sceaux, ministre de la justice à sa demande de communication d'une copie de la décision ayant ordonné la suspension du permis de visite de Monsieur X, beau-frère

relative à la prise de contrôle exclusif des sociétés Poujol Frères et Poujol Froid par la société Arcadie Sud-Ouest

L..., interpellé sur mandat d'arrêt, était trouvé en possession d'une montre R... d'une valeur proche de 15 000 euros ; qu'il déclarait que la montre lui avait été offerte par son épouse et par son frère

somme de 880 000 euros versée à titre d'indemnisation par les assureurs ; le fait que Pierre X... ait refusé toute aide de la part de Mme Z... et l'ait fait immédiatement ramener à son domicile par son frère

Rhida X... associé à Chedli Z... avait organisé le trafic entre la Hollande et Marseille via Paris sur la base d'une véritable entreprise familiale incluant son époux, sa belle-soeur, sa maîtresse, son frère

active sont réunis à l'encontre de Georges-André X..., lequel a cédé à Roland X..., personne dépositaire de l'autorité publique qui avait été sollicitée sans droit, et ce par l'intermédiaire de son frère

la gestion opérée par la société MD Consultants sur lesquels les parties civiles toucheront leurs parts en qualité d'associés de ladite société ; que la simple lettre que Michel X... a adressé à son frère