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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre civile
63b7cc8f6b63637c907b78e0
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Elle demande à la cour, statuant à nouveau, de : A titre principal : -dire et juger que le sinistre décès du cheval étend intervenu après la faim du contrat d'assurance, la garantie décès du cheval souscrite
Source officielleProximité
6972ec75cdc6046d475f413c
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Selon deux contrats signés le 24 décembre 2023, l’un pour la jument Hokaidi de la Chevrie, l’autre pour la jument [D] [B], ils ont pris en pension ces deux chevaux appartenant à Madame [C] [J], moyennant
Source officielle6ème Chambre
DTA_2304717_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
A... s’est vu délivrer, par l’association France Galop, l’autorisation de faire courir des chevaux sous ses couleurs, en qualité de propriétaire, de gérant et de porteur de parts.
Source officielle3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000025528938
12 mars 2012
12 mars 2012
tribunal administratif de Nantes a transmis au Conseil d'Etat, en application de l'article R. 351-2 du code de justice administrative, la requête présentée à ce tribunal par l'ASSOCIATION FRANCAISE DU CHEVAL
Source officielle3ème Chambre
DTA_2103064_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
Il ressort de l'arrêté du 19 février 2021 que le maire de Neuville Saint Remy a interdit la circulation des chevaux au sein des résidences Mouchotte et du Comte B et imposé le transport des chevaux dans
Source officielleChambre 1-5
680b1db32c124f4fd8d67318
24 avril 2025
24 avril 2025
LE CHEVAL D'ARGENS S.A.R.L.
Source officielleChambre Commerciale
64ae4aeca1775905dba3bb80
6 juillet 2023
6 juillet 2023
[K] [E] ; - condamner la société SCI du Cheval Blanc à payer à Mme [M] [U] épouse [E] et M.
Source officielle5ème CHAMBRE CIVILE
662bec4fe266e89ef1185620
11 avril 2024
11 avril 2024
S’agissant de l’acquisition des chevaux (Babylone et Quirikou), ils soulignent que seule la facture d’achat du cheval Quirikou est produite.
Source officielleciv1
61372421cd58014677412a2e
22 juin 2004
22 juin 2004
moyen unique, pris en ses huit branches, tel qu'il figure au mémoire en demande et reproduit en annexe : Attendu que Mlle Andréa X... a été victime d'une chute au cours d'une promenade collective à cheval
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007834096
25 septembre 1992
25 septembre 1992
Seban, Auditeur, - les observations de Me Delvolvé, avocat de la COMMUNE DE SIXT-FER-A-CHEVAL et de la SCP Célice, Blancpain, avocat de M.
Source officielleRéférés
69e9b6bacdc6046d47389894
23 janvier 2025
23 janvier 2025
CONDAMNER la société KM exerçant son activité sous le nom commercial "AU CHEVAL NOIR" aux entiers dépens.
Source officielleciv1
60794c149ba5988459c4496c
17 février 1982
17 février 1982
GARCIA, LOUEUR DE CHEVAUX, ET A PRIS PART A UNE PROMENADE ACCOMPAGNEE; QU'IL A FAIT UNE CHUTE ET S'EST BLESSE; QUE SON PERE A FORME CONTRE M X...
Source officielleciv1
613720d2cd580146773eeafb
19 juillet 1988
19 juillet 1988
Y..., vétérinaire, a castré trois chevaux appartenant à Mlle X... selon la technique de ligature au certofil avec excision du cordon ; que ces chevaux ont ensuite présenté une affection connue sous le
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2403620_20240920
20 septembre 2024
20 septembre 2024
La commune de Cheval-Blanc demande au juge des référés du Tribunal de nommer un expert avec mission de décrire et examiner l'état des remblais en enrochement, situés chemin de la grande bastide à Cheval-Blanc
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:1983:CO483
26 mai 1983
26 mai 1983
A ETE MIS, LE 13 JUILLET 1978, EN REGLEMENT JUDICIAIRE, LEQUEL A ETE CONVERTI LE 5 AVRIL 1979 EN LIQUIDATION DES BIENS, QU'IL A VENDU A M Z..., LE 6 JUILLET 1978,56 CHEVAUX DE COURSES, QUE CETTE VENTE
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100998
8 octobre 2009
8 octobre 2009
JEUIL LAS dont elle était propriétaire depuis novembre 2002 en précisant que cet échange n'avait pas été suivi d'un échange des papiers d'immatriculation de ces chevaux ; que le cheval JEUIL LAS a été
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT02233_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
A, qui a pour activités principales l'élevage et l'entraînement de chevaux de course, a perçu au cours des années 2018, 2019 et 2020 des gains versés par la société d'encouragement à l'élevage du cheval
Source officielleTrib. de Commerce
69c13e57cdc6046d47a656f5
9 juillet 2025
9 juillet 2025
PARTIE(S) EN DEFENSE : * SAS LE CHEVAL CABRE [Adresse 3] [Localité 3], RCS [Localité 3] 882 345 218, DÉFENDEUR - Non comparant.
Source officielleCour d'Appel
6253c93bbd3db21cbdd87a5f
19 janvier 2006
19 janvier 2006
Les appelantes indiquent que le cheval AS DE PIQUE est un cheval d'école expérimenté, de nature sociable et calme, utilisé par des groupes d'enfants et des personnes handicapées et particulièrement adapté
Source officielle3ème Chambre
DTA_2102809_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
Mme B A s'est vu délivrer en 2019, par la société France Galop, une autorisation de faire courir les chevaux dont elle est propriétaire.
Source officiellePage 42 sur 628