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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:0918DEC002468604

Admin. suprême

18 septembre 2007

18 septembre 2007

A une date non précisée, le requérant attaqua l’arrêté du 20   janvier   2004 devant le tribunal de l’application des peines («   le TAP   ») de Turin.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1999:1007DEC003328896

Admin. suprême

7 octobre 1999

7 octobre 1999

    Le 23 décembre 1989, le requérant fut informé par le greffier du juge d’instruction de Turin qu’une expertise avait été déposée.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2023:0214DEC002604918

Admin. suprême

14 février 2023

14 février 2023

applicant; the comments submitted by L’altro diritto , Garante Nazionale dei diritti delle persone detenute, Legal Clinic on Human Rights and Migration Law of the International University College of Turin

Source officielle
TJ

Service de proximité

66981c17b60c111a421ea72b

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Me Philippe MARIA substitué par Me Sandrine TURRIN, avocats au barreau

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

6685a73c1d2b47a9d8ce07a4

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Le 12 octobre 2021, le président du Tribunal de commerce de Nice a désigné Maître [Z] [F], ès qualité d’administrateur provisoire avec mission de gérer et administrer la société CAFE de TURIN.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2303879_20251017

Administratif

17 octobre 2025

17 octobre 2025

D..., représentée par Me Marion Turrin, demande au tribunal : 1°) de condamner la commune d’Orange à lui verser la somme de 46 557, 20 euros en réparation des préjudices restés à sa charge nés de l’accident

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2303880_20251017

Administratif

17 octobre 2025

17 octobre 2025

D..., représentée par Me Marion Turrin, demande au tribunal : 1°) de condamner la commune d’Orange à lui verser la somme de 46 557, 20 euros en réparation des préjudices restés à sa charge nés de l’accident

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2206872_20230110

Administratif

10 janvier 2023

10 janvier 2023

et propriétés avoisinants susceptibles d'être affectés par le projet de création d'une interconnexion ferroviaire à Saint-Jean-de-Maurienne (73300) dans le cadre du projet de ligne ferroviaire " Lyon-Turin

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007837315

Admin. suprême

21 décembre 1994

21 décembre 1994

Turenne Y... et autres. - les conclusions de M.

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

63d0d56b81a7b805de12b43f

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

EN CAUSE : APPELANTES Société CHLORODIS prise en la personne de son président domicilé en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Olympe TURPIN

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000051402823

—

11 mars 2025

11 mars 2025

Accord Collectif de la Société Turner Broadcasting System France dans le cadre de la Négociation Annuelle Obligatoire 2025

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca94bd3db21cbdd8b6ec

Appel

19 février 2008

19 février 2008

tels que oxydation, corrosion, incrustation de rouille, encrassement, entartrage, constituent des causes d'exclusion de garantie; que la société Hydrowatt ne démontre pas que l'incident survenu sur la turbine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb11bd3db21cbdd8cc6c

Appel

20 mai 2008

20 mai 2008

représenté par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY-LEVAIQUE, avoués à la Cour, assisté par Me Jean Philippe TURPIN, avocat au barreau de l'ESSONNE Monsieur Geoffroy Y...

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2023:1116JUD001891117

Admin. suprême

16 novembre 2023

16 novembre 2023

The applicants’ journey back to Ventimiglia and their transfer to Turin 23.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:0906DEC004685499

Admin. suprême

6 septembre 2005

6 septembre 2005

Ultérieurement, la requérante fut examinée par le D r   Birsen Turan, médecin à la policlinique privée d’Osmangazi.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce6bd3db21cbdd91a20

Appel

28 août 2014

28 août 2014

.-23210 SAINT SULPICE LES FEUILLES représenté par Me Dominique MAZURE, avocat au barreau de CREUSE, Me Anne Sophie TURPIN, avocat au barreau de LIMOGES Madame Geneviève Z...veuve X... de nationalité

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2002:1121DEC004212198

Admin. suprême

21 novembre 2002

21 novembre 2002

display:inline-block } .s970A2603 { width:240.76pt; display:inline-block } .s32563E28 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt } THIRD SECTION DECISION Application no. 42121/98 by Hatice İBİŞOĞLU and Fatma TURAN

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:1209DEC000531305

Admin. suprême

9 décembre 2008

9 décembre 2008

Sırrı Usta, Gürkan Güneysu, Ramazan Şevket Yılmaz, Reşat Ekti, Turan Obay et Fikret Eski ainsi que M me Hilda Özoğul, sont des ressortissants turcs, nés respectivement en 1977, 1971, 1979, 1968, 1979,

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO10314

Cassation

9 juillet 2019

9 juillet 2019

Pau », pour une somme de 10.800 euros ; que l'acte précisait que « ce cautionnement [était] destiné à garantir Orpi Agence Sud Pyrénées le paiement régulier de la redevance par la Sarl Les Mariés de Turenne

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2023:1214DEC003241115

Admin. suprême

14 décembre 2023

14 décembre 2023

Iacoviello, avocat exerçant à Turin.

Source officielle

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Journal officiel
Créations

MAISON D'HOTES L'AYGUEVIVES, TURRIN, Philippe, José

SIREN 890480528GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS

12/11/2020

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