Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
6079a8c69ba5988459c4edcd
26 février 1998
26 février 1998
du 24 janvier 1984, 591 et 593 du Code de procédure pénale, insuffisance de motifs, défaut de base légale : " en ce que l'arrêt a reconnu les consorts X..., en qualité de dirigeants de la société Daris
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00176
3 mars 2009
3 mars 2009
X..., chargé de procéder à l'inscription de la société David Y...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10764
29 juin 2017
29 juin 2017
David Y... de sa demande d'annulation de la mise à pied.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2016:1206DEC001671610
6 décembre 2016
6 décembre 2016
width:0.2pt; display:inline-block } .s3A429166 { width:181.77pt; display:inline-block } .sA2E62387 { width:204.97pt; display:inline-block } FOURTH SECTION DECISION Application no. 16716/10 Davit
Source officielle2ème Chambre
DTA_2109228_20250211
11 février 2025
11 février 2025
Elle fait valoir que : - elle n'a jamais conclu de marché de maîtrise d'œuvre avec le Cabinet David Binon ; - le Cabinet David Binon a effectivement préparé un dossier de demande de subvention pouvant
Source officielleCour d'Appel
6253ccecbd3db21cbdd91b77
22 octobre 2014
22 octobre 2014
de ses demandes ; CONDAMNE Monsieur David X...à payer à la S.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
603702370c57ad9d1aa1050f
24 juin 2015
24 juin 2015
La société Dadier a libéré les locaux le 13 décembre 2012.
Source officielle2ème chambre
DTA_2200576_20250102
2 janvier 2025
2 janvier 2025
David ne sont pas fondés.
Source officielleciv2
6079433e9ba5988459c41c13
12 juin 1975
12 juin 1975
, AVEC BOCCACCIO, COMME PASSAGER, HEURTA CELLE DE BONZANI; QUE, POURSUIVI POUR BLESSURES INVOLONTAIRES CAUSEES A BOCCACCIO, DAVID ET BONZANI, GARNIER FUT RELAXE; QUE BOCCACCIO A ASSIGNE DAVID ET
Source officielleREFERES DELIBERE M. SALAUN
69aa8cc4cdc6046d47b2026d
8 juillet 2025
8 juillet 2025
C/ DEFENDERESSE □ SAS DADI FOOD, [Adresse 4], Ne comparaissant pas.
Source officielleCour d'Appel
6253cb20bd3db21cbdd8ce14
5 février 2009
5 février 2009
David (D. P. A.
Source officielle1ère Chambre
66a099142be3e083f4fad58a
23 juillet 2024
23 juillet 2024
du 11 mai 2023 à 14 h 28 en complétant l'objet de l'appel par la phrase '- débouté la SARL DAVID-GOÏC et associés es qualités de toutes ses demandes.'
Source officielleCour d'Appel
6253cb22bd3db21cbdd8ce68
6 mai 2008
6 mai 2008
ABRISUD SCCOTM CHAPUS C / David X...
Source officielleChambre sociale
6031f0ba309c562936bb0066
31 mai 2018
31 mai 2018
dans l'affaire opposant : APPELANT : Monsieur David X... [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cabdbd3db21cbdd8be73
30 mai 2008
30 mai 2008
contestant l'attitude au volant de David Z
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100373
10 avril 2013
10 avril 2013
David X... qui ne s'est pourtant pas opposé à son entrée dans les lieux, le 6 mars 2007 ; que M.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-164845
15 juin 2016
15 juin 2016
Finland , cited above, § 40 and 47, and Rowe and Davis v. the United Kingdom , cited above, § 61 and 63).
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO10517
24 octobre 2018
24 octobre 2018
David X... ; Le jugement déféré sera, donc, infirmé de ces chefs, M. David X... étant, par ailleurs, débouté de son appel incident » ; 1.
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007686610
27 février 1981
27 février 1981
ARTICLE 4 - LE SURPLUS DES CONCLUSIONS DE LA REQUETE DE L'ENTREPRISE DAVID EST REJETE.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C300209
7 février 2012
7 février 2012
TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant constaté que dès la signature du compromis de vente, la société civile immobilière David
Source officiellePage 42 sur 1714
SCI LE DAVIER
10/07/2026
Voir →
SCI SILICONE DAVIER
09/06/2026
Voir →
SCM SILICONE DAVIER
09/06/2026
Voir →
DAVIER SAS
19/05/2026
Voir →
DAVIER, Francois Emile Robert Georges
17/04/2026
Voir →