[R] a été calculé conformément aux dispositions de l'article R. 341-4 du code de la sécurité sociale, En conséquence, - débouté M.

» et de leurs réponses dans les cotes D3263, D3270, D3274, D3283, lorsqu'elles ont été cancellées en cote D3229 (arrêt p. 17), ainsi que la cancellation totale de la troisième question posée en D3230-D3231

X..., le calcul doit être effectué avant toute déduction d'impôt et en tenant compte de l'ensemble des revenus de la famille ; que les revenus annuels s'établissent à : - revenus de M.

des jours de réduction du temps de travail, le montant de ces primes devait entrer dans l'assiette de calcul. 20.

[Y] [B], appelant, conclut à la réformation du jugement déféré, et statuant à nouveau, sollicite : - la prise en compte, pour le calcul de sa retraite, de ses points au titre du régime d'allocations

Ces avances seront imputables sur les primes calculées en fin d'année'.

MOTIFS Madame [Y] fait valoir que l'arrêt a indiqué à plusieurs reprises que le salaire devait être calculé sur le salaire médian « Grand Reporter Palier 2 » à compter du 1er janvier 2013 auquel il

[D] [V] entend pouvoir vérifier le calcul de sa rente, et le cas échéant, le contester.

Sur la validité de la clause fixant les modalités de calcul des intérêts Les époux [X] prétendent que la clause, qui fixe le calcul de l'intérêt conventionnel par référence à une année de 360 jours

Constater l'absence de mention de la durée de période, - Constater l'absence au titre du TEG de toute mention touchant à la commission perçue par la société Apollonia, constater l'absence dans le calcul

SUR LE PÉRIMÈTRE DU CHIFFRE D'AFFAIRES DE RÉFÉRENCE12 III .SUR LES PÉRIODES RETENUES AUX FINS DE CALCUL DE LA VALEUR DES VENTES14 IV.

cependant application du droit français pour déterminer l'existence de l'obligation des époux Y... tout en recherchant sans y parvenir à faire application d'arrêtés ministériels camerounais pour le calcul

Je reconnais que ma machine à calculer a fait des erreurs" (pièce adverse n° 6) ; qu'en retenant à l'appui de sa décision que " M.

litigieuse la somme de 21 338,60 euros au titre de ses déplacements, tandis qu'il n'aurait perçu en application du système conventionnel d'indemnité de séjour que la somme de 17 149,86 euros, tableau de calcul

Le taux de période est calculé actuariellement, à partir d'une période unitaire correspondant à la périodicité des versements effectués par l'emprunteur.

convention collective que les deux années de service passées à titre d'enseignant de mathématiques dans le cadre de la coopération internationale ne correspondaient pas aux conditions requises pour le calcul

fait grief à l'arrêt attaqué (Nancy, 29 septembre 1997) d'avoir estimé que les sommes versées par son employeur en supplément de sa rémunération habituelle ne pouvaient être prises en compte pour le calcul

Waquet, Carmet, Boubli, Ransac, Bouret, Lanquetin, Mme Quenson, conseillers, M. Frouin, Mmes Barberot, Lebée M. Richard de la Tour, Mme Andrich, MM.