), Croix-en-Brie (La) (1), Crouy-sur-Ourcq (1), Cucharmoy (1), Dagny (1), Dammarie-les-Lys, Darvault, Diant (1), Dormelles (1), Egreville (1), Emerainville (1), Everly (1), Evry-Grégy-sur-Yerre, Favières (1), Faÿ-lès-Nemours, (1) Féricy (1), Ferté-Gaucher

Article Annexe

—

Ecluse de Iffezheim, sas gauche 505 9 septembre 2008 11 septembre 2008 Navigation restreinte. Ecluse de Gambsheim, sas 2 505 22 septembre 2008 3 octobre 2008 Navigation restreinte.

Article Annexe 11-2 (suite 3)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 06

Code de la santé publique

. - Stomies cutanées Colostomies gauches 10 à 20 % Colostomies droites, iléostomies, gastrostomies 20 à 30 % Oesophagogastrectomie totale avec oesophagoplastie colique, atteinte de l'état général, importantes contraintes alimentaires

Article D377-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 46 > 03

Code de l'éducation

-Sont applicables en Nouvelle-Calédonie, sous réserve des adaptations prévues au II, les dispositions des articles mentionnés dans la colonne de gauche du tableau ci-après, dans leur rédaction indiquée dans la colonne de droite du même tableau :

Article D376-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 46 > 05

Code de l'éducation

-Sont applicables en Polynésie française, sous réserve des adaptations prévues au II, les dispositions des articles mentionnés dans la colonne de gauche du tableau ci-après, dans leur rédaction indiquée dans la colonne de droite du même tableau :

Article Annexe

—

Programme Le programme est constitué de deux éléments indissociables : • un tableau en trois colonnes : - la colonne de gauche énumère et hiérarchise les thèmes d'étude ; - la colonne centrale précise le sens et la portée de l'étude de chaque thème ;

Article Annexe

—

Le programme est constitué de deux éléments indissociables : • un tableau en trois colonnes : - la colonne de gauche énumère et hiérarchise les thèmes d'étude ; - la colonne centrale précise le sens et la portée de l'étude de chaque thème ; elle précise

Article ANNEXE 1

—

transports publics : s'adapter au type de montée et descente du véhicule, se mettre à l'endroit désigné par le maître, être habitué à la muselière si nécessaire ; - à la campagne : en l'absence de trottoir, longer les bords de la route, à droite ou à gauche

Article Annexe

—

Le programme est constitué de deux éléments indissociables : un tableau en trois colonnes : - la colonne de gauche énumère et hiérarchise les thèmes d'étude ; - la colonne centrale précise le sens, la portée de l'étude de chaque thème ; elle précise

Article Annexe 1

—

Le programme est présenté en trois colonnes : - la colonne de gauche énumère et hiérarchise les thèmes d'étude ; - la colonne centrale précise le sens et la portée de l'étude de chaque thème.

Article Annexe

—

IV.3 Contenus La colonne de gauche définit les compétences terminales attendues définissant le contrat d'évaluation pour chaque point des différentes parties du programme.

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

Code électoral

Château-Landon, Fontainebleau, Lorrez-le-Bocage-Préaux, Nemours 3e circonscription Cantons de : Le Châtelet-en-Brie, Montereau-Fault-Yonne, Moret-sur-Loing, Mormant 4e circonscription Cantons de : Bray-sur-Seine, Donnemarie-Dontilly, La Ferté-Gaucher

Article Annexe

—

LEGIARTI000047281059

—

. - insuffisance cardiaque chronique systolique, définie par une fraction d'éjection ventriculaire gauche < 45 % ; 1.2.2.

Article D375-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 46 > 08

Code de l'éducation

-Sont applicables dans les îles Wallis et Futuna, sous réserve des adaptations prévues au II, les dispositions des articles mentionnés dans la colonne de gauche du tableau ci-après, dans leur rédaction indiquée dans la colonne de droite du même tableau

Article Annexe 3

—

Le réglage des commandes doit être tel que le maniement vers la droite ou vers le haut ait une action positive sur la variable et le maniement vers la gauche ou vers le bas une action négative. 4.

Article ANNEXE

—

Les Provinces (1) Octeville Les Provinces (1) Saint-Lô Val Saint Jean Marne (51) Châlons-en-Champagne Rive Gauche : Mont Saint-Michel, La Bidée, Frison gare ; Schmit ; Vallée Saint-Pierre ; Verbeau, Alsace Épernay Bernon

Article Annexe (Sous-partie K)

—

pour les avions dont la masse maximale certifiée au décollage est inférieure ou égale à 5 700 kg, déjà immatriculés dans un Etat membre à la date du 1er avril 1995 et équipés d'un horizon artificiel de secours placé sur le panneau d'instruments de gauche

Article Annexe I à l'art. R434-32 (5)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 52

Code de la sécurité sociale

DROIT GAUCHE Paralysie totale du membre supérieur (degré 0, 1, 2 et 3) 90 80 Plexus brachial : - Paralysie radiculaire supérieure, type Duchenne-Erb (deltoïde, sus-épineux, biceps, brachial antérieur, coraco-brachial, long supinateur

Article R311-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 25

Code de la route

Il est caractérisé par un châssis entièrement ou partiellement surélevé de telle sorte qu'il peut circuler parallèlement aux lignes de culture avec les roues droites et gauches de part et d'autre d'une ou plusieurs lignes.

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