CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 290 résultats pour « Esquier »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1 A

6350e48a42150aadff23da89

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

Toutefois, s'ils produisent un plan d'architecte, de surcroît limité aux combles, ainsi qu'une esquisse, ils ne justifient pas du coût qui sera nécessaire pour procéder à la mise en copropriété.

Source officielle

Page 42 sur 65

← PrécédentSuivant →
CA

4ème Chambre

69f43770cdc6046d472d322c

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

[C] ses missions étaient les suivantes : relevés des existants, esquisse, avant projet, dossier de demande de permis de construire, production de pièces graphiques, visa, direction de l'exécution des travaux

Source officielle
CA

Chambre Sociale

603edcad749a5e4934815041

Appel

26 février 2021

26 février 2021

[W] [U] et que dans son courrier de contestation ce dernier esquive le grief formulé par la SARL Lustral; Attendu que dans sa lettre du 15 mai 2018 M.

Source officielle
CA

21e chambre

63c10a71bf9fd47c90a13ee8

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Durant des longues minutes et dans le hall d'accueil du site, au vu des salariés de notre client, vous avez agressé Monsieur [G] qui a cherché par tout moyen de vous esquiver et de quitter le site.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

642fb7accece1704f57479b1

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Vous avez esquivé le coup et avez répondu en frappant violemment [T] [Z] au visage alors qu'il était ceinturé par l'un de vos collègues.Vous avez été séparés par des personnes présentes sur la position

Source officielle
CA

1ère Chambre

6788a3d105b7378c3f0c531a

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

- Aucun compromis n'a pu être régularisé entre les parties, les termes de l'accord esquissé prévoyant l'absence de tout solde créditeur en faveur de l'une ou l'autre des parties, ce qu'a refusé

Source officielle
TJ

Chambre des référés

68682d224965b5d9df31ee08

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Par conclusions déposées à l’audience précitée et visées par le greffe, la Sarl [D] et [D] présente les demandes suivantes : - juger qu’elle est intervenue uniquement pour les phases d’esquisses et d’avant-projet

Source officielle
TJ

Chambre 01

67fd5074e85d0474bddb3eb4

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

Elle s’oppose au parasitisme en tentant d’établir qu’elle a procédé à des recherches dès le mois de mai 2021 puis une esquisse de la couverture en octobre  2021 et enfin une carte d’adoption d’un kakapo

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

65b0bb6a8d0ccf000877e537

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Il est en outre noté une importante boiterie d'esquive et une discrète amyotrophie quadricipitale droite.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd19bd3db21cbdd9240b

Appel

20 mai 2015

20 mai 2015

d'architecte du 17 février 2005, portant sur une mission complète prévoyait une rémunération au taux de 10 % HT du montant HT final des travaux estimé à 267 592, 29 euros HT répartis 5 % au stade esquisses

Source officielle
TA

8ème Chambre

DTA_2304624_20251118

Administratif

18 novembre 2025

18 novembre 2025

L’article UD 7 du règlement du plan local d'urbanisme de la commune de Domont, tel qu’esquissé dans le cadre de la révision générale de ce plan, prévoyait qu’un projet pouvait être refusé si les accès

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2305604_20240521

Administratif

21 mai 2024

21 mai 2024

du voisinage (bruits, vibrations, odeurs, émissions lumineuses), l'hygiène, la santé, la sécurité, la salubrité publique, ainsi que l'addition et l'interaction de ces effets entre eux ; () 5° Une esquisse

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110005

Cassation

9 janvier 2019

9 janvier 2019

X... n'avait pas établir de nombreuses esquisses avant de fixer la forme des oeuvres dont la protection était demandée, de sorte qu'il ne pouvait pas être soutenu que cette forme avait été dictée par des

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110525

Cassation

19 septembre 2018

19 septembre 2018

respectifs des époux avaient sensiblement évolué depuis leur mariage ; que les évaluations contenues dans le contrat de mariage apparaissaient inférieures aux valeurs ci-dessus exposées ; que selon l'esquisse

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300964

Cassation

21 novembre 2019

21 novembre 2019

rapport d'expertise que cette sous-évaluation initiale a pour cause l'impéritie de l'architecte et l'utilisation par le groupe Valduc, pour la commercialisation de l'opération, de ce qui n'était qu'une esquisse

Source officielle
CA

3e Chambre B

6032d03fba1577454671509a

Appel

23 novembre 2017

23 novembre 2017

rénovation de locaux commerciaux comportant notamment une terrasse de près de 120 m² sous laquelle des locaux professionnels étaient exploités, pour un budget supérieur à 150'000 € TTC (estimation phase esquisse

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

6032d8335994524cb08e6e86

Appel

20 novembre 2017

20 novembre 2017

Les artistes avaient pour coutume de faire des cadeaux à la maison [U] en lui remettant des esquisses ou griffonnages signés à titre de souvenir ou de remerciement ou encore en compensation des fournitures

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

60337fd3c7d44b3384c4b1e5

Appel

2 juin 2017

2 juin 2017

Il était ainsi prévu qu'au stade de l'attribution du permis de construire, intervenant après les études d'esquisses, l'avant-projet sommaire, l'avant projet-définitif, la rémunération due serait de 267

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

602e764a5a1ec9aebfe31f24

Appel

17 février 2021

17 février 2021

renouvelé le 4 mars 2016 ainsi qu'il l'a reconnu expressément aux termes d'un courriel qu'il a lui-même adressé à son employeur le 8 mai 2016, - à l'occasion d'un échange téléphonique du 20 avril 2016, l'esquisse

Source officielle
CA

1ère Chambre C

60347bd3cb7f7369c4ca92d2

Appel

1 décembre 2016

1 décembre 2016

d'encadrement, sur le nouveau positionnement hiérarchique, les rémunérations, le processus global d'évolution des carrières, points sur lesquels aucun débat de fond n'a jamais lieu, le dialogue ayant été esquivé

Source officielle