[E] [I] [S] [G] [C] C/ UNION DEPARTEMENTALE DES ASSOCIATIONS FAMILIALES DES LANDES [T] [I] divorcée [P] [B] [I] épouse [W] Grosse délivrée le : à : SCP BOISSONNET

ARRÊT AU FOND DU 03 NOVEMBRE 2011 D.D-P N° 2011/651 Rôle N° 10/14258 [H] [P] C/ SARL [P] Grosse délivrée le : à : SCP PRIMOUT FAIVRE SCP BOISSONNET

PROVENCE 1re Chambre A ARRÊT AU FOND DU 24 JUIN 2014 O.B N° 2014/ Rôle N° 13/16136 [C] [J] C/ [X] [W] Grosse délivrée le : à :ME LODS ME BOISSONNET

N° 13/16457 [E] [Q] C/ [F] [Q] [C] [Q] [K], [V], [H] [V] [H] [X] [G], [B], [T], [J] [B] [T] [J] [X] [U], [Y], [A] [Y] [A] [X] Grosse délivrée le : à :ME BOISSONNET

Rôle N° 11/22011 [G] [J] [U] [B] épouse [J] C/ [E] [K] Syndicat des copropriétaires LE GRAND HORIZON Grosse délivrée le : à : SCP ERMENEUX SCP BOISSONNET

B, est condamné à garantir la SARL Boutonnet à hauteur de 70 % de la somme figurant à l'article 1er.

ordonné la fermeture pour une durée de trois mois de l'établissement "Le Champo" sis ..., 2°- annule pour excès de pouvoir cette décision, Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code des débits de boissons

lequel le tribunal administratif de Pau a annulé, à la demande de Mme X..., l'arrêté du 26 décembre 1988 du préfet des Pyrénées-Atlantiques ordonnant la fermeture pour une durée de six mois du débit de boissons

justice administrative, de transmettre le dossier de cette demande au Conseil d'Etat, en soumettant à son examen les questions suivantes : 1°) Lorsque le préfet prononce une fermeture d'un débit de boissons

ARCHIVES GENEALOGIQUES [B] C/ [A] [E] épouse [J] Grosse délivrée le : à : SCP BOISSONNET ROUSSEAU Me Jean-françois JOURDAN Décision déférée à la Cour :

Rôle N° 12/03989 [Q] [U] [G] [R] divorcée [U] C/ SARL ACCORD COMPAGNIE IMMOBILIER Société Anonyme ALLIANZ IARD Grosse délivrée le : à : SELARL BOULAN SCP BOISSONNET

Fernand Y..., demeurant ..., 3 / du syndicat CGT de Feurs métal, domicilié boulevard de la Boissonnette, Feurs (Loire), défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 10 novembre

ARRÊT AU FOND DU 20 SEPTEMBRE 2012 N° 2012/ 394 Rôle N° 11/15924 [C] [D] C/ SA AXA FRANCE IARD, Grosse délivrée le : à :SCP LATIL SCP BOISSONNET

N° 2011/ Rôle N° 10/07337 SA MASSIF MARINE C/ [X] [U] Grosse délivrée le : à :la SCP LIBERAS - BUVAT - MICHOTEY la SCP BOISSONNET-ROUSSEAU

Par un mémoire en défense enregistré le 25 août 2022, la commune de Boismont, représentée par Me Tadic, conclut au rejet de la requête.

Par un mémoire en défense enregistré le 25 août 2022, la commune de Boismont, représentée par Me Tadic, conclut au rejet de la requête.

Par un mémoire en défense enregistré le 25 août 2022, la commune de Boismont, représentée par Me Tadic, conclut au rejet de la requête.

Vu la procédure suivante : Le syndicat des copropriétaires du 16, rue Brière de Boismont et MM.