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11 114 résultats pour « periode suspecte »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article ANNEXE
. - Si, au cours de son entretien avec un candidat, le médecin suspecte l'existence d'une hypoacousie, il effectue un audiogramme.
Article 8
départemental des services vétérinaires, lors de suspicion et d'infection à Salmonella Enteritidis, Salmonella Hadar, Salmonella Infantis, Salmonella Typhimurium ou Salmonella Virchow dans tous les troupeaux soumis au plan de lutte : a) Visite du troupeau suspect
Article 10
les autres règles encadrant la profession Connaître : Module opérationnel et stratégique Prévention des risques terroristes Détecter et prévenir : les bons réflexes face aux menaces terroristes Capacité de détection et d'analyse des comportements suspects
Article 5
Pour les agents classés dans le groupe 4 identifiés ou suspectés, et pour les établissements mentionnés aux a, b et c de l'article 1er et sans préjudice de la réglementation sur les micro-organismes et toxines de la liste prévue à l'article L. 5139-1
Si la structure chimique laisse suspecter une nocivité de la substance à long terme, des tests de mutagénèse devront être effectués.
Article 3
de transport en cas de suspicion ou de confirmation de peste porcine comprenant forfaitairement : -le recensement exact des suidés entretenus dans l'exploitation ou le moyen de transport ; -l'examen clinique, avec prise de température, des animaux suspects
Article Annexe 1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 75 > 91
dans ces fonctions ; d) Nom et adresse de l'organisme gestionnaire du centre de santé ; 2° Les activités professionnelles exercées à la date de la nomination donnant lieu à rémunération ou gratification : a) L'identification de l'employeur ; b) La période
Article 2
Cette liste est fixée pour une période de deux ans et six mois.
Les candidats doivent également justifier d'une période d'activité professionnelle :
Article Annexe
(1) Une astreinte de semaine couvre une période de 7 jours sur 7.
Le demandeur ne peut déposer qu'une seule demande d'aide par période :
Article R7343-46
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 63 > 02
La période de vote est déterminée par un arrêté du ministre chargé du travail.
Article 52 sexies
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 85 > 96
Les périodes d'emploi et de formation continue des agents des douanes réservistes sont indemnisées.
Article R113-7
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 58 > 39
Le contrat comporte une période d'essai dont la durée est fixée à :
Article R262-76
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 52 > 59
La période de référence est celle mentionnée à l'article D. 262-34.
Article L411-12
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 07 > 15
Les périodes d'emploi et de formation continue des réservistes de la police nationale sont indemnisées.
de retraite pour les périodes de cotisation comprises entre le 1er juillet 1972 et le 31 décembre 1993, et de 27 points pour les périodes de cotisation postérieures au 31 décembre 1993.
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