Dans ce cas, la fonction s'exerce avec une autonomie renforcée. Le respect des délais de réalisation du projet dont il a la charge conditionne le rythme et sa charge de travail.

Article Annexe Ic

—

Renforcement d'un réseau : opération consistant à remplacer les éléments d'un réseau existant pour augmenter la puissance distribuée. Réseaux : structures regroupant la distribution et l'éclairage public.

Article 2

—

concession : 1. les modalités de valorisation de l'énergie produite, des garanties de capacité et des garanties d'origine, les services rendus au système électrique ainsi que les modalités de raccordement au réseau et, le cas échéant, de renforcement

Article Annexe 5

—

La diversité de ces parcours renforce la nécessité d'une appréciation des motivations tenant compte des pratiques musicales antérieures (dans et hors école, dans et hors temps scolaire).

Article Annexe III

—

En milieu professionnel, l'élève, l'apprenti ou le stagiaire de formation continue renforce et met en œuvre ses compétences en les adaptant au contexte professionnel.

Article L414-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 03 > 44

Code de l'environnement

. – Lorsque le site abrite un type d'habitat naturel ou une espèce prioritaires qui figurent, au titre de la protection renforcée dont ils bénéficient, sur des listes arrêtées dans des conditions fixées par décret en Conseil d'Etat, l'accord mentionné

Article L5215-20-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 59 > 48

Code général des collectivités territoriales

I. ― Les communautés urbaines existant à la date de promulgation de la loi n° 99-586 du 12 juillet 1999 relative au renforcement et à la simplification de la coopération intercommunale continuent d'exercer à titre obligatoire, au lieu et place des communes

Article L312-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 39 > 19

Code de l'action sociale et des familles

à l'article L. 348-1 ; 14° Les services mettant en œuvre les mesures de protection des majeurs ordonnées par l'autorité judiciaire au titre du mandat spécial auquel il peut être recouru dans le cadre de la sauvegarde de justice ou au titre de la curatelle

Article Annexe

—

Cohésion du groupe La taille du groupe et la configuration des réseaux de communication exercent une influence objective sur la cohésion du groupe, renforcée ou non par des facteurs socio-affectifs. 2.2.

Article Annexe 3-9-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 62 > 81

Code de l'action sociale et des familles

limites définies dans le cadre de la réalisation de sa prise en charge ou de son accompagnement et sous réserve des décisions de justice, des obligations contractuelles ou liées à la prestation dont elle bénéficie et des mesures de tutelle ou de curatelle

LEGIARTI000026927555

—

Dans le cadre de la loi n° 2011-2012 du 29 décembre 2011 relative au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé, l'accès de cet outil à d'autres professionnels de santé et aux unités de soins est initié par l'intermédiaire

Article Annexe

—

Responsable national référents techniques ; A compter du 1er janvier 2000 ; Agent exerçant ses fonctions dans un centre éducatif renforcé. Directeur responsable de formation ou d'études au centre national de formation et d'études.

LEGIARTI000028252330

—

Charente Un pôle de services à dominante culturelle pour une dynamique rurale Charente développement Département de la Charente-Maritime Département du Cher Syndicat mixte de développement du pays Berry - Saint-Amandois Renforcer

Article Annexe I

—

La structure en piliers de l'Union européenne, les coopérations renforcées. 5. 2 Le droit communautaire institutionnel Le triangle institutionnel (Commission, Conseil, Parlement), la Cour de Justice des Communautés européennes (CJCE) et le Tribunal

LEGIARTI000028309235

—

L'APPROVISIONNEMENT EN GAZ NATUREL ET ABROGEANT LA DIRECTIVE 2004/67/UE DU CONSEIL Introduction Les mesures proposées dans le présent plan, élaboré dans le cadre de la mise en œuvre du règlement (UE) n° 994/2010, ont pour objectif de satisfaire l'exigence de renforcement

Article Annexe III

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En milieu professionnel, l'élève, l'apprenti ou le stagiaire de formation continue renforce et met en œuvre ses compétences en les adaptant au contexte professionnel.

Article 29-1

—

économique et financière, notamment au regard de la ressource publicitaire, l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique favorise les services ne faisant pas appel à une rémunération de la part des usagers et contribuant à renforcer

Article 1

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Les déchets biodégradables ne peuvent pas être considérés comme des mono-déchets ; Déchet à radioactivité naturelle renforcée : déchet issu d'activités industrielles mettant en œuvre des matières premières contenant naturellement des radionucléides non

Article Annexe III

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En milieu professionnel, l'élève, l'apprenti ou le stagiaire de formation continue renforce et met en œuvre ses compétences en les adaptant au contexte professionnel.

Article Annexe I

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Isolation double ou renforcée X X 4.1.6. Séparation électrique X X X 4.1.7. TBTS-TBTP X X X 4.2.

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