[W] [Z], « a perdu le contrôle de son véhicule alors qu'il conduisait sur la bande de gauche et (…) à la suite des recherches effectuées sur les lieux de l'accident que le conducteur de véhicule à la plaque

M... demandait l'indemnisation (housses de coussins, coussins gel de douche, pince à long manche, troisième roue, roues tout terrain, Uristed band, alèses jetables, tapis de sol, appareil d'électrostimulation

cartouches ont été découverts dans une des habitations par lui utilisées ; qu'un pistolet automatique calibre 7,75 de marque Herstal, approvisionné d'un chargeur contenant cinq cartouches et ayant une balle

Gilbert, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, en date du 21 janvier 1997, qui, pour recel de vol commis en bande organisée, l'a condamné à la peine de 15 mois d'emprisonnement dont

sympathique au début de la séance, ne l'avait pas menacée physiquement, mais que devant le caractère pressant de ses demandes, elle s'était sentie faible et obligée de se soumettre ; que l examen des cinq bandes

[H] [D] a été condamné, le 30 septembre 2022, par le tribunal correctionnel, notamment, à quatre ans d'emprisonnement dont deux ans avec sursis probatoire, pour des faits d'escroquerie en bande organisée

contraindre celui-ci à les couper, ne sont applicables qu'aux fonds contigus », de sorte que « c'est à bon droit que le premier juge, après avoir relevé que les fonds [N] et [F] étaient séparés par une bande

d'appel de Paris, 8e section, en date du 13 mars 2024, qui, dans l'information suivie notamment contre lui des chefs de tentative d'arrestation, enlèvement, séquestration ou détention arbitraire en bande

Daniel B... père par quatre balles au ventre, et d'une balle dans la hanche de Daniel B... fils, ainsi qu'une éraflure de balle au cou ; que les deux premiers épisodes dans l'après-midi correspondent à

Société des produits du maïs, devenue la société Cerestar France, a été victime d'un accident du travail lors d'une opération de chargement de brisures de maïs sur un camion effectuée au moyen d'une bande

12-1 du code général des collectivités locales ; qu'invoquant le bénéfice d'une prescription acquisitive trentenaire, M. et Mme P... ont assigné M. et Mme S... en revendication de la propriété d'une bande

Dans le cours d'une enquête préliminaire ouverte pour des faits de vols en bande organisée, des soupçons se sont portés sur des occupants d'une aire d'accueil de gens du voyage.

dispositifs ayant déclaré Didier X... coupable des infractions susvisées" ; Attendu que, pour dire Didier X... gérant de fait de la société d'économie mixte sportive Limoges Cercle Saint-Pierre basket-ball

l'arrêt attaqué qu'à l'occasion d'une rixe entre consommateurs et portiers d'une discothèque, Guy X..., qui conteste avoir pris une part active à la rixe, a été blessé à la jambe par un coup de pistolet à balle

Dans le cadre d'une information judiciaire ouverte pour importation en bande organisée de stupéfiants, trafic de stupéfiants et association de malfaiteurs en vue de commettre ce crime et ces délits, M.U

la force majeure ; Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué, que la société Kaysersberg, aux droits de laquelle vient la société James river, a entreposé dans l'enceinte d'un port fluvial des balles

[H] [D] a été mis en examen, le 9 décembre 2019, pour, notamment, importation de stupéfiants en bande organisée. 3.

formé un pourvoi contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, en date du 30 janvier 2024, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de vol avec violence en bande