que la requête se fonde sur les dispositions de l'article 105 qui interdisent l'audition en qualité de témoin, et donc sous serment, des personnes contre lesquelles existent des indices graves et concordants

[H] de sa demande, qu'il appartenait au requérant qui s'estimait victime d'une discrimination raciale, d'établir un faisceau de circonstances graves, précises et concordantes, la cour

[F] de sa demande, qu'il appartenait au requérant qui s'estimait victime d'une discrimination raciale, d'établir un faisceau de circonstances graves, précises et concordantes, la cour

[D] de sa demande, qu'il appartenait au requérant qui s'estimait victime d'une discrimination raciale, d'établir un faisceau de circonstances graves, précises et concordantes, la cour

pourvoi principal, ci-après annexé : Attendu qu'ayant retenu, appréciant souverainement la valeur et la portée des éléments de preuves soumis à son examen, qu'il résultait des titres de propriétés concordants

pour la gestion du régime d'assurance des créances des salariés (l'AGS), a avancé au titre des dettes salariales la somme de 958 903,94 francs; que le tribunal de commerce de Roanne a homologué un concordat

concordante sur l'IRM).

questions sur le devenir de l'adolescente, ni se préoccuper des conséquences de cette expérience amoureuse sur la santé psychique de Charlotte ; que le sentiment amoureux affirmé par Christian X... ne concorde

Le ministère public requiert la confirmation de la décision du premier juge après avoir relevé, outre la concordance des avis médicaux, que l'hospitalisation est consécutive à une absence de sommeil pendant

Le rapport de la puéricultrice du 14 juin 2021 souligne le comportement sur la défensive, réticent et agacé, et l'absence de remise en cause de la requérante lors des entretiens.

que le devoir du juge d'instruction et de l'officier de police mandaté par ses soins dans le cadre d'une commission rogatoire, de vérifier, avant de mettre en cause une personne, la gravité et la concordance

octobre 1993, il résulte des énonciations de l'arrêt qu'Alain Y... n'a été reconnu par aucun témoin et que, dès lors, la décision de renvoi devant la cour d'assises, pour ces faits, repose sur une absence

. - 8, rue de la Sicarde à Saint-Denis d'Oléron ; qu'ainsi que l'ont relevé les premiers juges, il n'existait aucune liste de matériel dérobé ; qu'on peut d'ailleurs être étonné de la non-concordance

s'exprimer devant le docteur B..., quinze mois après les derniers faits, et devant le docteur C..., plus de deux ans après les derniers faits, elle est restée constante dans l'évocation des faits, les concordances

qu'au surplus, les observations faites par l'avocat du prévenu aux fins de relaxe sont dénuées de tout fondement ; que, d'une part, les dates qu'il vise pour la période de prévention sont erronées et l'absence

chambre de l'instruction a confirmé l'ordonnance de placement sous contrôle judiciaire rendue par le juge d'instruction ; "aux motifs que, "bien qu'il les minimise, il existe des indices graves ou concordants

dans l'attente de l'audience à venir sur le fond doit s'assurer, même d'office, que les conditions légales de la détention provisoire sont réunies, et notamment de l'existence d'indices graves ou concordants

2], le lendemain de la vente, afin d’établir un diagnostic de l’état du véhicule, et qu’à cette occasion, il lui a été indiqué que le contrôle technique remis à l’occasion de la vente n’était pas concordant