Un commissaire de justice s’est rendu sur les lieux, le 14 octobre 2024 et a relevé que : - La couverture en tuiles mécaniques est fortement cintrée quasiment en son milieu ; - Après avoir accédé au grenier

Enfin, elle indique que la végétation avec remblais de terre plantée par M. et Mme [G] expose les murs de sa maison à beaucoup d'humidité et que leurs végétaux menacent de décoller les tuiles de sa maison

ne lui ayant pas permis de reprendre les travaux, et a proposé une remise de 5000 € ainsi que la livraison de l’ensemble des bandeaux, lambris et accessoires pour la reprise des passes ainsi que des tuiles

States had been considered to retain Convention liability in respect of treaty commitments entered into subsequent to the entry into force of the Convention (they referred to Bospho rus Hava Yolları Turizm

Hakkari   Tevfik KANAT 10/02/1965 Hakkari Hamdi PÜLAT Tribunal de grande instance Yuksekova E.2002/232   ; K.2006/99 14/07/2007     54962/08 07/11/2008 MUFLİS İNTUMAŞ İNŞAAT VE TURİZM

; display:inline-block } .s7602FED2 { width:18.21pt; display:inline-block } .s863EC76E { width:219.61pt; display:inline-block }     FIRST SECTION DECISION Application no. 73035/14 MLADOST TURIST

factures de la société Kerart, devenue société La Fenice, du 15 mai 2012, que la première a vendu le carrelage litigieux à la seconde, les factures mentionnant qu'elles portent sur du carrelage 45 X 45 « Turino

Cette centrale a été équipée d'un groupe Turbo-Alternateur composé d'une turbine de marque Siemens et d'un alternateur de marque [V] [E].

coût retenu par l'expert de 43 309, 39 francs; que Anne-Catherine Y... sollicite 77 494 francs; qu'il convient de constater qu'elle ne présente qu'un devis avec adaptation sur un espace Cyclade turbo

propriété Y... est une décharge" ; que Mme H..., policier municipal, a constaté lors de diverses surveillances un ballet incessant de camions venus décharger tous types de déchets et notamment des tuiles

avoir affirmé à plusieurs reprises qu’une telle ingérence constitue une mesure de contrôle de l’usage des biens, relevant du second alinéa de cet article (voir, parmi d’autres, Bosphorus Hava Yolları Turizm

    En revanche, dans l’affaire Sağlık İnşaat Turizm Sanayi Taahhüt ve Ticaret Ltd. Şti. c.

William GROSSO 1974 Arona Francesco IALUNA 1978 Porlezza Mario IANNONE 1982 Feltre Antonio IANNUZZI 1977 Tolve Carmine INNELLA 1974 Marsiconuovo Martin Valdo KONIG 1965 Firenze Maria Pamela L’ABBATE 1977 Turi

It concludes therefore that there is no need to give a separate ruling on the applicant's remaining complaint under Article 6 (see, for example, Günaydin Turizm Ve İnşaat Ticaret Anonim Şirketi v.

ESPAGNE prise en la personne de ses représentants légaux, Représentant : Me Christophe DEBRAY, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 627 - N° du dossier 14423 Représentant : Maître TUFFIGO

#Criminal proceedings against Nicola Turco.#Request for a preliminary ruling from the Tribunale di Salerno.

1er janvier 2010 au 31 décembre 2012 ; 3) les documents comptables comprenant notamment les pièces justificatives, la facture et le titre de recette correspondant à la vente du tractopelle CASE 580 K Turbo

situation of persons detained in remand prisons was governed by the “Instruction on the Procedure of Keeping Suspected, Accused, Detained and Sentenced Persons in Remand Prisons” ( Instrukcija par aizdomās turamo