/dix neuf, dont l'inventaire est détaillé en cote D239 ; que les scellés concernent les marques cosmétiques et parapharmaceutiques suivantes : Filorga, Arko Pharma, Novanuit, Caudalie, La Roche Posay,

échoir ; qu'en l'espèce, il était constant que les éléments comptables prévisionnels fournis par le dirigeant de la société SEG étaient inexactement optimistes, dès lors que le tribunal de commerce de La Roche-sur-Yon

articles L. 242-1 et R. 243-6 du Code de la sécurité sociale ; 8 / que l'Association faisait valoir dans ses conclusions qu'en 1999 la plupart des coureurs étaient licenciés dans un autre club dénommé "Roche-sur-Yon

du texte susvisé ; "alors, en outre, que la cour d'appel a laissé sans réponse le chef péremptoire des conclusions d'appel de la demanderesse soulignant qu'elle s'est présentée à l'hôpital Saint-Roch

l'Ain le 19 octobre 1988; que le maire, entendu lors de l'enquête préliminaire, indiquait avoir demandé à l'entreprise le nivellement du terrain, comportant des "bosses et trous et des morceaux de rochers

l'existence de données géologiques différentes de celles avancées dans les rapports Simecsol et Fondasol, ce qui pouvait s'expliquer notamment, selon l'expert, par une "grande hétérogénéité mécanique de la roche

  Nicolò Nasalli Rocca, résidant également à San Giorgio Piacentino, a indiqué qu'il souhaitait continuer la procédure devant la Cour.

la mort le 30 novembre 1977, alors qu'elle circulait en automobile sur la route nationale n° 9 sur le territoire de la commune de Banassac, a été provoqué par la chute sur le véhicule d'un bloc de rocher

#Demande de décision préjudicielle: Pretura di Roma - Italie.#Restitutions à la production de brisures de riz.#Affaire 162-73.

#Hoffmann-La Roche & Co. AG proti Centrafarm Vertriebsgesellschaft Pharmazeutischer Erzeugnisse mbH.#Návrh na začatie prejudiciálneho konania Landgericht Freiburg - Nemecko.#Vec 102/77.

demande de communication des documents administratifs relatifs au marché de prestations de gardiennage dans les juridictions du ressort de la Cour d'Appel de Poitiers, lot n°5, arrondissement de La Roche-sur-Yon

. # Ersuchen um Vorabentscheidung: Tribunale civile e penale di Roma - Italien. # Rechtssache 20-64.

Décision 2001-15 DECH - 20 septembre 2001 - Demande tendant à la déchéance de plein droit de Monsieur Louis-Ferdinand de ROCCA-SERRA de sa qualité de membre du Sénat - Déchéance

D’après Me Della Rocca, celle-ci eût constitué une tâche fort lourde et absorbante (paragraphe 14 ci-dessus).

La société Air Cargo Services n'a pas été en mesure de retrouver la tapisserie 'Roca', malgré une lettre de mise en demeure du 3 août 2015 et les recherches du cabinet [S] missionné par la Galerie Agnès

Roca demeurant ... à Bondy, et tendant à ce que le Conseil d'Etat annule le jugement en date du 14 décembre 1983 par lequel le tribunal administratif de Paris a rejeté leur demande de réparation du préjudice

procédure civile, et assistée de Aurélie LINCK, Greffier, dans la cause : DEMANDEUR : Madame [I] [Z] née le [Date naissance 1] 1982 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Sandrine ROCA

Jean-Louis Z... ... 20200 BASTIA ayant pour avocat Me Laurence GAERTNER DE ROCCA SERRA, avocat au barreau de BASTIA, et Me Estelle CIUSSI de la SCP KLEIN, avocat au barreau de NICE SARL A STELLA