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12 657 résultats pour « coiffeuse »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

6ème chambre

DCA_22NT01067_20221025

Admin. Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

Coiffet, président-assesseur a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

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Annonces BODACC348 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

LES COIFFEUSES DE HOMME AVENUE

SIREN 814788980Greffe du Tribunal de Commerce d'aix-en-provence

09/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LA P'TITE COIFFEUSE

SIREN 891084816Greffe du Tribunal de Commerce de tours

24/06/2026

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Dépôts des comptes

LA COIFFEUSE A.V

SIREN 844165332Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier

09/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LES PETITES COIFFEUSES

SIREN 979579414Greffe du Tribunal de Commerce de nantes

28/05/2026

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Dépôts des comptes

CHEZ MA COIFFEUSE

SIREN 983388745Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux

19/04/2026

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CA

8e Chambre C

60353ffbda5ea469b468bd2e

Appel

26 mai 2016

26 mai 2016

. *** EXPOSÉ DU LITIGE Par acte sous seing privé du 05 janvier 2010, la société Bruzzese Coiffure a cédé à la SARL Pittsburgh

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe8bd3db21cbdd8e996

Appel

5 décembre 2011

5 décembre 2011

X... dans les actes de la vie quotidienne, notamment chez le coiffeur, sont contredites par l'attestation de tiers.

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2400632_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

d’octobre 2020 à octobre 2023 pour lequel il a obtenu au Maroc un diplôme de coiffure et d’esthétique en 2018, de l’intensité de ses liens personnels en France où résident deux de ses frères dont l’un

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO01192

Cassation

9 novembre 2022

9 novembre 2022

B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 9 NOVEMBRE 2022 La confédération

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

66c6d4863aa9e47470f6ab1c

Appel

21 août 2024

21 août 2024

En l'espèce, l'association Centrale des Artisans Coiffeurs s'est désistée de son appel par un acte de son conseil du 13 août 2024.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO02227

Cassation

10 décembre 2014

10 décembre 2014

X..., engagé le 7 mai 2009 en qualité de coiffeur par la société Salon des Amis, a saisi le 22 novembre 2010 la juridiction prud'homale d'une demande en résiliation judiciaire de son contrat de travail

Source officielle
CA

Chambre 1-7

5fd9a34df40c349692649963

Appel

19 décembre 2019

19 décembre 2019

par la SARL ESPACE COIFFURE, immatriculée en 1989.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd20bd3db21cbdd9256a

Appel

22 juin 2015

22 juin 2015

X... : je l'ai vu et entendu dire à Axel qui était apprentie, à LOVELY qui était coiffeuse, à SEVERINE qui est esthéticienne du salon, à SARAH qui était apprentie : « je vous vire ». M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

5fd90bfbd796ada4ff63c244

Appel

26 juin 2020

26 juin 2020

Le copieur CANON a été livré le 10 février 2014 et la société BUREAUTIQUE a adressé à la société SDR PNEUS le contrat de maintenance le 5 mars suivant.

Source officielle
CA

Chambre sociale

66235ac8aec0e60008fe991b

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

EXPOSÉ DU LITIGE : Mme [Z] (la salariée) a été engagée le 20 mai 2017 par contrat à durée indéterminée à temps partiel en qualité de coiffeuse par Mme [H] (l'employeur).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9abbd3db21cbdd88fd3

Appel

23 mai 2006

23 mai 2006

qu'elle avait conclu verbalement avec Mme X... le 16 février 2001 a été résilié d'un commun accord entre les parties le 31 octobre 2001; que l'intimée a été immédiatement embauchée dans le salon de coiffure

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

635cc3610d69e87f74e6c044

Appel

28 octobre 2022

28 octobre 2022

Le 31 janvier 2011, le médecin du travail a établi un premier avis d'inaptitude de la salariée à son poste de coiffeuse.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

DBVJ-V-B7C-KZAM L'AGENT JUDICIAIRE DE L'ETATc/SAS CHARIER TP

5fd99e02c1a456909e43d7a2

Appel

19 décembre 2019

19 décembre 2019

Confirmation du jugement de première instance : la Cour d’appel de Bordeaux confirme que l’Agent judiciaire de l’État doit payer à la société Charier TP la somme de 195 367,60 € avec intérêts au taux

Résumé IA — à vérifier
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69b7b7c4cdc6046d47d4efe0

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

(SARL) - [Adresse 1] L'ACTIVITE DE COIFFURE, SOINS ESTHETIQUE, VENTE DE PRODUITS DE BEAUTE, CAPILLAIRE, BIJOUX FANTAISIE, ACCESSOIRE POUR LE COIFFAGE ET SOINS DE CHEVEUX - RCS ALENCON 802 921 767 ET A

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69b7b7e8cdc6046d47d4f283

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

(SARL) - [Adresse 1] L'ACTIVITE DE SALON DE COIFFURE MIXTE AINSI QUE LA VENTE DE PRODUITS DE BEAUTE, DE PRODUITS CAPILLAIRES, DE BIJOUX FANTAISIE ET DE TOUS ACCESSOIRES POUR LE COIFFAGE ET LE SOIN DE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

5fd967fe34aa9d5395b76292

Appel

6 février 2020

6 février 2020

exploitant un salon de coiffure depuis 1999 sous le nom de "coiffure et nature" sis [Adresse 2].

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TA

3ème Chambre

DTA_2503559_20260330

Administratif

30 mars 2026

30 mars 2026

En outre, Mme B..., qui est titulaire d’un brevet professionnel de spécialité coiffure obtenu le 20 décembre 2022, établit, par un certificat de travail et des bulletins de paie avoir notamment travaillé

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TA

4ème chambre

DTA_2410803_20260210

Administratif

10 février 2026

10 février 2026

ouvrier sur des périodes discontinues entre 2015 et 2019, et produit des bulletins de salaire en qualité de coiffeur à Lyon entre janvier 2023 et mai 2024, ces éléments ne suffisent pas à démontrer qu

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2300152_20230117

Administratif

17 janvier 2023

17 janvier 2023

exploité par la société en raison de l'état de santé du gérant de droit, a reconnu les faits reprochés et payer un loyer mensuel de 100 euros pour la location d'un diplôme de coiffeur et que l'un des

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