montage et la location d'échafaudages; Les travaux de revêtements muraux (peinture intérieure et extérieure, crépis, pose de papiers peints, plâtre etc.) et généralement tous travaux et prestations de décoration

registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le n° 825145956 et exploite un fonds de commerce de: Achat vente importation exportation de bijoux, bijoux fantaisie accessoires de mode objets de décoration

délibéré conformément à la loi ; Donne acte à la société [9] France du désistement de son pourvoi incident ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société [13], qui commercialise des produits de décoration

un risque d'une particulière gravité qu'il ne pouvait ignorer, sans autrement s'expliquer sur cette faute qualifiée " ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'un salarié de la société Moëlan Décor

Sur le pourvoi n° F 04-20.744 formé par la société Gestion DS, venant aux droits de la société Décoration De Souza frères, en cassation du même arrêt rendu au profit : 1 / de la société Espace habitat

Best-Price et que, selon le rapport de l'expert judiciaire dont elle ne discutait pas les termes, c'était à compter du 22 avril 1992 que la société VGL Contesso pouvait commencer l'agencement et la décoration

société Japan Tower a fait édifier un immeuble de grande hauteur, sous la maîtrise d'ouvrage déléguée de la société Sari construction ; que la maîtrise d'oeuvre de conception architecturale et la décoration

ANNE [X] ET ISABELLE DECRON-LAFAYE, S.A.

RODEZ CHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS JUGEMENT DU 27/01/2026 * DEMANDEUR(S) : URSSAF MIDI PYRENEES [Adresse 1] * REPRESENTANT(S) : Maître [Y] [I] * DEFENDEUR(S) : ALIMO DECOR

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Les Décors de la Seine, société à responsabilité limitée, dont le siège social est sis à

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N..., aide décoratrice, qui relate : « j'ai assisté au fait que Mme P... S... a fait preuve d'insubordination envers ses responsables.

Article 3 : L'Etat versera à la société Bils Deroo Holding une somme de 3 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

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des décors des dérivés bain' (document pdf) accompagnant des vues partielles des détails du décor dentelle de tubes ne sont pas formellement contredites par les déclarations des intimées dans leur acte

N° 2025 005904 : JUGEMENT DE PROROGATION DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE DE L'EURL MJ DECO RENO.

Vu la requête, enregistrée le 26 mars 1982 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la société anonyme "CLAUDE DECO SELECTION", dont le siège social est ..., représentée par Me H.