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20 669 résultats pour « Betto »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C301140

Cassation

20 décembre 2018

20 décembre 2018

A..., ingénieur béton armé, assuré auprès de la société Acte IARD, à la société Dupont TP, assurée auprès de Groupama, le lot terrassement et, à la société Vionnet, le lot charpente-couverture ; que, se

Source officielle

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300765

Cassation

29 juin 2017

29 juin 2017

compte la dette de la société Coach House en contrepartie de la fourniture d'une main d'oeuvre équivalente, les matériaux devant être payés par Mme X... et les travaux de terrassement, fondations, dalle béton

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300130

Cassation

13 février 2020

13 février 2020

Bat, qui avait réalisé une étude des bétons ; Attendu que, pour rejeter la demande de M. et Mme J..., l'arrêt retient que l'expert amiable observe uniquement un léger mouvement de tassement dans la salle

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00176

Cassation

5 février 2020

5 février 2020

dont le siège est [...] , ont formé le pourvoi n° R 18-14.714 contre l'arrêt rendu le 6 février 2018 par la cour d'appel de Besançon (chambre sociale), dans le litige les opposant à la société Dijon béton

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00178

Cassation

5 février 2020

5 février 2020

dont le siège est [...] , ont formé le pourvoi n° T 18-14.716 contre l'arrêt rendu le 6 février 2018 par la cour d'appel de Besançon (chambre sociale), dans le litige les opposant à la société Dijon béton

Source officielle
CC

cr

61372585cd5801467741e74a

Cassation

12 mai 1993

12 mai 1993

comportant que deux murs et une charpente couverte de matériau ondulé et utilisé, l'hiver comme garage et l'été comme "abri de buvette", en une salle de restaurant entièrement fermée, construite sur un sol bétonné

Source officielle
CC

comm

6079d3c19ba5988459c59934

Cassation

5 avril 2005

5 avril 2005

attaqué, que la société Boissière de travaux publics (BTP), à qui la commune de Trans en Provence avait confié divers travaux, s'est fournie pour les besoins de ce chantier auprès des sociétés Aquitaine béton

Source officielle
CC

civ3

613723d7cd5801467740ed6f

Cassation

14 novembre 2001

14 novembre 2001

M..., architecte, assuré par la Mutuelle des architectes français (MAF) et de la société ETG, devenue OTH, puis Bureau d'études techniques et d'infrastructure (société BETI), depuis lors en liquidation

Source officielle
CC

comm

61372292cd580146773fe97a

Cassation

28 novembre 1995

28 novembre 1995

Statuant sur les pourvois principal et incident ; Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué (Paris, 24 février 1994), que la société Forbeton, spécialisée dans le percement et la découpe de béton

Source officielle
CC

cr

61372622cd5801467742336a

Cassation

23 octobre 2001

23 octobre 2001

à la conception des travaux devant être réalisés sur le site, ce que confirme le montant très modeste des honoraires qu'il a perçus à cette occasion et que, d'autre part, l'intervention de la société Bet

Source officielle
CA

4e chambre 2e section

64379e789477fe04f5cc6875

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

21/03365 - N° Portalis DBV3-V-B7F-UQ2F AFFAIRE : SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE LE BELMONT, SIS [Adresse 1], représenté par son syndic de copropriété en exercice, la SARL CABINET BETTI

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR03099

Cassation

19 décembre 2017

19 décembre 2017

du fer et du béton ; que M.

Source officielle
CC

soc

6137265ecd5801467742506b

Cassation

1 décembre 1999

1 décembre 1999

du Lot, Lafarge Béton Sud-Ouest, Béton chantiers Toulouse, Auch Béton, Béton Chantiers Catalan, Béton Chantiers Languedoc, Béton Contrôle Lavardacais, Centrale de Baudreix et Bizanos Lacrouts, Béton de

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CC

soc

613721dbcd580146773f829e

Cassation

20 janvier 1993

20 janvier 1993

A..., domicilié Syndicat Betor Pub CFDT PUB RP, ... (19ème), 28/ le Syndicat CFDT Betor Pub, dont le siège est ... (19ème), agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice et

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CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX00485_20230307

Admin. Appel

7 mars 2023

7 mars 2023

" du marché de travaux de construction d'un centre aquatique, en deuxième lieu, de condamner solidairement la communauté d'agglomération Limoges Métropole, la société Octant architecture, la société Betom

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CC

cr

613725fccd58014677422122

Cassation

19 septembre 2000

19 septembre 2000

date de la demande, et du temple intérieur ; que, comme le faisait valoir Monique C... dans ses conclusions d'appel, cette demande comportait à la rubrique " aspect extérieur " la mention : " statue en béton

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CC

cr

61372603cd580146774224a1

Cassation

14 septembre 1999

14 septembre 1999

avait fait réaliser une étude technique par la société Comprenor pour obtenir les conditions techniques de réalisation de la dalle ; qu'il avait également fait réaliser, pour soutenir cette chape de béton

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CC

cr

61372577cd5801467741df68

Cassation

23 mai 1995

23 mai 1995

aux règles du plan d'occupation des sols de la commune de Saint-Joachim est parfaitement établie, s'agissant de la construction sans autorisation d'un cabinet d'aisance en dur, posé sur une dalle en béton

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CA

1ère Chambre

6864bdf4cf476b3ae02585a1

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[S] précise que le dallage en béton sur lequel la résine et la pergola ont été installées avait précédemment été confectionné par M. 

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

6809c9371f1ed98b447f436e

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

Sur l'appel principal, la société Guerin béton affirme que le béton livré était conforme à la commande, à savoir du S3 et non du S4 en précisant que le béton S4 auto nivelant n'existe pas.

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