Convention que dans des circonstances exceptionnelles, notamment lorsque d'autres droits fondamentaux ont été gravement atteints, comme dans l'hypothèse, par exemple, de la diffusion d'un discours de haine

#Muutoksenhaku – Valtiontuet – Lentoliikenteen ala – Toimintatuki, jonka Saksan liittotasavalta on myöntänyt Frankfurt-Hahnin lentokentälle – SEUT 108 artikla – Päätös olla aloittamatta muodollista tutkintamenettelyä

Dans un rapport du 7 juin 2010, le docteur Y..., médecin expert, a mentionné qu'il avait un passé de poly-toxicomanie (alcool, cannabis, cocaïne et héroïne) avec désocialisation, épisodes d'hallucinations

Roland X..., demeurant à Saint-Macoux par Civray (Vienne), lieudit "Le Breuil d'Haleine", 2°/ la Caisse régionale d'assurances mutuelles (CRAMA) de Poitou-Charentes-Vendée, dont le siège est à Niort

Si elle n’évoque pas spontanément d’éléments délirants, qui peuvent sembler contenus, elle décrit percevoir des hallucinations sous la forme de présences en permanence avec elle.

[C] [G], âgé de 20 ans, a été admis en raison d’un délire mystique, d’hallucinations et d’insomnies alors qu’il a fait l’objet de plusieurs hospitalisations pour des soins psychiatriques depuis seize mois

Sur le fond : Monsieur [H] [E] a été soumis à une mesure de soins psychiatriques sans consentement en raison d'une décompensation psychotique avec hallucination accoustico verbales.

du 31/03/25 à 21 heures 30 qui a été renouvelée par décisions médicales successives et en dernier lieu le 07/04/25 à 12 heures pour les motifs suivants : instabilité psychomotrice et agitation, hallucinations

au vu d'un seul certificat médical ; qu'un tel document a été produit en l'occurrence, faisant état du "péril imminent dans lequel se trouvait l'intéressée", "violemment agitée et en proie à des hallucinations

procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 30 décembre 2021, le 13 octobre 2022 et le 26 septembre 2023, la société civile (SC) CESAR, représentée par Me Lièvre-Gravereaux et Me Haquin

Dès votre embauche le matin à 8h, votre encadrement a remarqué que vous aviez un comportement particulier : difficultés d'élocution, propos peu cohérents, haleine alcoolisée.

à la demande d'un tiers (sa soeur) après établissement d'un certificat médical du docteur [C] du 24 juin 2024 faisant état d'une agitation avec hétéro-agressivité, notamment à l'égard du père, d'hallucinations

Monsieur X... soutient que la cause de son incapacité est issue d'hallucinations auditives qui lui ont commandé de se jeter par la fenêtre.

Il précise que le patient décrit des hallucinations acoustico-verbales ainsi qu'un syndrome d'influence associé à des injonctions de passage à l'acte auto et hétéro agressif qu'il parvient à contrôler.

I..., domicilié UI Krakowska 15-17, 32050 Skawina (Pologne), 2°/ à Mme Helena X..., épouse Y..., domiciliée Krzecin 215, 32051 Wielke Drogi (Pologne), 3°/ à Mme Halina Z..., épouse A..., domiciliée

#Halina Nerkowska tegen Zakład Ubezpieczeń Społecznych Oddział w Koszalinie.#Verzoek om een prejudiciële beslissing: Sąd Okręgowy w Koszalinie - Polen.

Si [N] [B] a elle-même indiqué que ses hallucinations étaient anciennes, le médecin a toutefois précisé que : - La recrudescence de ses hallucinations, notamment visuelles, remontait à " environ cinq mois

[Z] dit [U] a été poursuivi devant le tribunal correctionnel, des chefs d'injure publique raciale et de provocation à la haine raciale, à la suite de la publication, sur son compte twitter sous le titre