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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ2
ECLI:FR:CCASS:2009:C201181
2 juillet 2009
2 juillet 2009
que, pour confirmer l'ordonnance, l'arrêt constate que les demandeurs au pourvoi n'indiquent aucun moyen à l'appui de leur recours et relève que les deux lettres adressées à la cour d'appel par Mme Gabrielle
Source officiellecomm
6137208ecd580146773eb94c
18 juin 1991
18 juin 1991
Ville Mont-Royal, Québec (Canada), 3°) M. le bâtonnier Bernard X..., demeurant 4838 Victoria-Montréal (Québec) H3W 2 NI, 4°) Mme Gabrielle I..., légataire universelle de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc95bd3db21cbdd90943
27 juin 2013
27 juin 2013
Gabriel X... demeurant...-98890 PAITA AUTRE INTERVENANT LA SELARL Mary-Laure Y..., Mandataire-liquidateur à la LJ de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C110554
23 novembre 2016
23 novembre 2016
;amiante relativement auxquels une Entité Halliburton ou une Entité Harbison-Walker ou une autre entité dont une Entité Halliburton ou une Entité Harbison-Walker est ou pourrait être responsable encourt
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2015:1015DEC003805611
15 octobre 2015
15 octobre 2015
expenses [1] per applicant (in euros) 38056/11 17/05/2011 Sebastian Nicolae SECOȘAN 17/06/1971 02/07/2015 07/09/2015 3,100 19578/12 15/03/2012 Household Dumitru DASCĂLU 13/11/1958 Gabriela
Source officielleChambre 10 cab 10 H
65aaca250c777d3ec8eb35c5
16 janvier 2024
16 janvier 2024
REYES et GABRIEL TP (outre leur assureur L’AUXILIAIRE) pour ce qui a trait aux fissures dans le salon.
Source officiellecr
ès avoir énoncé qu'il existait charges suffisantesc/Jean-Gabriel X
6137259fcd5801467741f4e2
22 septembre 1998
22 septembre 1998
Jean-Gabriel, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 17 mars 1998, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises des LANDES spécialement composée sous les accusations
Source officiellecr
6079a84f9ba5988459c4c884
18 avril 1989
18 avril 1989
CASSATION sur le pourvoi formé par : - le procureur général près la cour d'appel de Paris, contre l'arrêt de cette Cour, 13e chambre, en date du 27 février 1987 qui a relaxé Gabriel X... et Ginette
Source officiellesoc
61372151cd580146773f2cb4
20 décembre 1990
20 décembre 1990
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme des Entreprises Gabriel X..., dont le siège social est ...
Source officielle1ère Chambre
DTA_2301433_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 2 mai 2023, Mme D C doit être regardée comme demandant au tribunal d'annuler la décision du 6 avril 2023 par laquelle le principal du collège Gabrielle-Marie
Source officielleCour d'Appel
6253c8ebbd3db21cbdd86aa7
16 avril 2003
16 avril 2003
./ AXA ASSURANCES VIE Réformation RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 16 AVRIL 2003 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Marie-Gabrielle LAURENT
Source officielleCour d'Appel
6253cbc6bd3db21cbdd8e3c5
1 septembre 2010
1 septembre 2010
D'ACTES DE TERRORISME ET D'AUTRES INFRACTIONS Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Marie-Gabrielle
Source officielleCour d'Appel
6253cd6cbd3db21cbdd9351d
21 septembre 2016
21 septembre 2016
Gabriel Jean Jacques X... né le 01 Mai 1974 à MARSEILLE ... 20000 AJACCIO ayant pour avocat Me Antoine GIOVANNANGELI de la SCP MORELLI MAUREL ET ASSOCIES, avocat au barreau d'AJACCIO M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2008:C200431
20 mars 2008
20 mars 2008
LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 18 avril 2007), que Gabriel X..., atteint d'un cancer
Source officielleciv2
61372682cd58014677426204
16 mars 1995
16 mars 1995
Jean-Marie Y..., demeurant rue Gabriel Péri au Carbet (Martinique), 2 / de Mme Crépine B..., épouse X..., demeurant quartier Pointe Lamarre au Prêcheur (Martinique), 3 / de M.
Source officielleciv1
613722dccd580146774026f3
13 février 1997
13 février 1997
de Gabriel T..., demeurant ..., 17°/ de M.
Source officielleciv2
613722e2cd58014677402b7e
25 juin 1997
25 juin 1997
Gabriel Y..., demeurant ..., 3°/ de la société civile professionnelle Gabriel et François Y..., dont le siège est ..., 4°/ de la compagnie d'assurances Préservatrice foncière IARD, dont le siège
Source officielleCour d'Appel
6253ccf4bd3db21cbdd91d3c
1 décembre 2014
1 décembre 2014
. --- = = oO § Oo = =--- LA COUR --- = = oO § Oo = =--- FAITS ET PROCEDURE De la relation de Madame Fiacre Y...et de Alain X...est née Gabriella le 3 avril 2012.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd9bd3db21cbdd917ac
12 juin 2014
12 juin 2014
d'inscription au répertoire général : S 11/ 03189 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 07 Février 2011 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de PARIS RG no 09-05417 APPELANT Monsieur Gabriel
Source officielle1ere Chambre Section 1
6878840b63001e49f9f26a03
16 juillet 2025
16 juillet 2025
et [G] [O] [F], des condamnations prononcées à son encontre ; - débouté la société EEC de son recours contre la Maf, assureur de la Sarl Gabriel et [G] [O] [F] ; - disjoint le recours de la société
Source officiellePage 41 sur 769