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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère CHAMBRE
DTA_2500119_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Bozzi, premier conseiller. Rendu le 21 octobre 2025. Le rapporteur, G. Prieto Le président, H. Delesalle Le greffier, J.
Source officielleChambre 1-2
627df7120d41e0057d43e16f
12 mai 2022
12 mai 2022
GENERALI copie exécutoire délivrée le : à : Me Benjamin NAUDIN Me Karine TOUBOUL- ELBEZ Me Jean-Michel ROCHAS Me Laurence BOZZI Décision déférée à la
Source officielleEloignement urgent
DTA_2305888_20231103
3 novembre 2023
3 novembre 2023
Bozzi, - les observations de M. Semino, avocat commis d'office représentant M.
Source officielleEloignement urgent
DTA_2305376_20231006
6 octobre 2023
6 octobre 2023
Bozzi, - les observations de M. E, représentant M.
Source officielleChambre 1-1
5ffc7f9e8f55e255f3f439ae
5 janvier 2021
5 janvier 2021
GENERALI IARD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Gilles MARTHA Me Agnès ERMENEUX Me Laurence BOZZI Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande
Source officielle1ère Chambre
DTA_2205636_20240301
1 mars 2024
1 mars 2024
Bozzi, - les conclusions de M. Vennéguès, rapporteur public, - et les observations de Me Leduc, de la SCP Via Avocats, représentant M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100891_20231201
1 décembre 2023
1 décembre 2023
Bozzi, - les conclusions de M. Vennéguès, rapporteur public, - et les observations de Me Nadan, de la SELARL Valadou - Josselin et Associés, représentant M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2102987_20240202
2 février 2024
2 février 2024
Bozzi, - les conclusions de M. Vennéguès, rapporteur public, - et les observations de Me Goven, de la SCP Cabinet Gosselin, représentant M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2104187_20240513
13 mai 2024
13 mai 2024
Bozzi, - les conclusions de M. Vennéguès, rapporteur public, - et les observations de M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2309652_20260417
17 avril 2026
17 avril 2026
Par des mémoires en défense, enregistrés les 17 juin 2022 et 24 avril 2025, la SNC LIDL, représentée par Me Bozzi, conclut au rejet de la requête et demande à ce que la somme de 5 000 euros soit mise à
Source officielleCHAMBRE 07
J00054 SAS UPERIO FRANCEc/SARL Concept Construction
69dfa214cdc6046d475538e2
16 janvier 2026
16 janvier 2026
par Me Camille TARRAZI [Adresse 2] DEFENDEUR SARL Concept Construction actuellement [Adresse 3] [Localité 1] Et précédemment [Adresse 4] RCS [Localité 2] : 853283604 Représentant légal : Aadil EL BOUIZ
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2006:1214JUD000139803
14 décembre 2006
14 décembre 2006
Bozzi , avocat au barreau de Rome, A. Bozzi , avocat au barreau de Milan, conseils , M. D.
Source officielle2ème Chambre Cab2
66158666db5098996d5ad098
8 avril 2024
8 avril 2024
[P] [Z] (Me Sophie MISTRE-VERONNEAU) - Compagnie d’assurance GENERALI (Me Laurence BOZZI) - Compagnie d’assurance l’EQUITE (Me Laurence BOZZI) - CPAM DES BOUCHES-DU-RHÔNE ( ) DÉBATS : A l'audience Publique
Source officielleChambre 1-8
633e6fb7f8faf13e2e973c3d
5 octobre 2022
5 octobre 2022
MOTORS COVERING Copie exécutoire délivrée le : à : Me Clémentine PUJOS Me Laurence BOZZI Me Philippe BRUZZO Décision déférée à la Cour : Jugement
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C110495
19 octobre 2016
19 octobre 2016
domiciliée [...] , défenderesse à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 20 septembre 2016, où étaient présents : Mme Batut, président, Mme Bozzi
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C101007
21 septembre 2016
21 septembre 2016
unique de cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 5 juillet 2016, où étaient présents : Mme Batut, président, Mme Bozzi
Source officielle2ème chambre
DTA_2301946_20250220
20 février 2025
20 février 2025
Par un mémoire, enregistré le 15 octobre 2024, la SNC Lidl, représentée par Me Bozzi, maintient ses conclusions à fin de rejet de la requête et de mise à la charge de la SCI Le Goum d'une somme de 5 000
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100408
14 mars 2018
14 mars 2018
moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 13 mars 2018, où étaient présentes : Mme Batut, président, Mme Bozzi
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2019:C110687
4 décembre 2019
4 décembre 2019
domicilié [...] , défendeur à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 5 novembre 2019, où étaient présentes : Mme Batut, président, Mme Bozzi
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2019:C110608
6 novembre 2019
6 novembre 2019
domicilié [...] , défendeur à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 1er octobre 2019, où étaient présentes : Mme Batut, président, Mme Bozzi
Source officiellePage 42 sur 112