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Codes de loi français

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988 résultats pour « savoir »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article Annexe

—

Une seconde décision consiste à savoir si elle doit se confronter directement à ses concurrents et chercher à les dominer par des coûts plus faibles.

Article Annexe à l'article A. 5332-306

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 70 > 62

Code des transports

du lieu d'interface (cf. paragraphe 1.2) de l'(ou des) exploitant(s) (Déclaration de sûreté « DoS » ou PSIP) (le cas échéant) ; 2° Autres zones terrestres intéressant la sûreté du transport maritime et des opérations portuaires, à savoir, notamment

Article ANNEXE I

—

Pour les mesures, les points de mesure sont au nombre de 6, à savoir les points 2, 4, 6, 8, 10 et 12 disposés conformément au point 6.4.2.2 de l'annexe I de l'arrêté du 3 juillet 1979 modifié.

Article Annexe

—

-Savoir analyser un texte, rédiger une note administrative, composer sur un sujet général ou technique, résumer un texte.

LEGIARTI000049821343

—

Ces acteurs appuient le CADA dans ses missions d'accueil et d'accompagnement des demandeurs d'asile pendant la durée de leur prise en charge (ex : réseaux de promotion et de prévention de la santé psychologique des migrants, d'échange de savoirs, etc.

Article Annexe I

—

-Conditions de recrutement Ingénieurs : Conditions exigées à l'article 3a (1er alinéa) de la convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie modifiée du 13 mars 1972, à savoir : Ingénieurs diplômés selon les termes de la

Article 21.7

—

dans une série homologue. 21.7.10 Conditions spéciales pour le contrôle du transport 21.7.10.1 Les conditions spéciales pour le contrôle du transport sont des mesures spécifiques à prendre pour prévenir une réaction potentiellement dangereuse, à savoir

Article Annexe II

—

Voir note (2) Délai d'indemnisation en cas de défaillance de l'établissement de crédit : Sept jours ouvrables (3) Monnaie de l'indemnisation : Euros Correspondant : Fonds de garantie des dépôts et de résolution (FGDR) Pour en savoir

Article Annexe IIIb

—

CORRESPONDANCE ENTRE LES SAVOIRS DE LA SPÉCIALITÉ AÉRONAUTIQUE DU BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL Les tableaux ci-dessous précisent les chapitres ou sous-chapitres des savoirs des options Avionique et Systèmes traitant de chacun des modules et sous-modules

Article Annexe I

—

En outre, il doit observer les règles de savoir-être (ponctualité, tenue vestimentaire, langage, diplomatie, courtoisie, discrétion, honnêteté...). D.

Article Annexe I

—

Fonctions et tâches principales Capacités Compétences et savoir-faire Préparation - Lire un plan de réalisation et ou de pose. - Prendre en compte les informations nécessaires à la maîtrise des tâches.

LEGIARTI000024744653

—

Par conséquent, le périmètre des "collectivités territoriales" inclut : · les collectivités territoriales au sens strict à savoir les régions, les départements et les communes ainsi que les établissements publics de coopération ; · les établissements

Article Annexe I (suite)

—

Le premier thème permet de rappeler et d'approfondir des savoirs de base, indispensables à la connaissance économique, tels que les notions de marché, d'échange, de prix, de monnaie, le rôle de l'État et les décisions des agents.

LEGIARTI000024751070

—

Par conséquent, le périmètre des "collectivités territoriales" inclut : les collectivités territoriales au sens strict à savoir les régions, les départements et les communes ainsi que les établissements publics de coopération ; les établissements

Article ANNEXE 1

—

Ce que doit savoir faire le chien-guide d'aveugles en fin d'éducation a) Etre correctement socialisé : - au travail : être concentré, attentif à son environnement et à son maître, motivé, détendu à la marche ; - en compagnie : rester calme, ne pas tirer

Article Annexe I

—

de travail, travailler en relation avec d'autres partenaires C.32 Participer à la mise en œuvre de projets C.36 Rendre compte des situations observées, des informations collectées C.41 Planifier son travail et s'adapter à une situation non prévue SAVOIR

Article Annexe 1

—

comptabilité financière, identifier les producteurs et les utilisateurs de l'information comptable ; - maîtriser les concepts et les méthodes de base indispensables à l'interprétation de l'information comptable et financière ; - acquérir les principaux savoir-faire

LEGIARTI000039331435

—

Organisation des transferts ; - Savoir accueillir un nouveau-né dans les suites d'un accouchement (à la maternité et hors maternité) ; - Maîtriser les gestes techniques nécessaires à la réanimation néonatale ; - Assurer efficacement la réanimation d'un

Article Annexe Ia

—

Il exerce ses savoir-faire de maintenance sur tous les systèmes embarqués (systèmes mécaniques, hydrauliques et électriques, propulseurs, avionique, ...) et tous types de structures et cellules (bois et toile, tube et toile, métallique, composite).

Article Annexe II

—

Ce document précisera - la liste des compétences et savoirs à acquérir en tout ou partie pendant la période de formation en entreprise, - les modalités d'évaluation des compétences, - l'inventaire des pré-requis indispensables pour aborder la formation

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