Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000023853359
6 avril 2011
6 avril 2011
sur le revenu mises à sa charge au titre des années 1997, 1998 et 1999 correspondant à la réintégration dans les bénéfices agricoles de son exploitation des amortissements déduits au titre de quatre chevaux
Source officielleTribunal Administratif de Pau
ORTA_2502201_20250806
6 août 2025
6 août 2025
dont les statuts sont approuvés par le ministre chargé de l'agriculture, une autorisation d'entraîner des chevaux.
Source officielleCour d'Appel
6253c857bd3db21cbdd84f9b
24 mars 2000
24 mars 2000
par la SCP VALDELIEVRE-GARNIER, avoué assistée de Maître SALESJEAN-EDMOND, Avocat au Barreau de MONTPELLIER, JE SALES SELARL INTIMES : MAITRE X... en qualités de liquidateur judiciaire de la SARL LE CHEVAL
Source officielleCour d'Appel
6253cb21bd3db21cbdd8ce31
6 novembre 2008
6 novembre 2008
AUBERGE DU CHEVAL Z... ... À l'angle de la rue du Gl Leclerc 27150 ETREPAGNY représentée par son gérant, M.
Source officielle1ere Chambre Section 1
670f58614ad0d5ee7d7e5dcc
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Aujourd'hui le cheval présente une boiterie 2/5, sur le cercle est très boiteux 4/5. Le cheval ne pourra plus être cheval de course.
Source officielleJuge des référés
CETAT:CETATEXT000022057652
22 mars 2010
22 mars 2010
ou autorisées par la Fédération française d'équitation ; il soutient que la condition de l'urgence est remplie dès lors que cette décision aura des conséquences néfastes sur l'évolution sportive du cheval
Source officielle1ère chambre
DTA_2200746_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
de chevaux.
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2500821_20250414
14 avril 2025
14 avril 2025
n'est pas remplie dès lors qu'il n'est pas démontré que l'ensemble des propriétaires de chevaux auraient cessé de lui confier leurs animaux, ou bien que la diminution du nombre de chevaux qui lui ont
Source officielle2 e chambre civile
627df8060d41e0057d43e333
12 mai 2022
12 mai 2022
litigieux, qui était corroboré par la remise spontanée du cheval, et les échanges de SMS entre les parties qui confirmaient que le cheval avait été volontairement remis à Mme [G] ; - que, cependant
Source officielleChambre 2 A
68f1d74f7ffb526292dd6ed5
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Par acte d'huissier de justice du 21 décembre 2018, la SCI Le Cheval Blanc a signifié à la SCI [Adresse 2] sa substitution à la SAS Le Cheval Blanc dans ladite promesse, et a levé l'option.
Source officielleciv3
613720a0cd580146773ec9c7
9 juin 1971
9 juin 1971
SUR LES DEUX MOYENS REUNIS : ATTENDU QUE SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, THUILLIER A OBTENU, LE 15 FEVRIER 1966, L'EXPULSION DE SON SOUS-LOCATAIRE CHEBIL ; QU'AUX TERMES D'UN
Source officiellecr
61372696cd58014677426cd7
31 mai 2006
31 mai 2006
l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CHANUT, les observations de la société civile professionnelle BARADUC et DUHAMEL, de la société civile professionnelle CHOUCROY, GADIOU et CHEVALLIER
Source officielle1ère chambre civile A
63c108a5bf9fd47c90a139e4
12 janvier 2023
12 janvier 2023
, sous astreinte de 50 € par jour de retard et par cheval.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C101132
17 octobre 2012
17 octobre 2012
X..., auxquels plusieurs chevaux avaient été présentés par la SARL EQUISUD, s'était porté sur le cheval «Joseph de Chamilly » en Novembre 2004 après des essais ; qu'aucun contrat n'avait été signé mais
Source officielle5ème Chambre
DTA_2009745_20240126
26 janvier 2024
26 janvier 2024
- l'amende ; / l'interdiction temporaire, jusqu'à nouvelle décision, d'engager et de faire courir tout cheval dans de telles courses () ".
Source officielleChambre Premier Président
69d734bbcdc6046d479a2d64
8 avril 2026
8 avril 2026
de chambre à la cour d'appel de Rouen, spécialement désignée par ordonnance de la première présidente de ladite cour pour la suppléer dans les fonctions qui lui sont attribuées, Assisté de Mme CHEVALIER
Source officielleDeuxième Chambre
68e40e6c681ed727f2a48489
2 octobre 2025
2 octobre 2025
avec elle, notamment concernant le cheval Bobine, le cheval Captain.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6871ecfe542d85a267f3c787
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Exposé des faits et de la procédure La société par actions simplifiée L'Auberge du Cheval Blanc, dirigée par M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2205627_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
La société Rastello doit être garantie par la société Chabal Architectes à hauteur de 10%.
Source officielle3ème chambre
DTA_2301238_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
D É C I D E : Article 1er : L'arrêté du maire de Cheval-Blanc du 6 février 2023 est annulé.
Source officiellePage 42 sur 667