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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE B
603650fa82baefb20744355d
13 novembre 2015
13 novembre 2015
Cette demande n'est donc fondée ni en fait, ni en droit et relève de la plus haute fantaisie. Elle sera comme telle rejetée. 3.
Source officielle1ère chambre
DTA_2201419_20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
interdits, sauf exception dûment motivée : / - tout pastiche d'une architecture extérieure à la Bourgogne, / - les imitations de matériaux telles que faux moellons en pierre, faux pans de bois, enduits " fantaisie
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
61629f7535a5d4e0c2ddc9f5
20 février 2013
20 février 2013
écritures, précédemment visées, des parties ; Qu'il suffit de rappeler que la société UBU, spécialisée dans la création et la fabrication, dans ses ateliers du quartier du Marais à Paris, de bijoux de fantaisie
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
615e0e41c25a97f0381f540a
12 novembre 2014
12 novembre 2014
situés [Adresse 1] à usage de magasin, bureaux, dépôt d'orfèvrerie, étain d'art et coutellerie pour la table et par suite d'un avenant du 25 septembre 2003, de joaillerie -bijouterie et bijouterie fantaisie
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C301091
20 septembre 2011
20 septembre 2011
€ HT pour un prix de revient de 7 192 587 € HT soit 1 065 €/ m ² HT après intégration de tous les honoraires et frais ; que dès lors la valeur de 1 100 €/ m ² HT n'apparaît pas être une valeur de fantaisie
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2116406_20231211
11 décembre 2023
11 décembre 2023
La société Benlux Louvre exerce une activité de vente, essentiellement à des touristes étrangers, d'articles de luxe, de cosmétiques, parfums, horlogerie, bagages haut de gamme, bijoux fantaisie, dans
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101753_20230502
2 mai 2023
2 mai 2023
D, exerçant une activité de vente au détail d'articles de bazar, objets de fantaisie, tissus, linge, chaussures, vêtements marins.
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA03193_20220511
11 mai 2022
11 mai 2022
qualité nécessairement substantiellement inférieure à celles dont la commercialisation était alors autorisée pouvant être notamment écoulées sur les marchés asiatiques pour la confection de bijoux de fantaisie
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1994:1130DEC002305893
30 novembre 1994
30 novembre 1994
The psychiatric expert had found that the applicant was suffering from a neurotic disturbance of his personality; and that he would continue to be haunted by fantasies to overwhelm and to be aggressive
Source officielleCour d'Appel
6253c9e3bd3db21cbdd8978a
28 juin 2007
28 juin 2007
MM..., née le 30 juillet 1936 à RUUTIA (TAHAA) (98713), de nationalité française, demeurant Faatahi Nunue (Bora-Bora) ; assignée à sa personne par exploit d'huissier en date du 17 novembre 2005 ; 40
Source officielle2ème chambre
DTA_2301749_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
GAEC B..., avait déclaré les mêmes terres agricoles à l’appui d’une demande d’aides distincte, le doublon ainsi constaté concernant environ 60 hectares de terres situées sur les communes d’Oradour-Fanais
Source officielleCour d'Appel
6253cc15bd3db21cbdd8f133
28 février 2012
28 février 2012
. ******* FAITS ET PROCÉDURE : La société MARVEL SEA, dont le siège social est à Irun (Espagne) a pour activité la création et la fabrication de bijoux fantaisie dont elle assure la commercialisation
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6260f9426d9e13277d6e38ea
1 février 2022
1 février 2022
par ailleurs relevées dans la presse, comme l'illustrent au demeurant les articles versés par les appelantes elles-mêmes (par exemple, la pièce 27 extraite du site Vogue, qui titre «Défilé [D] : le fantastique
Source officielle3ème chambre 3ème section
65833fa53ea7c8c1129c0576
20 décembre 2023
20 décembre 2023
du Conseil du 20 décembre 2006 concernant les allégations nutritionnelles et de santé portant sur les denrées alimentaires dispose que la marque de fabrique, le nom commercial ou la dénomination de fantaisie
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2017:0202JUD001021112
2 février 2017
2 février 2017
The court, having regard to the reports made by a criminological expert (Bo.) and a psychiatric expert (Ba.), found that the applicant was still harbouring violent sexual fantasies and that there was a
Source officielle1re chambre sociale
626a2f4671469e057d789a92
27 avril 2022
27 avril 2022
* ** EXPOSÉ DU LITIGE La SAS [D]'S FRANCE, spécialisée dans le commerce de bijouterie et d'articles fantaisie, a embauché Mme [C] [J] épouse [M] suivant contrat de travail à durée indéterminée
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-180239
20 décembre 2017
20 décembre 2017
Rather, she confused reality with imagination ( pseudologia fantastica ) and employed her fantasy to explain situations she could not understand.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2016:CO00939
8 novembre 2016
8 novembre 2016
autres employés d'usines, à laquelle n'est annexée aucune pièce justificative, ne revêt pas de caractère suffisamment probant ; que la Société Converse Inc ne s'explique pas les "fantaisies
Source officielleService des référés
6633da45c0d3e3fe99d17a0c
2 mai 2024
2 mai 2024
L’activité autorisée dans les lieux est “l’achat, la vente, l’importation, l’exportation de tous produits textiles, habillement, maroquinerie chaussures, accessoires de mode, bijouterie fantaisie, pour
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210808
14 novembre 2019
14 novembre 2019
figure ni dans l'une ni dans l'autre vente l'ensemble du linge et des vêtements saisis (cartons 14, 32, 35 à 40, 42, 43, 45, 46, 48 à 53 et 55 de la saisie du 1er avril 1998) ; ( ) que les bijoux fantaisie
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