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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cac9bd3db21cbdd8c101
12 juin 2008
12 juin 2008
APPELANT Monsieur Bruno X...
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00180
3 mars 2009
3 mars 2009
Patrick, Bruno, Hervé X... et Mme Clotide Z..., ainsi que la société Unigroupe étaient associés de la société Saint Michel ; que, dans le but d'apurer une partie du passif de cette société en vue de sa
Source officielleCour d'Appel
6253caa5bd3db21cbdd8ba41
25 mars 2008
25 mars 2008
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre A ARRÊT AU FOND DU 25 MARS 2008 Rôle N° 07 / 08090 ASSEDIC Société UNEDIC C / Bruno X...
Source officielle1ère Chambre
6031f7da21fb7a3059f26ceb
29 mai 2018
29 mai 2018
Bruno X... et Mme Patricia Y..., * à titre subsidiaire, débouter M.
Source officielleChambre Commerciale
61625c8ad64a6b1f51487663
13 juin 2013
13 juin 2013
La société entreprise Bruno Arrigoni et fils est déboutée de ses demandes subsidiaires et reconventionnelles et la société entreprise Bruno Arrigoni et fils est condamnée à payer la somme de 3 000 euros
Source officielleCour d'Appel
6253ca68bd3db21cbdd8af3e
26 juin 2007
26 juin 2007
Bruno -exp T. C.
Source officiellecomm
613720a3cd580146773eccca
15 juillet 1987
15 juillet 1987
février 1986), que la société Duco, assurée par les sociétés Groupe d'Assurances Mutuelles de France (GAMF) et Préservatrice, et aux droits de laquelle se trouve la société Cofidep, a vendu à la société Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253ca5abd3db21cbdd8acd7
5 mars 2008
5 mars 2008
Bruno X..., SOCIÉTÉ ENTREPRISE X...
Source officielle5e chambre Pole social
65321ae59e4ea48318f5ad6f
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Bruno Colange a saisi le pôle social du tribunal judiciaire de Privas. Parallèlement, le 08 janvier 2020, M. Bruno Colange a été victime d'une rechute prise en charge par la CPAM.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO02101
28 octobre 2009
28 octobre 2009
pendant laquelle Bruno X... aurait dû se voir verser son salaire.
Source officielleCour d'Appel
6253c8f3bd3db21cbdd86c8b
4 décembre 2003
4 décembre 2003
Le fait qu'elle n'ait pas procédé au remplacement de Bruno X... n'est pas non plus constitutif d'un abus en l'absence de tout autre élément.
Source officielleCour d'Appel
6253ca95bd3db21cbdd8b735
30 avril 2008
30 avril 2008
Par contrat en date du 1er juillet 2003, la Société Onet Services Industrie a embauché Bruno X... en qualité de responsable d'exploitation ; Le 14 avril 2006, Bruno X... a été licencié pour cause réelle
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
69f43a54cdc6046d472d9438
30 avril 2026
30 avril 2026
cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté, présent en salle d'audience de la Cour d'appel de Paris INTIMÉ : LE PREFET DE POLICE représenté par Me Bruno
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
69f040b7cdc6046d47cc8823
27 avril 2026
27 avril 2026
[U] [N] (Interprète en arabe) tout au long de la procédure devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté INTIMÉ : [R] [E] représenté par Me Bruno
Source officielleDELIBERE JUGEMENTS PCL
69f07648cdc6046d47d0d5c6
27 avril 2026
27 avril 2026
Bruno MILORD JUGE : M. Jean-François GOUINEAUD assistés de Me Marc BINNIÉ, greffier associé, M.
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69f07ecfcdc6046d47d1a99b
27 avril 2026
27 avril 2026
Après que la cause a été débattue en chambre du conseil le 23/04/2026 devant Monsieur Philippe MARTIN-HANRAS, président, Madame Surmiyé GUMUS, Monsieur Bruno FORGUE, juges, assistés de Monsieur Frédéric
Source officielleCHAMBRE 09
69e89f4bcdc6046d471e932a
20 avril 2026
20 avril 2026
Bruno FOUCHET, M. Saïd BENCHIKH LEHOCINE, Juges, assistés de Me Jean-François LE GALL, Greffier associé. Délibérée par les mêmes Juges. Prononcée à l'audience publique du 20 avril 2026.
Source officielleChambre 02
6a0c92e8cdc6046d4734826a
12 mai 2026
12 mai 2026
Bruno JARDIN, Président, M. Thierry SEMPERE et Mme Valérie COURAUDON, Juges.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00104
27 février 2018
27 février 2018
Bruno L..., ainsi qu'un riverain, M. G..., avant de quitter les lieux ; qu'ainsi, les époux K... ont immédiatement provoqué un secours ; que M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C101182
12 décembre 2018
12 décembre 2018
Bruno X... (en photo). Si d'aucuns confondaient les deux frères, les lecteurs de B...
Source officiellePage 42 sur 1444