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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
comm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO01070
15 décembre 2015
15 décembre 2015
Dès lors, rien ne semble s'opposer à ce que vous utilisiez le four sous réserve que celui-ci soit effectivement assuré et qu'il soit utilisé par des personnes compétentes.
Source officielleciv3
613720bacd580146773ede6e
1 juin 1988
1 juin 1988
Jean, Fernand Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 octobre 1986 par la cour d'appel de Bastia (chambre civile), au profit du SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE "LES FOUGERES
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2026:C210120
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Fougères, conseiller référendaire, les observations écrites de la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de Mme [C], de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la [1] ([2]), après débats en
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2026:C210476
13 mai 2026
13 mai 2026
Fougères, conseiller référendaire, les observations écrites de Me Haas, avocat de Mme [D], après débats en l'audience publique du 25 mars 2026 où étaient présents Mme Renault-Malignac, conseillère doyenne
Source officielleCour d'Appel
6253c8f2bd3db21cbdd86c70
10 novembre 2003
10 novembre 2003
Nord-Ouest de leur maison cadastrée n° 661, de l'espace délimité à l'est par une ligne droite allant du point 96 du plan de l'expert à leur maison et délimité au nord par une ligne droite allant du four
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6431063328558704f52e68fb
7 avril 2023
7 avril 2023
Conduite de four.
Source officielle6EME ET 1ERE SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008224089
19 juin 2006
19 juin 2006
décembre 2000 relative à l'incinération des déchets, en prévoyant expressément, dans son annexe II.1.2.C relative à la détermination des valeurs limites d'émission totales de SO2 et de COT pour les fours
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2022:1213DEC003492618
13 décembre 2022
13 décembre 2022
Therefore, the new four-month time-limit clearly applied to the applicant’s case. 7.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2203752_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
E le 23 juillet 2020, la juge des référés du tribunal de proximité de Fougères, constatant sa qualité d'occupant sans droit ni titre, a ordonné son expulsion, à défaut de départ volontaire, dans un délai
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00517
11 mai 2010
11 mai 2010
réponse négative au chef de mission n° 7 ; que l'expert avait considéré en effet que la réparation du mât n'était pas possible ; que la société NAVTEC SUD EUROPE exposait que seul un violent coup de fouet
Source officiellesoc
61372433cd580146774137cb
19 novembre 2003
19 novembre 2003
susceptible d'appel ; Attendu que par application des textes susvisés, le pourvoi n'est pas recevable ; PAR CES MOTIFS : Déclare IRRECEVABLE le pourvoi ; Condamne la société Carrières et fours
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2019:0319DEC005674415
19 mars 2019
19 mars 2019
a period of three years and four months. 16.
Source officielle5 SS
CETAT:CETATEXT000007837538
17 octobre 1994
17 octobre 1994
Gilles et Daniel X... demeurant Saint-Bonnet-de-Four à Montmarault (03390) ; les Consorts X... demandent au Conseil d'Etat d'annuler le jugement du 27 juin 1986 par lequel le tribunal administratif de
Source officiellesoc
6079b2049ba5988459c5535d
7 juillet 1972
7 juillet 1972
TRAVAILLAIT AU DEMOULAGE DE BISCUITS " PALMIERS " A LA SORTIE D'UN FOUR DANS DES CONDITIONS PENIBLES EN RAISON DE LA TEMPERATURE ELEVEE ; QU'UN DEUXIEME FOUR AVAIT ETE INSTALLE A PROXIMITE DU PREMIER
Source officiellesoc
61372327cd58014677406225
9 décembre 1998
9 décembre 1998
engagé en qualité de manoeuvre charpentier par la société Espace Charpente CEC, à compter du 1er mai 1990, a été licencié pour faute lourde le 14 octobre 1992, au motif qu'il avait participé au vol d'un four
Source officielleciv1
6137247dcd58014677415e8d
26 septembre 2006
26 septembre 2006
sa demande de condamnation de la société Albert Dahan à l'indemnisation des frais de mise en conformité avec la réglementation en vigueur et des préjudices découlant de l'impossibilité d'utiliser le four
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
ORTA_2302676_20260130
30 janvier 2026
30 janvier 2026
A... demande au tribunal d’annuler la décision en date du 7 juillet 2023 par laquelle le maire de Six-Fours-les-Plages s’est opposé à sa déclaration préalable pour la construction de deux boxes en bois
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2005:1110JUD005478900
10 novembre 2005
10 novembre 2005
The prosecution opposed the request to hear the four boys, but not the request to hear the other two witnesses. 25.
Source officielle3e Chambre B
61609203db7ff645d8566461
27 novembre 2014
27 novembre 2014
€ au titre de la garantie perte d'exploitation en relation avec le sinistre de 2006, ' a condamné la SCI Paule Marie à payer à la société Ibarz les sommes de 15'082,90 € au titre de la réfection du four
Source officielleCh. Sociale -Section B
660f94f1a40f8b0008cb7371
4 avril 2024
4 avril 2024
Le témoin a en effet ainsi terminé son témoignage': «'De plus, le four d'[Localité 6] est un four récent et moderne, facilement réglable à la bonne hauteur afin d'éviter de mauvaise posture'».
Source officiellePage 42 sur 1408