B A et M. et Mme D et C E ont demandé au tribunal administratif de Montpellier d'annuler l'arrêté du 10 février 2017 par lequel le préfet de l'Aude a délivré à la société Soleil Participatif du Narbonnais

Vu l'article 480 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 21 octobre 2011), que, dans le cadre de la construction d'une maison de retraite, la société Val soleil

EXPOSE DU LITIGE : Par assignation délivrée à la société coopérative agricole LES CELLIERS DU SOLEIL (ci-après SCA LES CELLIERS DU SOLEIL) le 22 septembre 2025, le GROUPEMENT AGRICOLE D’EXPLOITATION EN

La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Lyon-Caen, Thiriez, avocat de la SCI Entrepôts Chaîne du Soleil. 1.

Le 8 mars 2022, l'association VIVRE LE TROISIEME AGE AU SOLEIL DU ROUSSILLON a régulièrement interjeté appel de cette décision.

. : N° RG 24/01518 - N° Portalis DBVQ-V-B7I-FRTF ARRÊT N° du : 28 avril 2026 APDB Formule exécutoire le : à : la SCP SOLVEL - BARRUE la SCP SCP ACG & ASSOCIES

du 8 octobre 2024 R.G : 24/00884 N° Portalis DBVQ-V-B7I-FP7A SARL FGR c/ SARL ARDENNES METAUX Formule exécutoire le : à : SCP DUPUIS-LACOURT- MIGNE SCP SOLVEL-BARRUE

La réclamation préalable formée par l’EURL Immobilière du Grand Soleil le 14 décembre 2022 a été rejetée par l’administration fiscale le 8 février 2023.

La réclamation préalable formée par l’EURL Immobilière du Grand Soleil le 14 décembre 2022 a été rejetée par l’administration fiscale le 8 février 2023.

Par acte du 5 février 2019, Mme [I] [U] et la SARL les Thés [U] ont fait assigner la SARL Tambourin Soleil devant le tribunal de commerce de Cannes.

La société HÔTEL DU SOLEIL - [Localité 13] 2000 HDS intervenait volontairement à l'instance.

Le désistement de la société Metha terre de soleil est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

Par courrier en date du 20 mars 2015, l'association le rayon de soleil de Cannes sollicitait l'accord de l'inspection du travail pour procéder au licenciement de [L] [X].

Par suite, contrairement à ce que soutient la SARL Soleil d'Oc, cette contribution ne peut être regardée comme faisant partie intégrante de ces aides.

de sa demande indemnitaire, - débouté Mme [I] [J], la société Cap Soleil et la SA Cofidis du surplus de leurs prétentions, - condamné in solidum la société Cap Soleil et la SA Cofidis à payer à Mme

Soleil Rouge Yachting à payer à M.

) sous le n° 125 231, la requête et le mémoire complémentaire, enregistrés au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat les 22 avril 1991 et 6 mai 1991, présentés pour la SOCIETE GRANITS DE CAMP SOLEIL

D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi de la société Résidence du soleil n'est pas admis.